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Convocation - 1036789
Déliberation - 1496702
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Moras.
Lien du pdf (Déliberation - 1496702)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Conseil municipal du 0 9 / 0 6/ 2 0 2 3 / 1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 SEPTEMBRE 2023
L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS LE 22 SEPTEMBRE, A 19 HEURES 00, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du code général descollectivités territoriales, s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de MORAS, sous la présidence de Sylvie BOGAS, Maire.
Étaient présents :
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
BOGAS Sylvie, CLUCHIER Alexandre, DANGER Christine, DISINT Hélène, DUMOULIN Marie-Claire, FLACHET Matthieu, FLACHET Tristan, PRUD’HOMME Eric, TOUSSENEL Francis, VIAL Béatrice.
Étaient absents /excusés :
BERNARD Jean-François
CHASSAIN Jérémy,
MARTOS Frédérique (pouvoir à DUMOULIN Marie-Claire)
En exercice : ....................................................................................... 13
Présents : .......................................................................................... 10
Votants : ........................................................................................... 11
Absent(s) : ......................................................................................... 03
Pouvoir(s) : ........................................................................................ 01
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L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire a levé la séance à 20h15.