Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 20200305 085315
Déliberation - 20210311 114912
Arrêté - PIECES+ADMINISTRATIVES
Arrêté - 20230227 164648
Déliberation - 20201215 090159
Compte-Rendu - CR CM du 27 juillet 2018
PLU - Règlements - Tableau d’assemblage
Arrêté - 40163 M1 PLU 2 Pieces administratives
Déliberation - 20181227 145240
Conseil Municipal - d 20200305 15
Déliberation - 20200305 085315
Document publié le Vendredi 28 février 2020 par la commune de Lüe.
Lien du pdf (Déliberation - 20200305 085315)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Éducation,
Département des Landes REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE LUE
Compte rendu des délibérations de la
commune de LUE
Séance du 28 février 2020
L’an deux mille vingt, le vingt huit février à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de LUE, régulièrement convoqué le 10.01.2020 s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Madame CASSAGNE Patricia, Maire.
Présents : CASSAGNE Patricia, LAFONT Jean-Luc, CANTAU Laëtitia, GUIBERT Marie- Thérèse, VIGIER Gérard, LOUES Thierry, VRAGNIAU Thierry, CHAUVIN Mickaël. Absents : IBARZ Elisabeth, MANCIET Yves.
Pouvoirs : IBARZ Elisabeth a donné pouvoir à CASSAGNE Patricia, MANCIET Yves a donné pouvoir à Gérard VIGIER.
Nombre de membres en exercice : 10 Présents : 8/10 Votants : 10/10. Désignation du secrétaire de séance :
CANTAU Laëtitia.
Approbation du compte-rendu du 17.01.2020.
Le compte-rendu du 17.01.2020 est approuvé à l’unanimité.
Approbation de l’ordre du jour.
L'ordre du jour est lu et approuvé à l’unanimité,
DELIB. 1 : CONVENTION ECOLE LÜE-LABOUHEYRE POUR LE CYCLE 3 - RENTREE 2020
Mr Gérard VIGIER en charge du dossier expose la situation au Conseil Municipal : Suite aux différentes concertations avec la Communauté de Communes Cœur Haute lande (ayant la compétence scolaire) et avec l'Inspection académique, une convention concernant le transfert du cycle 3 de l'école de Lüe vers l'école Olympe de Gouges de Labouheyre est actée pour la rentrée 2020. Après la validation du Conseil d’école n°2 en date du jeudi 20 février 2020 et la validation du DASEN, cette convention sera signée par les deux parties courant juin 2020. Tous les éléments de cette convention (Transport, rythmes scolaires, horaires, droits d'inscription, repas, TAP, périscolaire, représentant de parent élu, renouvellement) seront finalisés à la signature de la convention.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
- ACCEPTE de valider la convention entre la Commune de Lüe et la Communauté de
Communes Cœur Haute Lande du cycle 3 de l’école.
DELIB, 2 : ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE
Mr Gérard VIGIER en charge du dossier expose la situation au Conseil Municipal: suite à la
convention avec la Communauté de Communes Cœur Haute Lande et la Commune de Lüe,
l’école de Lüe reprendra à la rentrée 2020, le rythme scolaire sur 4 jours et demi. La Communauté
de Communes Cœur Haute Lande est chargée d’organiser le transport scolaire.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
. + ACCEPTE la modification de l’organisation du temps scolaire sur 4 jours et demi à compter de la rentrée 2020.
Fin de séance à 21 h 00