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Séance - 6 d1435568396142
Séance - 6 d1445524966248
Document publié le Lundi 13 avril 2015 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 6 d1445524966248)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Conseil Municipal
Séance publique du 12/10/15 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 12/10/15 - page 1
Délibération n° 2015/2
Modification de la représentation de la Ville au sein de divers organismes.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de conseillers municipaux présents : 43
Date de la convocation : 06/10/15
Compte rendu affiché le 14/10/15
Transmis en préfecture le
14/10/15
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20151012-25251-DE-1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
Mme Hidaya SAID
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Idir BOUMERTIT, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Véronique FORESTIER, Mme Sandrine PERRIER, Mme Danielle GICQUEL, M. Thierry VIGNAUD, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Paula ALCARAZ, M. Georges BOTTEX, M. Gilles ROUSTAN, M. Pierre MATEO, Mme Marie-Christine BURRICAND, M. Serge TRUSCELLO, M. Jean-Louis PIEDECAUSA, M. Nacer KHAMLA, M. Mustafa GUVERCIN, Mme Sandrine PICOT, Mme Nadia CHIKH, Mme Sophia BRIKH, M. Aurélien SCANDOLARA, Mme Loan NGUYEN, M. Maurice IACOVELLA, Mme Marie-Danielle BRUYERE, Mme Saliha MERTANI, M. Christophe GIRARD, Mme Houria TAGUINE, Monsieur Frédéric PASSOT, Mme Hidaya SAID, M. David INGLES, M. Damien MONCHAU, M. Pascal DUREAU, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Anne-Cécile GROLEAS
Absent(e)s : Mme Maite LAM
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : Mme Andrée LOSCOS a donné pouvoir à Mme Véronique FORESTIER, M. Saïd ALLEG a donné pouvoir à M. Pierre-Alain MILLET, Mme Souad OUASMI a donné pouvoir à M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Régia ABABSA a donné pouvoir à M. Idir BOUMERTIT, M. Nasser DJAIDJA a donné pouvoir à Mme Hidaya SAID Conseil Municipal
Séance publique du 12/10/15 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 12/10/15 - page 2
Rapport n° 2
Modification de la représentation de la Ville au sein de divers organismes Secrétariat Général
Mesdames, Messieurs,
Suite à la démission de Monsieur Georges BOTTEX de ses fonctions d’adjoint au Maire, je vous propose de modifier la représentation de la Ville dans divers organismes telle qu’elle résulte des délibérations prises lors du Conseil municipal du 13 avril 2015.
Ces modifications concernent les organismes suivants :
- Commission Locale d’information et de surveillance de l’usine d’incinération Lyon Sud Il est proposé de désigner Mme Sandrine PERRIER en remplacement de Monsieur Georges BOTTEX en qualité de représentant de la Ville.
- Association AMORCE
Il est proposé de désigner Mme Sandrine PERRIER en remplacement de Monsieur Georges BOTTEX en qualité de représentant suppléant de la Ville.
- Commission paritaire des marchés publics d’approvisionnement
Il est proposé de désigner Mme Sandrine PERRIER en remplacement de Monsieur Georges BOTTEX en qualité de représentant suppléant de la Ville.
- Assemblée Générale de l’Agence d’Urbanisme pour le développement de l’Agglomération Lyonnaise Il est proposé de désigner Mme Sandrine PERRIER en remplacement de Monsieur Georges BOTTEX en qualité de représentant titulaire de la Ville.
Conseils d’administration des Lycées et Collèges
- Lycée Marcel-Sembat
Il est proposé de remplacer Mme Sandrine PERRIER par Monsieur Georges BOTTEX en qualité de représentant titulaire de la Ville.
- Lycée Professionnel Marc-Seguin
Il est proposé de remplacer Mme Sandrine PERRIER par Monsieur Georges BOTTEX en qualité de représentant suppléant de la Ville.
- Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (APASEV) Il est proposé de remplacer Mme Sandrine PERRIER par Monsieur Georges BOTTEX en qualité de représentant titulaire de la Ville au Conseil d’administration. Conseil Municipal
Séance publique du 12/10/15 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 12/10/15 - page 3
Le Conseil Municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l’avis du Bureau municipal du 28/09/15,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés,
décide de :
- approuver les modifications de représentation de la Ville dans divers organismes telles que prévues dans le présent rapport.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire,
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN