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Arrêté - Arreté vigilance Moselle+ amont
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012 par la commune de Lépanges-sur-Vologne.
Lien du pdf (Arrêté - Arreté vigilance Moselle+ amont)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Humanitaire,
ŒE
=
Direction
départementale
PRÉFET
|
des
territoires
DES
VOSGES
Service
Environnement
et
Risques
Liberté Egalité Fraternité
Arrêté n° 2026-202 du
… 5
JUIN
£Ü26
plaçant
le
bassin
Moselle
amont
et
Meurthe
en
vigilance
sécheresse
dans
le département
des
Vosges
Le
préfet
des
Vosges,
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur
Vu
le code
de
l'environnement
et
en
particulier
ses
articles
L.211-3
et
R.211-66
à
R.211-70
;
Vu
le
code
de
la
santé
publique
et
en
particulier
ses
articles
L1321-1,
L1324-5
et
R13211
à
R1321-63
;
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L.2212-2 ;
Vu
le décret
n°
2021-795
du 23
juin
2021
relatif
à
la gestion
quantitative
de
la
ressource
en
eau
et
à
la
gestion
des
situations
de
crise
liées
à
la
sécheresse
;
Vu
le décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à l’action
des
services
de
l’État
dans
les
régions
et
départements;
Vu
l'arrêté
n°2022141
du
18
mars
2022
de
la
préfète
de
la
région
Grand-Est,
préfète
coordonnatrice
du
bassin
Rhin-Meuse,
portant
approbation
des
Schémas
directeurs
d'aménagement
et
de
gestion
des
eaux
(SDAGE)
des
parties
françaises
des
districts
hydrographiques
du
Rhin
et
de
la
Meuse
et
arrêtant
les
programmes
pluriannuels
de
mesures
correspondants
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2025/103
d'orientation
pour
la
mise
en
œuvre
coordonnée
des
mesures
de
restriction
des
usages
de
l’eau
en
période
de
sécheresse
sur
le
bassin
Rhin-Meuse
;
Vu
le
décret
du
10
novembre
2025
portant
nomination
de
M.
GOURTAY "Blaise
en
qualité
de
préfet
des
Vosges
à compter
du
24
novem
bre
2025;
Vu
la circulaire
du 23
juin
2020
portant
sur
la gestion
équilibrée
de
la
ressource
en
eau
;
Vu
l'instruction
du
22
juin
2021
portant
sur
la
mise
en
place
d’un
protocole
de
gestion
décentralisée
concernant
la
ressource
en
eau
dans
le secteur
agricole ;
Vu
l'instruction
du 27
juillet
2021
relative
à
la
gestion
des
situations
de
crise
liées
à
la
sécheresse
hydrologique ; Vu
l'arrêté
préfectoral
cadre
départemental
n°
262/2023
du
13
juillet
2023
fixant
les
restrictions
des
usages
de
l'eau
en
période
de
sécheresse
sur
les
bassins
Moselle
amont,
Meurthe
amont
et
Meuse
amont
du
département
des
Vosges
;
Préfecture
des
Vosges
Tél
: 03
29
69
88
88
WWW.vosges.gouv.fr 1, Place
Foch
- 88
026
Épinal
Cedex
le
&
FN
fe)
(n\
Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
CF)
\in)
(&) Considérant
les
indicateurs
de
surveillance
suivants :
+
__le bulletin
de
suivi
d'étiage
(BSE)
de
la
région
Grand
Est,
établi
par
la
DREAL
Grand-Est;
+
l'état
des
milieux
aquatiques
observé
via
le
réseau
de
l'observatoire
national
des
étiages
(ONDE)
par
les
services
de
l'Office
français
de
la
biodiversité
(OFB)
;
+
__les données
météorologiques
et
leurs
évolutions
prévisibles,
fournies
par
Météo
France;
*
les
données
de
l'humidité
des
sols,
fournies
par
Météo
France
;
+
_les
données
transmises
par
l'Agence
régionale
de
santé
(ARS)
relatives
à
|’ alimentation
des
communes
en
eau
potable;
*
les
données
d'observation
locales
sur
la
navigabilité
des
canaux
transmises
par
VNF
;
Considérant
la
nécessité
de
préserver
la
ressource
en
eau;
Considérant
que
les
seuils
de
déclenchement
de
niveau
vigilance
sont
atteints
;
Considérant
que
les
débits
des
cours
d'eau,
observés
dans
les
différents
réseaux
de
surveillance,
présentent
une
évolutionà
la
baisse
;
Considérant
que
les débits
des
cours
d'eau
et
le
niveau
des
nappes
souterraines
restent
sensibles
à
l'étiage
en
cours
et
nécessitent
une
vigilance ;
Considérant
qu'il
convient
de
sensibiliser
les
usagers
de
l'eau
sur
leur
consommation
pour
la
zone
d'alerte
«
Moselle
amont
et
Meurthe
» dans
le département
des
Vosges.
Sur proposition
du
directeur
départemental
des
territoires
;
ARRETE
Article
1”:
Objet
À
compter
de
la
date
de
signature
du
présent
arrêté
et
jusqu'au
31
août
2026,
la
zone
d'alerte
« Moselle
amont
et
Meurthe
»
du
département
des
Vosges
définie
par
l'arrêté
préfectoral
cadre
départemental
susvisé
est
placée
en
situation
« vigilance
».
Article
2 : Champ
d'application
des
mesures
de
sensibilisation
des
usages
de
l'eau
Les
mesures
de
sensibilisation
des
usages
de
l’eau
édictées
par
le
présent
arrêté
ont
un
caractère
temporaire
et
exceptionnel.
Cette
situation
de
vigilance
appelle
à
la
sensibilisation
aux
économies
d'eau
de
la
part
de
toutes
les
catégories
d'usagers
: particulier,
collectivités,
agriculteurs,
industriels
et
toute
autre
profession
à
réduire
sa
consommation
d'eau
et
à
éviter
les
usages
qui
ne
sont
pas
indispensables,
afin
de
retarder
l'instauration
de
mesures
de
restrictions.
Chaque
usager
doit
porter
une
attention
toute
particulière
à
ses
besoins
en
eau
et
limiter
au
strict
nécessaire
sa
consommation
d'eau
provenant
des
réseaux
d'alimentation
en
eau
potable
(AEP),
nappes
souterraines,
des
cours
d'eau
et
de
leurs
nappes
d'accompagnement.
La
liste
des
communes
concernées
est
précisée
en
annexe
2 du
présent
arrêté Article
3 : Mesures
de
restrictions
complémentaires
Toutefois
en
cas
d'aggravation
des
conditions
hydrologiques,
météorologiques
et
piézométriques
et
en
application
de
l'arrêté-cadre
sécheresse
des
Vosges,
l'état
d'alerte
impliquant
des
mesures
de
restrictions
pourra
être
arrêté
sur
la zone
concernée.
Par
ailleurs,
des
mesures
plus
restrictives
peuvent
être
imposées
par
arrêté
municipal
si
l’état
de
la
ressource
sollicité
par
le réseau
d'eau
potable
le nécessite.
Article
4
: Publication
Le
présent
arrêté
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
des
Vosges
et
sur
son
site
internet.
||
sera
adressé
aux
maires
de
toutes
les
communes
du
département,
concernées
par
la zone
d'alerte,
pour
affichage
dès
réception
en
mairie.
Article
5
: Exécution
Le
directeur
du
cabinet,
secrétaire
général
de
la
préfecture
par
intérim,
les
sous-préfets
des
arrondissements
de
Neufchâteau
et
de
Saint-Dié-des-Vosges,
le
directeur
départemental
des
territoires,
le directeur
de
l'Agence
régionale
de
santé,
le directeur
régional
de
l’environnement,
de
l'aménagement
et
du
logement,
les
agents
de
l'Office
français
pour
la
biodiversité,
les
maires
du
département,
les
polices
nationales
et
municipales,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Épinal,le
…
5
JUIN
2026
Le
Préfet,
7? Ÿ #
Blaise
GOURTAY
Délais
et
voies
de
recours :
La
présente
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Nancy,
5 Place
de
‘la
Carrière
-
CO
20038
- 54036
NANCY
cedex,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
pour
l'intéressé
ou
de
sa
publication
pour
les
tiers.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
via
l'application
informatique
-
Télérecours
citoyens
accessible
par
le site
internet
www.telerecours.fr
.
Cette
décision
peut
également
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
auprès
du
préfet
des
Vosges,
ou
d'un
recours
hiérarchique
auprès
du
ministre
en
charge
de
l'environnement,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
pour
l'intéressé
ou
de
sa
publication
pour
les
tiers.
La
décision
de
rejet,
expresse
ou
tacite
-
née
du
silence
de
l'autorité
administrative
à
l'issue
du
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
réception
du
recours
gracieux
ou
hiérarchique
- peut
faire
l'objet,
avec
l'arrêté
contesté,
d’un
recours
contentieux
dans
les
conditions
indiquées
ci-dessus. ANNEXES
Annexe
1
: Représentation
cartographique
Annexe
2
: Liste
des
communes Annexe
1: Représentation
cartographique
Zones
d'alerte
Bassin versant de la Moselle amont et de la Meurthe
amont
Bassin
SAÔNE
: se reporter à l'Arrêté
Cadre
Interdépartemental
« SAÔNE
» Annexe
2
: Liste
des
communes
Moselle
amont
et Meurthe
ABLEUVENETTES AHEVILLE ALLARMONT AMBACOURT ANGLEMONT ANOULD ARCHES ARCHETTES ARRENTES-DE-CORCIEUX AUTREY AVILLERS AVRAINVILLE AYDOILLES BADMENIL-AUX-BOIS BAFFE BAINVILLE-AUX-SAULES BAN-DE-LAVELINE BAN-DE-SAPT BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCY BARBEY-SEROUX BASSE-SUR-LE-RUPT BATTEXEY BAUDRICOURT BAYECOURT BAZEGNEY BAZIEN BAZOILLES-ET-MENIL BEAUMENIL BEGNECOURT BELMONT-SUR-BUTTANT BELVAL BERTRIMOUTIER BETTEGNEY-SAINT-BRICE BETTONCOURT BEULAY BIFFONTAINE
[88001] [88002] [88005] [88006] [88008] [88009] [88011] [88012] [88014] [88021] [88023] [88024] [88026] [88027] [88028] [88030] [88032] [88033] [88106] [88035] [88037] [88038] [88039] [88040] [88041] [88042] [88043] [88046] [88047] : [88050] [88053] [88054] [88055] [88056] [88057] [88059] BLEMEREY BOCQUEGNEY BOIS-DE-CHAMP BOULAINCOURT BOURGONCE BOUXIERES-AUX-BOIS BOUXURULLES BOUZEMONT BRANTIGNY BRESSE BROUVELIEURES BRU BRUYERES BULT BUSSANG THAON-LES-VOSGES CELLES-SUR-PLAINE CHAMAGNE CHAMPDRAY CHAMP-LE-DUC CHANTRAINE CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES CHARMES CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES CHATAS
.
CHATEL-SUR-MOSELLE CHAUFFECOURT CHAUMOUSEY CHAVELOT CHENIMENIL CIRCOURT CLEURIE CLEZENTAINE COINCHES COMBRIMONT CORCIEUX CORNIMONT CROIX-AUX-MINES DAMAS-AUX-BOIS
[88060] [88063] [88064] . [88066] [88068] [88069] [88070] [88071] [88073] [88075] [88076] [88077] [88078] [88080] [88081] [88465] [88082] [88084] [88085] [88086] [88087] [88089] [88090] [88091] [88093] [88094] [88097] [88098] [88099] [88101] [88103] [88109] [88110] [88111] [88113] [88115] [88116] [88120] [88121] DAMAS-ET-BETTEGNEY DARNIEULLES DEINVILLERS DENIPAIRE DERBAMONT DESTORD DEYCIMONT DEYVILLERS DIGNONVILLE DINOZE DOCELLES DOGNEVILLE DOMEVRE-SOUS-MONTFORT
:
DOMEVRE-SUR-AVIERE DOMEVRE-SUR-DURBION DOMFAING DOMMARTIN-LES-REMIREMONT DOMMARTIN-LES-VALLOIS DOMPAIRE DOMPIERRE DOMPTAIL DOMVALLIER DONCIERES DOUNOUX ELOYES ENTRE-DEUX-EAUX EPINAL ESCLES ESLEY ESSEGNEY ESTRENNES ETIVAL-CLAIREFONTAINE EVAUX:-ET-MENIL FAUCOMPIERRE FAUCONCOURT FAYS FERDRUPT FIMENIL FLOREMONT
[88122] [88126] [88127] [88128] [88129] [88130] [88131] [88132] [88133] [88134] [88135] [88136] [88144] [88142] [88143] [88145] [88148] [88149] [88151] [88152] [88153] [88155] [88156] [88157] [88158] [88159] [88160] [88161] [88162] [88163] [88164] [88165] [88166] [88167] [88168] [88169] [88170] [88172] [88173] FOMEREY FONTENAY FORGE FORGES FRAIZE FRAPELLE FREMIFONTAINE FRENELLE-LA-GRANDE FRENELLE-LA-PETITE FRENOIS FRESSE-SUR-MOSELLE FRIZON GELVECOURT-ET-ADOMPT GEMAINGOUTTE GERARDMER GERBAMONT GERBEPAL GIGNEY GIRCOURT-LES-VIEVILLE _ GIRECOURT-SUR-DURBION GOLBEY GORHEY GRANDE-FOSSE GRANDRUPT GRANDVILLERS GRANGES-AUMONTZEY GUGNECOURT GUGNEY-AUX-AULX HADIGNY-LES-VERRIERES HADOL HAGECOURT HAILLAINVILLE HARDANCOURT HAREVILLE HAROL HENNECOURT HERGUGNEY . HERPELMONT HOUSSERAS
[88174] [88175] [88177] [88178] [88181] [88182] [88184] [88185] [88186] [88187] [88188] [88190] [88192] [88193] [88196] [88197] [88198] [88200] [88202] [88203] [88209] [88210] [88213] [88215] [88216] [88218] [88222] [88223] [88224] [88225] [88226] [88228] [88230] [88231] [88233] [88237] [88239] [88240] [88243] HOUSSIERE HURBACHE HYMONT IGNEY JARMENIL JEANMENIL JESONVILLE JEUXEY JORXEY
:
JUSSARUPT JUVAINCOURT LANGLEY LAVAL-SUR-VOLOGNE LAVELINE-DEVANT-BRUYERES LAVELINE-DU-HOUX LEGEVILLE-ET-BONFAYS LEPANGES-SUR-VOLOGNE LERRAIN LESSEUX LIEZEY LONGCHAMP LUBINE LUSSE LUVIGNY MADECOURT MADEGNEY MADONNE-ET-LAMEREY MANDRAY MARAINVILLE-SUR-MADON MARONCOURT MATTAINCOURT MAZELEY MAZIROT MEMENIL MENARMONT MENIL MENIL-DE-SENONES MENIL-SUR-BELVITTE MIRECOURT
[88244] [88245] [88246] [88247] [88250] [88251] [88252] [88253] [88254] [88256] [88257] [88260] [88261] [88262] [88263] [88264] [88266] [88267] [88268] [88269] [88273] [88275] [88276] [88277] [88279] [88280] [88281] [88284] [88286] [88288] [88292] [88294] [88295] [88297] [88298] [88302] [88300] [88301] [88304] MONT MONTHUREUX-LE-SEC MORIVILLE MORTAGNE MOUSSEY MOYEMONT MOYENMOUTIER NAYEMONT-LES-FOSSES NEUVEVILLE-DEVANT-LEPANGES NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT NEUVILLERS-SUR-FAVE NOMEXY NOMPATELIZE NONZEVILLE NOSSONCOURT OELLEVILLE OFFROICOURT ORTONCOURT PADOUX PAIR-ET-GRANDRUPT PALLEGNEY PETITE-FOSSE _ PETITE-RAON PIERREFITTE PIERREPONT-SUR-L'ARENTELE PLAINFAING PONT-LES-BONFAYS PONT-SUR-MADON PORTIEUX POULIERES POUSSAY POUXEUX PREY PROVENCHERES-ET-COLROY PUID PUZIEUX RACECOURT RAMBERVILLERS RAMECOURT
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[88369] [88370] [88371] [88372] [88373] [88374] [88375] [88378] [88379] [88380] [88382] [88383] [88386] [88385] [88388] [88391] [88395] [88398] [88399] [88400] [88402] [88403] [88406] [88408] [88409] [88412] [88413] [88410] [88418] [88424] [88415] [88416] [88417] [88419] [88423] [88425] [88426] [88428] [88429] SAINT-PIERREMONT SAINT-REMY SAINT-STAIL SAINT-VALLIER SALLE SANCHEY SANS-VALLOIS SAPOIS SAULCY SAULCY-SUR-MEURTHE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE SAVIGNY SENONES SERCŒUR SOCOURT SYNDICAT TAINTRUX TENDON THIEFOSSE THILLOT THIRAUCOURT THOLY UBEXY UXEGNEY VAGNEY _ VALFROICOURT VALLEROY-AUX-SAULES VALLOIS VALTIN VARMONZEY VAUBEXY VAUDEVILLE VAXONCOURT VECOUX VELOTTE-ET-TATIGNECOURT VENTRON VERMONT VERVEZELLE VEXAINCOURT
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