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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Déliberation - DLB2023 19 Decisions Depuis le 13 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Envoyé en préTecture le 1710712023
Reçu en préfecturele 1710712023
Pubriére JIlo"[Uc23
I D ; 034-200086296-202307 1 O-DL F,2023 1g-DE
{T
République Française
Liberté - Egalité - Fraternité
Département de l'Hérault - Arrondissement de Montpellier
Commune d' Entre'Vigne s ËNTRE.VIGNES
Nornble de memblcs :
- du conseil rnuniciPal: 23
- en exct'cice : 23
- présents: 16
- potivoirs : 0
- absents: L7
- prenanlpart à la délibération : L6
Uan deux mille vingt-trois, le 10 juillet à dix-huit heures trente, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs
séances les membres du Conseil Municipal dc la commune d'Entre-Vignes, sous Ia présidence de M' fean-
Jacques ESTEBAN, maire.
Date de la convocation: 03 juillet 2023 - Date de I'affichage: 13 juillet 2023
Membres Présents :
ApARICI9 Cloé, ASTROLOGI Tenessy, CARO Gérard, CONGE Pascal, COULET Brigitte, ESTEBAN fean-Jacques, GRIS0UL Philippe, L0NVIS Dominique, LUNARDI Karine, MARTIN jean-Maurice, PIEYRE Laurence, RAYNAUD Fabrice, RUY-BERGEON AnaÏs, SABATIER
Christophe, VERGNET Anne, V0lSlN Nicolas
Membres absents :
DEVOT Sylvie, LE BONNIEC Maria, MARCAIRE Sabine, PEITAVY Floriane, URSCH Jacky,
GASIGLIA Éric, GROS Vincent,
M. Pascal CONGE est étu secrétaire de séance.
Délibération noZ023-Ig - compte-rendu des décisions prises depuis la séance du conseil municipal en date du 13 avril2023
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous rendre compte des décisions qui ont été prises, depuis la réunion du Conseil Municipal du 13 avril 2023, dans le cadre de la délégation de pouvoirs accordée à Monsieur le Maire, en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territorialcs.
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
Séance du 10 iuillet 2023
Numéro Date Objet Fournisseurs ou bénéficiaires Montant Durée
2023 0'7 28t04t2023
Contrat de niandat
pour l'aménagement
de I'espace culturel,
spofiif ct associatif
du théâtre des arènes
Teritoire 34
(Montpellier) r62 304.00€ TTC
2023 08 22/0512023 Contrat de cession
Association << Just
Music > (Saint
Just)
700€ 04 juin 2023
2023 09 1510612023
Mission d'AMO
pour la rédaction
d'un programme
technique
complémentaire pour
les espaces
IDACONCEPI' 5 760€ TTC Envoyé en préfecture le 17 107 12023
Reçu en préfectu re le 17 l\i t2023
Pubriére -I+|S+[Zæ
Le conseil municipal prend acte
M.le Maire
lD : 034-200086296-20230710-DL82023 19-DE
Jean-facques ESTEBAN
Le Maire
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet actg
- infurme que la présente délibération peut faire l,objet d,un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Monçellier
dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réceptionpar le
représentant de I'Etat et sa publication.
extérieurs et VRD
sur le site de
construction du futur
Théâtre des arènes
2023 t0 26106/2A23
Fixation des tarifs
pour le spectacle du
02 juillet2023
Spectacle < Voyage,
Voyage > Conspectus
Plein tarif : 15€
Yzlaif :8€.
- de12ans:
gratuit
02 juillet
2023
2023 11 26/06t2023 Contrat de cession
Association
CHEESECAKE
(Montpellier)
spectacle < 2000 ans
après moi >
I r00€ TTC
25
novembre
2023
2023 t2 26106t2023 Contrat de cession
Association
SAVEPROD
(Comps) - spectacle
< Songe des
saisons >>
1 055€TTC 22 octobre
2023