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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - DBC20260910 13 Abrogation et nouveau représentants AUCM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - DBC20260910 13 Abrogation et nouveau représentants AUCM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
IP Thiers Dor et Montagne L'INTERCO Communauté de communes Thiers Dore et Montagne 47 avenue du Général de Gaulle 63300 THIERS contact(@cctdm.fr 04.73.53.24.71 www.cctdm.fr Membres du Bureau en exercice : 38 Membres du Bureau présents avec voix délibératives
:
22 Membre
du
Bureau
représenté
:
1 Membres
présents
sans
voix
délibératives
:
3 Total votants : 22
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 10 SEPTEMBRE 2026 à 13 HEURES. Date de la convocation : 04 Septembre 2026. Le Bureau de la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne s'est réuni le 10 septembre 2026 à 13 heures, 47 avenue du Général De Gaulle 63300 THIERS, sous la Présidence de Tony BERNARD. Membres du
Bureau
présents : Tony
BERNARD,
Francis
ROUX,
Laurent
CLIVILLÉ, Alexandra VIRLOGEUX,
Frédéric CHONIER,
Rachel
BOURNIER,
Chantal
CHASSANG,
Philippe
BLANCHOZ,
Christophe
CAPRON,
Ludovic
COMBE, Isabelle PERRIN, Bernard LORTON, Béatrice DOUROUX, Ghislaine DUBIEN, Jean Luc MANRESA, Philippe BAUDIMENT, Julien MERLE, Patrick SAUZEDDE, Serge FAYET, Yves CHAMPILOU, Olivier LEVIGNE. Membres
du
Bureau
absents
excusés
:
Olivier
CHAMBON,
Jean-Eric
GARRET,
Jean-Pierre
DUBOST,
Louis-Antoine
BRAVARD,
Ludovic
DASSAUD, Caroline GUELON, Georges DENEUVY, Daniel BALISONI, Didier CORNET, Denis CABAUSSEL, Géraldine FRANZKOWIAK, Bernard DUNIAT, Marjolaine BECHON. Membres
présents
sans
voix
délibératives:
Palmyre
SANNAJUST,
Lawrence JULLIEN DE POMMEROL, Louis-Emmanuel BODINAT. Membre ayant donné procuration : Christophe DOS SANTOS à Ludovic COMBE. Secrétaire de séance : Francis ROUX.
N° DBC 20260910-13
ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 20260423-39 PORTANT
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE THIERS DORE ET MONTAGNE AU SEIN DE L'AGENCE D'URBANISME CLERMONT-MASSIF-CENTRAL (AUCM)
ET DÉSIGNATION DE NOUVEAUX REPRÉSENTANTS
Rapporteur : Tony BERNARD, Président
Vu la délibération n° 20260423-39, portant désignation des représentants de Thiers Dore et Montagne au sein de
l’Agence d'Urbanisme Clermont-
Massif-Central (AUCM), Considérant
la
nécessité
d’'inverser
les
fonctions
des
représentants
désignés,
AR
Prefecture
063-200070712-20260910-DBC20260910_13-DE Reçu le 30/09/2026 Publié
le 30/09/2026 Il
espece
cn
jnversant
leurs
fonctions
:
Tony
BERNARD et Francis ROUX en qualité de titulaires, et Laurent CLIVILLÉ et Bernard DUNIAT en qualité de suppléants. Le Bureau Communautaire, après avoir délibéré à l’unanimité : e Valide
le
principe
d’abrogation
de
la
délibération
n°
20260423-39,
portant
désignation
des
représentants de Thiers Dore et Montagne au sein de l’Agence d'Urbanisme Clermont-Massif- Central (AUCM) ; e Valide le principe de désigner Tony BERNARD et Francis ROUX, titulaires et Laurent CLIVILLÉ et Bernard DUNIAT, suppléants
;
e Renvoie au Conseil Communautaire le soin d’entériner la décision. TOTAL VOTANTS : 22
Membres du Bureau présents avec voix délibératives : 21
Représenté : 1
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 22
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : O
Membres présents sans voix délibératives : 3
Non-participation :
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Secrétaire de séance
Le Président,
rt — sr
.
\
à
Francis ROUX,
Tony BERNARD,
ce
Maire de THIERS
Maire de Châteldon
ID
Communauté de communes Thiers Dore et Montagne | 47 avenue du Général de Gaulle | 63300 THIERS | contact(occtdm.fr
AR
Prefecture
063-200070712-20260910-DBC20260910_13-DE Reçu le 30/09/2026 Publié
le 30/09/2026