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Compte-Rendu - CR du 6 juillet 2020
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Combret.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 6 juillet 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie,
SEANCE DU 6 JUILLET 2020
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal ...................................................... 11 Nombre de membres en exercice.................................................................................. …11 Nombre de membres présents………………………………………………………….. 11 Date de la convocation ................................................. ……………….……. . 29/06/2020
L’an deux mille vingt, le six juillet à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. SABATHIER Jean Philippe, Maire.
Présents : BEC Daniel, BEC Florent, BEL Maryvonne, BOULENC Olivier, COEURVEILLE Christel, MOULIERES Lucie, PASTY Julien, PUECH Emilie, ROUQUIER David, SABATHIER Jean-Philippe, THURIES Mathieu.
BEC Florent a été nommé secrétaire
Le procès-verbal de la dernière séance a été approuvé.
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
BUDGET COMMUNAL
Sous la présidence de M. BEC Daniel 1er adjoint, le Conseil Municipal examine le compte administratif budget communal 2019.
Budget communal :
Fonctionnement
Dépenses 181 501.99 €
Recettes 264 594.16 €
Excédent de clôture : 83 092.17 €
Investissement
Dépenses 89 675.19 €
Recettes 55 819.40 €
Solde d’exécution d’investissement 13 448.55 €
Restes à réaliser - 202 500.00 €
Besoin de financement : 189 051.45 €
Hors de la présence de M. SABATHIER Jean-Philippe, Maire, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte administratif du budget communal 2019.
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
BUDGET ASSAINISSEMENT
Sous la présidence de M. BEC Daniel 1er adjoint, le Conseil Municipal examine le compte administratif budget assainissement 2019.
Budget assainissement :
Fonctionnement
Dépenses 19 937.38 €
Recettes 10 576.30 €
Déficit de clôture : - 9 361.08 € Investissement
Dépenses 12 768.40 €
Recettes 34 763.93 €
Solde d’exé cumulé inv. 65 231.67 €
Restes à réaliser - 5 000.00 €
Besoin de financement : 0.00 €
Déficit à reporter 289.04 €
Hors de la présence de M. SABATHIER Jean-Philippe, Maire, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte administratif du budget communal 2019.
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019.
BUDGET COMMUNAL ET BUDGET ASSAINISSEMENT
Monsieur le maire rappelle que le compte de gestion constitue la ré-édition des comptes du comptable à l'ordonnateur et que le conseil municipal ne peut valablement délibérer sur les comptes administratifs du maire sans disposer de l'état de situation de l'exercice clos dressé par le receveur municipal.
Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2019 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, les comptes de gestion dressés par le receveur accompagnés des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer,
Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2018, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
Approuve le compte de gestion « Budget communal » et « Budget assainissement » du trésorier municipal pour l'exercice 2019. Ce compte de gestion, visés et certifiés conformes par l'ordonnateur, n'appellent ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes. |
|
Î
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2019
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de SABATHIER Jean-Philippe, Maire.
Après avoir examiné le compte administratif, statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice,
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 272 200.26 €
- un déficit de fonctionnement de : 0.00 €
Décide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
Nombre de membres en exercice :
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES : 0 Pour
11
11
11
11
| Résultat de fonctionnement
| À Résultat de l'exercice
—
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE
|! précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) 83 092.17 €
| B Résultats antérieurs reportés
| ligne 002 du compte administratif, précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) 189 108.09 €
C Résultat à affecter
= A+B (hors restes à réaliser) 272 200.26 €
(Si C est négatif, report du déficit ligne 002 ci-dessous)
D_Solde d'exécution d'investissement 13 448.55 €
E_Solde des restes à réaliser d'investissement (4) -202 500.00 €
Besoin de tonne =D+E 189 051.45 € AFFECTATION : ee. =G+H 272 200.26 €
+) Artéetatieon en 1éne ven IC DE en citant 189 051.45 € G = au minimum, couverture as besoin de francenent F
ù 2)H Report en fonctionnement R 002 @). 83 148.81 €
| DEFICIT REPORTE D 002(5) 0.00 €
DELIBERATION D’AFFECTATION DE RESULTAT
BUDGET COMMUNAL
DELIBERATION D’AFFECTATION DE RESULTAT
BUDGET ASSAINISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2019
289.04 €
Le Conseil d'Administration légalement convoqué, s'est réuni en session sous la Nombre d b L | présidence de SABATHIER Jean-Philippe, Maire. ombre de membres en exercice: 11 | Nombre de membres présents : 11 |
Après avoir examiné le compte administratif, statuant sur l'affectation du résultat Nombre de suffrages exprimés : 11 | d'exploitation de l'exercice. |
Constatant que le compte administratif fait apparaître : VOTES: Contre 0 Pour 11 |
- un excédent d'exploitation de : 0.00 € Se |
- un déficit d'exploitation de : -289.04 €
Décide d'affecter le résultat d'exploitation comme suit :
AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE
a. Résultat de l'exercice précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) -9 361.08 €
dont b. Plus values nettes de cession d'éléments d'actif : 0.00 €
c. Résultats antérieurs de l'exercice 9 072.04 €
D 002 du compte administratif (si déficit)
R 002 du compte administratif (si excédent)
Résultat à affecter : d. = a. + c. (1) -289.04 € (si d. est négatif, report du déficit ligne D 002 ci-dessous)
Solde d'exécution de la section d'investissement
e. Solde d'exécution cumulé d'investissement 65 231.67 €
f. Solde des restes à réaliser d'investissement -5 000.00 €
Besoin de financement = e. + f. 0.00 €
AFFECTATION (2) = d. ns -289.04 €
1) Affectation en réserves R 1064 en ssadnmet pour le montant des 0.00 € plus values nettes de nus d'acuss nu a pren au montant du b.) Ne
2) Affectation en “ver R 1068 en ivedhemect (au minimum po 0.00 €
la couverture du besoin de financement diminué . 1).
3) Report en exploitation R 002 :
Montant éventuellement et exceptiounellement rte à la collectivité
de rattachement œ 672):
DEF ICYE REPORTE D 002 ®.
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2020.
«BUDGET COMMUNAL»
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le budget primitif 2020 « Budget Communal» arrêté comme suit :
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 339 360.00 € 339 360.00 €
Section d'investissement 411 016.00 € 411 016.00 €
TOTAL 750 376.00 € 750 376.00 €
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le projet de budget primitif 2020 « Budget communal»
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
APPROUVE le budget primitif 2020 « Budget communal» arrêté comme suit : - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement,
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 339 360.00 € 339 360.00 €
Section d'investissement 411 016.00 € 411 016.00 €
TOTAL 750 376.00 € 750 376.00 € APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2019.
«BUDGET ASSAINISSEMENT»
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le budget primitif 2020 « Budget Assainissement» arrêté comme suit :
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 20 558.00 € 20 558.00 €
Section d'investissement 79 119.00 € 79 119.00 €
TOTAL 99 677.00 € 99 677.00 €
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le projet de budget primitif 2020 « Budget assainissement»
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
APPROUVE le budget primitif 2020 « Budget assainissement» arrêté comme suit : - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement,
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 20 558.00 € 20 558.00 €
Section d'investissement 79 119.00 € 79 119.00 €
TOTAL 99 677 .00€ 99 677.00 €
VOTE DES TAXES D’IMPOSITION
Monsieur Le Maire rappelle que chaque année, il convient de voter le taux des taxes locales relevant de la compétence de la commune.
Monsieur le Maire précise que le taux de la taxe d’habitation est gelé, dû à la réforme en cours.
Vu le code général des impôts et notamment les articles 1379, 1407 et suivants ainsi que l'article 1636 B sexies relatifs aux impôts locaux et au vote des taux d'imposition ;
Vu le budget principal 2020, équilibré en section de fonctionnement par un produit fiscal de 78 822.05 €.
Considérant que la commune de Combret sur Rance entend poursuivre son programme d'équipements auprès de la population sans augmenter la pression fiscale,
Compte tenu de ces éléments, et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
Article 1er : décide de ne pas augmenter les taux d'imposition par rapport à 2019 et de les reconduire à l'identique sur 2020 soit :
• Taxe d'habitation = 8.29 %
• Foncier bâti = 14.76 %
• Foncier non bâti = 80.05 %
Article 2 : charge Monsieur Le Maire de procéder à la notification de cette délibération à l'administration fiscale. DISSOLUTION DU C.C.A.S DE LA COMMUNE
Le maire expose au conseil municipal que :
En application de l’article L 123-4 du code de l’action et des familles, le centre communal d'action sociale (C.C.A.S) est obligatoire dans toute commune de 1 500 habitants et plus. Il est désormais facultatif dans toute commune de moins de 1 500 habitants. Il peut être ainsi dissous par délibération du conseil municipal dans les communes de moins de 1 500 habitants. Cette possibilité est issue de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRE.
Vu l’article L 123-4 du code de l’action sociale et des familles,
Vu que la commune compte moins de 1500 habitants et remplit ainsi les conditions du code de l’action sociale et des familles,
Après en avoir délibéré,
- le conseil municipal décide de dissoudre le CCAS.
Cette mesure est d’application immédiate.
Le conseil exercera directement cette compétence.
Le budget du CCAS sera transféré dans celui de la commune.
Cette mesure est d’application immédiate.
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS C.C.I.D.
DELIBERATION FIXANT LA LISTE DES NOMS EN VUE DE LA NOMINATION
DES MEMBRES
Monsieur le Maire rappelle que l'article 1650 du code général des impôts institue dans chaque commune une commission communale des impôts directs présidée par le maire ou par l'adjoint délégué.
Dans les communes de moins de 2 000 habitants, la commission est composée de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants.
La durée du mandat des membres de la commission est identique à celle du mandat du conseil municipal.
Les commissaires doivent être de nationalité française, être âgés de 18 ans révolus, jouir de leurs droits civils, être inscrits aux rôles des impositions directes locales dans la commune, être familiarisés avec les circonstances locales et posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux confiés à la commission et un commissaire doit être domicilié en dehors de la commune.
Par ailleurs, l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 2011 modifie les règles de fonctionnement de la commission communale des impôts directs en prévoyant la présence éventuelle et sans voix délibérative d'agents de la commune ou de l'EPCI dans les limites suivantes : - 1 agent pour les communes dont la population est inférieure à 10 000 habitants
La nomination des commissaires par le directeur des services fiscaux a lieu dans les deux mois qui suivent le renouvellement des conseillers municipaux, soit au maximum avant 27 juillet 2020.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité, pour que cette nomination puisse avoir lieu, de dresser une liste de 24 noms.
Commissaires titulaires Commissaires suppléants
1 M BOULENC Olivier
Le Cambou / St Amans de
Lizertet
12 370 Combret Sur Rance
Mme COMBES Agnès
Le Lénié
12 370 Combret Sur Rance 2 M BEC Daniel
Viala Goudou
12 370 Combret Sur Rance
Mme HUC Laurence
Viala Goudou
12 370 Combret Sur Rance
3 Mme CHAUCHARD Magalie
Ramiès
12 370 Combret Sur Rance
M VAYSSE Christian
Bézou
12 370 Combret Sur Rance
4 M ARNAL Hervé
Rue du Serre
12 370 Combret Sur Rance
M PRIVAT Dominique
Puech du Lac
12 370 Combret Sur Rance
5 M ROUQUETTE Nicolas
Le Roucadou
12 370 Combret Sur Rance
M BEZES Jonathan
La Prade Basse
12 370 Combret Sur Rance
6 M BEC Florent
Puech Alric
12 370 Combret Sur Rance
Mme CAMBON Sylvie
Les Bories
12 370 Combret Sur Rance
6 M SAUSSOL Jean-Marc
La Burgayrette
12 370 Combret Sur Rance
M BEL Bernard
Serre le Haut
12 370 Combret Sur Rance
8 Mme COSTES Nathalie
Mougnès
12 370 Combret Sur Rance
M CASTAN Henri -Pierre
La Roque
12 370 Combret Sur Rance
9 M NICOULEAU Jean-Paul
La Loubière
12 370 Combret Sur Rance
M COMBES Christophe
St Amans de Lizertet
12 370 Combret Sur Rance
10 M DELMAS Jean-Louis
Pas Redon
12 370 Combret Sur Rance
M THURIES Guy
Les Bories
12 370 Combret Sur Rance
11 M ARVIEU Jean-Louis
Le Château de Grès
12 380 Laval Roquecezière
M TOUREL Jean Claude
Bouziès
12 370 Belmont Sur Rance
12 M LIQUIERE Bernard
Les Cazes
12 370 Belmont Sur Rance
M CARRIERE Daniel
Laclaparède
12 380 Laval Roquecezière
M Jean-Philippe SABATHIER Maire Cayzac 12370 Combret Sur Rance
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a signé la convention avec le S.I.A.E.P des Rives du Tarn pour la facturation de la redevance de l’assainissement collectif. Cette convention devait être signée rapidement pour permettre l’envoi des factures. Une décision autorisant le Maire à signer ce document a été envoyée à la Préfecture.
Les devis pour la façade de la mairie ont été demandés aux entreprises SERRES, BLAYAC et BENEZECH. La déclaration préalable de travaux va être envoyée aux bâtiments de France et à Aveyron Ingénierie
Des devis ont été demandés aux entreprises Milhau et Puech pour l’aménagement de la salle de la mairie (salle de loisirs).
Il est proposé de voir pour renégocier les emprunts de la commune.
Il a été demandé d’installer l’éclairage au terrain de pétanque et de mettre un garde corps qux marches allant du parking au terrain. Le S.M.I.CA a présenté le vendredi 3 juillet l’adressage, le coût serait de 2 161 €, l’achat de plaques et de numéros s’élèverait à 12 600 €. Une délibération sera prise au prochain conseil municipal.
Un courrier aux habitants de Combret concernant l’envoi d’information de la mairie par email ou par SMS sera envoyé prochainement.
Une réunion avec M Florent TARRISSE, directeur du Parc Naturel Régional des Grands Causses et les adjoints se déroulera le jeudi 16 juillet à la mairie.
La réunion du S.I.A.E.P. des Rives du Tarn se déroulera le lundi 20 juillet à Réquista.
Une réunion pour le Tour de France aura lieu à St Sernin le 22 juillet .
Monsieur le Maire rappelle la visite du village pour les conseillers avec Marie Claire BARTHELEMY. Un appel a été lancé pour trouver des volontaires afin de prendre la suite à ces visites, Mme Barthelemy souhaitant arrêter progressivement.
Le nettoyage du village et débroussaillage des ruines est prévu le vendredi 17 juillet à 18h00, place du village. Il sera suivi d’un pique-nique.
Mme MOEGLIN Brigitte (Auberge de la Tour) demande si elle peut avoir une clef de l’église pour les personnes qui souhaitent la visiter. Il est proposé de voir avec une personne du village si elle pourrait ouvrir le matin et fermer l’église le soir.