Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 20 03 2026 Conseil Municipal
Compte-Rendu - 19 03 2021 CR Conseil municipal
Compte-Rendu - CR 18 11 2025 Conseil Municipal 1
Compte-Rendu - 23 06 2022 CR Conseil municipal
Compte-Rendu - 25 05 2022 CR Conseil municipal 1
Compte-Rendu - 29 04 2022 CR Conseil municipal 1
Compte-Rendu - 02 02 2024 CR provisoire conseil municipal
Compte-Rendu - CR 05 02 2026 Conseil Municipal
Compte-Rendu - 20 09 2024 CR conseil municipal
Compte-Rendu - CR 10 04 2025 Conseil Municipal
Compte-Rendu - 02 03 2022 CR Conseil municipal
Document publié le Mardi 2 mars 2021 par la commune de Santeuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 03 2022 CR Conseil municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 MARS 2021
L'an deux mille vingt deux, le deux Mars à vingt heures et quarante-cinq minutes, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Armindo GOMES, Maire.
Etaient présents : Armindo GOMES, Valérie DUVAL, Henri PREVOSTEAU (Visio), Philippe EXBRAYAT, Humberto CARVALHO, Alexandre BONILLA PEREZ, Dejan GLISOVIC, David FRATINI, Grégoire MEYMERIE (Visio)
Absents excusés : France VAN DEN BURG
Procuration : France VAN DEN BURG donne procuration à Mr David FRATINI
Absent : Na
Date de la convocation : 24 Février 2022
Ordre du jour :
I. Nomination du secrétaire de séance ............................................................................................ 2
II. Sortie de 3 communes du SIPSTA ................................................................................................. 2
III. Contrat de maintenance informatique ..................................................................................... 2
IV. Changement référent CLS ......................................................................................................... 2
V. Projet de permaculture................................................................................................................. 3
VI. Logo de Santeuil : ...................................................................................................................... 3
VII. Subvention établissements scolaires privés :............................................................................ 3
VIII. Conseil municipal des enfants :................................................................................................. 4
IX. Achat matériel de réception : ................................................................................................... 4
X. Bureau de vote élections présidentielles : ................................................................................... 4
XI. Questions diverses .................................................................................................................... 5 2
I. Nomination du secrétaire de séance
Mr EXBRAYAT Philippe a été désigné en qualité de secrétaire de séance par le conseil municipal.
II. Sortie de 3 communes du SIPSTA
Les communes de Saint-Léger-Des-Aubées, Gommerville et Sainville souhaitent sortir du SIPSTA, une délibération est nécessaire afin de valider leur sortie.
V DUVAL présente le contexte.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, vote et approuve à l’unanimité la sortie de ses 3 communes du SIPSTA sans soulte.
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 10
III. Contrat de maintenance informatique
L’informatique ayant été renouvelé en 2020, il est proposé au conseil un contrat de maintenance informatique.
Mr Le Maire présente les 3 devis reçus pour ce contrat de maintenance. Le conseil municipal en débat.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, vote et approuve le principe de prendre un contrat de maintenance informatique.
Contre : 0
Abstention : 1
Pour : 9
Le contenu exact du contrat est à revoir notamment vis-à-vis des sauvegardes à distance.
IV. Changement référent CLS
Lors du dernier conseil, nous avons nommé un référent CLS. Après un complément d’informations il s’avère qu’il n’est pas obligatoire que ce soit le maire ou un adjoint.
C’est pour cela qu’il est proposé au conseil de nommé France VAN DEN BURG référent CLS à la vue de ses compétences dans le domaine médical.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, vote et approuve à l’unanimité la nomination de France VAN DEN BURG en tant que référente CLS. 3
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 10
V. Projet monument aux morts
Une rénovation du monument aux morts et de ses abords s’avère nécessaire. V DUVAL présente le projet.
Le devis présenté concerne la rénovation de la colonne, nettoyage, réfection des gravures, rénovation des a bords (potelets, chaine, pourtour margelle), hors travaux de maçonnerie.
Le montant estimé pour cette action est de 5000,00 € HT subventionnable dans le cadre d’une demande de fonds de concours.
Une délibération est nécessaire pour la demande de subvention.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, vote et approuve à l’unanimité la demande de subvention
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 10
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, vote et approuve à l’unanimité les travaux de réfection précédemment évoqués.
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 10
VI. Logo de Santeuil :
Un logo de Santeuil a été créé par Mr FRATINI sur la base des différentes propositions reçues précédemment. Logo que j’ai pris la liberté d’apposé sur la convocation. Le conseil devra délibérer sur l’officialisation de ce logo.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, vote et approuve à l’unanimité ce logo
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 10 4
VII. Subvention/aide établissements scolaires :
Il est demandé au conseil de délibérer sur une proposition d’aide aux établissements scolaires du secteur où se trouvent les enfants de la Commune.
La création d’une commission scolaire est actée en séance.
Mrs EXBRAYAT, PREVOSTEAU, GOMES sont nommés à cette commission
VIII. Conseil municipal des enfants :
La création d’un conseil municipal des enfants est proposée afin de donner la parole aux jeunes et de comprendre leurs attentes. Cette élection aura lieu lors du premier tour de l’élection présidentielle le 10 Avril 2022.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, vote et approuve à l’unanimité la création du conseil municipal des enfants.
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 10
IX. Achat matériel de réception :
Afin de préparer les futures animations de la commune, il est proposé l’achat d’une ou deux tonnelles et d’une enceinte avec micro pour un budget maximum de : 1500 € HT
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, vote un budget de 1500,00 €
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 10
X. Bureau de vote élections présidentielles :
Afin de préparer les élections présidentielles, la constitution du bureau de vote est nécessaire. Les dates sont les 10 et 24 avril 2022
Un calendrier pour notifier des disponibilités de chacun est tenu en Mairie.
XI. Délibération fonds de concours
Il est nécessaire de délibérer sur la demande de fonds de concours pour les thématiques : 5
- Armoire coupe-feu
- Défibrillateur
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, vote et approuve à l’unanimité la demande de fonds de concours pour armoire coupe-feu et défibrillateur.
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 10
XII. Projet de permaculture
Un projet de permaculture est à l’étude par la commission espaces verts et biodiversité. Le projet vous sera présenté lors du conseil.
Un devis pour un accompagnement a été transmis et n’est pas envisageable à date.
Le projet est donc modifié en vue de favoriser la biodiversité sur des îlots d’intérêt.
Ce projet nécessiterait pour cette année un budget de 2500,00 € HT.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, vote et approuve à l’unanimité l’utilisation de 2500,00 € HT sur le budget Natura 2000 pour ce projet.
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 10
XIII. Questions diverses
V DUVAL donne un état des lieux du projet de rénovation des cloches. Elles doivent être réparées cependant celles qui sont classées nécessiteront un dossier auprès des bâtiments de France.
Point d’actualité de la part du Maire :
- Le marché mensuel donne satisfaction et se pérennise
- Une rencontre avec la gendarmerie à permis de confirmer les pouvoirs de police du Maire et de ses adjoints en matière d’infractions au code de la route.
- 18 Avril chasse aux œufs de pâques
- Animations 14 Juillet et autres sont évoquées (spectacle médiéval 2-3 Juillet en date cible) - Permanence ce vendredi 4 mars pour les dernières inscriptions sur listes électorales - Aide pour personnes à mobilité difficile (camion et ergothérapeute)
- Rencontre publique avec la gendarmerie
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h23. 6