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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - oj 18 fev 200867e9 Document publié le Mardi 1 janvier 2008 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - oj 18 fev 200867e9)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Industrie, communauté

de communes du

riançonnais

[1]

Direction Générale des Services

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

*******

ORDRE DU JOUR

- BRIANÇON -

LES CORDELIERS

Salle du Conseil Communautaire

18 FÉVRIER 2008 – 18 H 30[2]

I) I) FINANCES FINANCES (R (R ap. ap. : : M. le Président M. le Président ) )

BUDGET PRIMITIF 2008 BUDGET PRIMITIF 2008

• Budget Général Budget Général

• Budget Déchets Ménag ers • Budget Déchets Ménag ers

• Budget Assaini • Budget Assaini ssement ssement

• Budget Abattoir • Budget Abattoir

• Budget Z.A.I.C. Pont la Lame • Budget Z.A.I.C. Pont la Lame

SUBVENTIONS 2008 SUBVENTIONS 2008

• Théâtre Le Cadran / Parcou rs Jeune public Théâtre Le Cadran / Parcours Jeune public

• Les Vents d es Escart ons • Les Vents d es Escart ons

  L’Écho de la Guisane L’Écho de la Guisane

• Cercle Culturel du Grand Escarton • Cercle Culturel du Grand Escarton

• Chorale A Croche Choeur • Chorale A Croche Ch oeur

• A.P.E.C. • A.P.E.C.

• Co • Co llegium M llegium M usicum 05 usicum 05

• Plateforme d’Initiative Locale • Plateforme d’Initiative Locale

• ADECOHD • ADECOHD

• • Les Loustics Les Loustics

• • Maîtres chiens d’aval anches Maîtres chiens d’aval anches

• Personn el de la C.C.B. • Personn el de la C.C.B.

• UBRAC • UBRAC

FISCALITÉ 2008 FISCALITÉ 2008

• Taxe d’habitation Taxe d’habitation

• Taxe sur le Foncier Bâti • Taxe sur le Foncier Bâti

• Taxe sur le Foncier Non Bâti • Taxe sur le Foncier Non Bâti

• Taxe Prof • Taxe Prof essionnelle Unique essionnelle Unique

• Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères • Taxe d’Enlèvement des Ordures Mén agères

• Part C.C.B./ Redevance Assainissement • Part C.C.B./ Redevan ce Assainissement

OPÉRATIONS DIVERSES OPÉRATIONS DIVERSES

• Participation du Budget Général au Budget Abattoir Participation du Budget Général au Budget Abattoir

• Assainissement / transfert d’actif • Assainissement / tran sfert d’actif – – commune de La Grave commune de L a Grave

II) II) ENVIRONNE ENVIRONNE MENT MENT (R (R ap. ap. : : M. le Président M. le Président ) )

ASSAINISSEMENT ASSAINISSEMENT

• Acquisitions foncières pour ouvrages d’épuration • Acquisitions foncières pour ouvrages d’épuration[3]

• Elaboration et dépôt de dossiers d’autorisations administratives • Elaboration et dépôt de dossiers d’autorisations administratives  Dossiers de défrichement / Dossiers d’autorisations Loi sur l’Eau

• Convention E • Convention E DSB / EDF et Communauté de Communes du Briançonnais DSB / EDF et Communauté de Communes du Briançonnais

• Approbation du zonage intercommunal d’assainissement / Enquête publique • Approbation du zonage intercommunal d’assainissement / Enquête publique

  Convention de maîtrise d’ouvrage d éléguée / Commune de Villar d’Arène Convention de maîtrise d’ouvrage d éléguée / Commune de Villar d’Arène

DÉCHETS MÉNAGERS DÉCHETS MÉNAGERS

• Site de Clôt Jouffrey • Site de Clôt Jouffrey

 Approbation du D.C.E.

 Demandes de financement

 Dossier d’autorisation de défrichement

• Site du Monétier • Site du Monétier

 Approbation du programme de travaux

• Composteu rs • Composteurs

 Acquisition et financements

I I II II ) ) AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (R (R ap. ap. : : M. le M. le

Président Président ) )

PAYS DU G PAYS DU G RAND RAND

BRIANÇONNAIS BRIANÇONNAIS

• Approbation du budget prévisionnel 2008 • Approbation du budget prévisionnel 2008

O.G.S. O.G.S.

• Validation de la charte architecturale paysagère • Validation de la charte architectu rale paysagère

  Participation financière / navette tou ristique 2008 Participation financière / navette touristique 2008

COOPÉRATION COOPÉRATION

TRANSFRONTALIERE TRANSFRONTALIERE

• Programme INTERREG 2008 • Programme INTERREG 2008 - - 2013 2013  Projets dits « simples »

 Plan Intégré Transfrontalier

 Projet « EUROREGIONS »

S.D.A.H. D ES GENS DU S.D.A.H. D ES GENS DU

VOYAGE VOYAGE

• Semi sédentaires • Semi sédentaires[4]

 Bail emphytéotique en direction de la société ERILIA

IV IV ) ) DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE & SOCIAL DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE & SOCIAL

DÉVELOPPEMENT SOCIAL DÉVELOPPEMENT SOCIAL

• Accueil de • Accueil de la Petite Enfance la Petite Enfance

 Micro-crèche du C.H. Les Escartons

DÉVELOPPEMENT DÉVELOPPEMENT

ÉCONOMIQUE ÉCONOMIQUE

• Zone d’activités de Pont la Lame • Zone d’activités de Pont la Lame  fiscalité incitative

V) V) CULTURE CULTURE – – S.T.I. S.T.I. (R (R ap. ap. : : M. Jean M. Jean - - Paul DURAND Paul DURAND ) )

S.T.I. S.T.I.

• Territoire numérique • Territoire numérique

 Participation de la C.C.B. au Syndicat Mixte Régional chargé de la mise en œuvre de la dorsale régionale Très Haut Débit Fibre Optique en vue de son extension aux zones d’activités communautaires ainsi qu’aux principaux NRA de la CCB.

 Convention de coopération avec le Comité d’Expansion Drac Buëch Durance en vue du développement de la télémédecine / télésanté dans le Briançonnais.

VI) VI) AFFAIRES GÉNÉRALES AFFAIRES GÉNÉRALES

PERSONNEL PERSONNEL

• Renouvellement du contrat de travail du chargé de mission O.G.S. et • Renouvellement du contrat de travail du chargé de mission O.G.S. et

financement du poste financement du poste

F F RAIS DE DEPLACEMENT RAIS DE DEPLACEMENT

• Participation de M. Jean • Participation de M. Jean - - Loui s CHEV ALIER à l’Assemblée Générale d es Grands Loui s CHEV ALIER à l’Assemblée Générale d es Grands

Sites de Fran ce Sites de Fran ce

Rap : Mme Laurence FINE

Rap : M. Pierre HENG[5]

VII) VII) QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES