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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - oj 18 fev 200867e9
Document publié le Mardi 1 janvier 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - oj 18 fev 200867e9)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Industrie,
communauté
de communes du
riançonnais
[1]
Direction Générale des Services
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
*******
ORDRE DU JOUR
- BRIANÇON -
LES CORDELIERS
Salle du Conseil Communautaire
18 FÉVRIER 2008 – 18 H 30[2]
I) I) FINANCES FINANCES (R (R ap. ap. : : M. le Président M. le Président ) )
BUDGET PRIMITIF 2008 BUDGET PRIMITIF 2008
• Budget Général Budget Général
• Budget Déchets Ménag ers • Budget Déchets Ménag ers
• Budget Assaini • Budget Assaini ssement ssement
• Budget Abattoir • Budget Abattoir
• Budget Z.A.I.C. Pont la Lame • Budget Z.A.I.C. Pont la Lame
SUBVENTIONS 2008 SUBVENTIONS 2008
• Théâtre Le Cadran / Parcou rs Jeune public Théâtre Le Cadran / Parcours Jeune public
• Les Vents d es Escart ons • Les Vents d es Escart ons
L’Écho de la Guisane L’Écho de la Guisane
• Cercle Culturel du Grand Escarton • Cercle Culturel du Grand Escarton
• Chorale A Croche Choeur • Chorale A Croche Ch oeur
• A.P.E.C. • A.P.E.C.
• Co • Co llegium M llegium M usicum 05 usicum 05
• Plateforme d’Initiative Locale • Plateforme d’Initiative Locale
• ADECOHD • ADECOHD
• • Les Loustics Les Loustics
• • Maîtres chiens d’aval anches Maîtres chiens d’aval anches
• Personn el de la C.C.B. • Personn el de la C.C.B.
• UBRAC • UBRAC
FISCALITÉ 2008 FISCALITÉ 2008
• Taxe d’habitation Taxe d’habitation
• Taxe sur le Foncier Bâti • Taxe sur le Foncier Bâti
• Taxe sur le Foncier Non Bâti • Taxe sur le Foncier Non Bâti
• Taxe Prof • Taxe Prof essionnelle Unique essionnelle Unique
• Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères • Taxe d’Enlèvement des Ordures Mén agères
• Part C.C.B./ Redevance Assainissement • Part C.C.B./ Redevan ce Assainissement
OPÉRATIONS DIVERSES OPÉRATIONS DIVERSES
• Participation du Budget Général au Budget Abattoir Participation du Budget Général au Budget Abattoir
• Assainissement / transfert d’actif • Assainissement / tran sfert d’actif – – commune de La Grave commune de L a Grave
II) II) ENVIRONNE ENVIRONNE MENT MENT (R (R ap. ap. : : M. le Président M. le Président ) )
ASSAINISSEMENT ASSAINISSEMENT
• Acquisitions foncières pour ouvrages d’épuration • Acquisitions foncières pour ouvrages d’épuration[3]
• Elaboration et dépôt de dossiers d’autorisations administratives • Elaboration et dépôt de dossiers d’autorisations administratives Dossiers de défrichement / Dossiers d’autorisations Loi sur l’Eau
• Convention E • Convention E DSB / EDF et Communauté de Communes du Briançonnais DSB / EDF et Communauté de Communes du Briançonnais
• Approbation du zonage intercommunal d’assainissement / Enquête publique • Approbation du zonage intercommunal d’assainissement / Enquête publique
Convention de maîtrise d’ouvrage d éléguée / Commune de Villar d’Arène Convention de maîtrise d’ouvrage d éléguée / Commune de Villar d’Arène
DÉCHETS MÉNAGERS DÉCHETS MÉNAGERS
• Site de Clôt Jouffrey • Site de Clôt Jouffrey
Approbation du D.C.E.
Demandes de financement
Dossier d’autorisation de défrichement
• Site du Monétier • Site du Monétier
Approbation du programme de travaux
• Composteu rs • Composteurs
Acquisition et financements
I I II II ) ) AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (R (R ap. ap. : : M. le M. le
Président Président ) )
PAYS DU G PAYS DU G RAND RAND
BRIANÇONNAIS BRIANÇONNAIS
• Approbation du budget prévisionnel 2008 • Approbation du budget prévisionnel 2008
O.G.S. O.G.S.
• Validation de la charte architecturale paysagère • Validation de la charte architectu rale paysagère
Participation financière / navette tou ristique 2008 Participation financière / navette touristique 2008
COOPÉRATION COOPÉRATION
TRANSFRONTALIERE TRANSFRONTALIERE
• Programme INTERREG 2008 • Programme INTERREG 2008 - - 2013 2013 Projets dits « simples »
Plan Intégré Transfrontalier
Projet « EUROREGIONS »
S.D.A.H. D ES GENS DU S.D.A.H. D ES GENS DU
VOYAGE VOYAGE
• Semi sédentaires • Semi sédentaires[4]
Bail emphytéotique en direction de la société ERILIA
IV IV ) ) DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE & SOCIAL DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE & SOCIAL
DÉVELOPPEMENT SOCIAL DÉVELOPPEMENT SOCIAL
• Accueil de • Accueil de la Petite Enfance la Petite Enfance
Micro-crèche du C.H. Les Escartons
DÉVELOPPEMENT DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE ÉCONOMIQUE
• Zone d’activités de Pont la Lame • Zone d’activités de Pont la Lame fiscalité incitative
V) V) CULTURE CULTURE – – S.T.I. S.T.I. (R (R ap. ap. : : M. Jean M. Jean - - Paul DURAND Paul DURAND ) )
S.T.I. S.T.I.
• Territoire numérique • Territoire numérique
Participation de la C.C.B. au Syndicat Mixte Régional chargé de la mise en œuvre de la dorsale régionale Très Haut Débit Fibre Optique en vue de son extension aux zones d’activités communautaires ainsi qu’aux principaux NRA de la CCB.
Convention de coopération avec le Comité d’Expansion Drac Buëch Durance en vue du développement de la télémédecine / télésanté dans le Briançonnais.
VI) VI) AFFAIRES GÉNÉRALES AFFAIRES GÉNÉRALES
PERSONNEL PERSONNEL
• Renouvellement du contrat de travail du chargé de mission O.G.S. et • Renouvellement du contrat de travail du chargé de mission O.G.S. et
financement du poste financement du poste
F F RAIS DE DEPLACEMENT RAIS DE DEPLACEMENT
• Participation de M. Jean • Participation de M. Jean - - Loui s CHEV ALIER à l’Assemblée Générale d es Grands Loui s CHEV ALIER à l’Assemblée Générale d es Grands
Sites de Fran ce Sites de Fran ce
Rap : Mme Laurence FINE
Rap : M. Pierre HENG[5]
VII) VII) QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES