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Procès Verbal - 1701272603 proces verbal du 19 septembre 2023
Procès Verbal - 1675261118 PV definitif signe
Procès Verbal - 1766393175 proces verbal
Procès Verbal - 1712663691 proces verbal
Procès Verbal - 1670515336 20221208165928
Compte-Rendu - 1603372790 20201022144502479
Déliberation - 1596101241 20200730105456153
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prosnes.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République
Française
Département
de
la
Marne
Arrondissement
de
REIMS
Commune
de
PROSNES
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Prosnes
SEANCE
DU
10
JUILLET
2020
Date
de
la
convocation
: 6 juillet
2020
Date
d'affichage
: 20
juillet 2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
dix
juillet
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Francis
MUNIER,
Maire.
Présents
: AUBERT
Remy,
DESPIC
Cédric,
DROUET
Françoise,
FLEURY
Jean-Marie,
GABRELLE
Ludovic,
KESENNE
Baptiste,
L'HUILLIER
Sylvie,
MOUGNEAU
Lionel,
MUNIER
Francis,
NOURISSIER
Fabrice,
PICARD
Sabrina. Représentés
:
Absents : Secrétaire
: Madame
PICARD
Sabrina
Le
compte-rendu
de
la dernière
séance
est
lu et approuvé à
l'unanimité.
La
séance
est
ouverte.
2020_19
-
Délibération
pour
les
indemnités
de
fonction
du
Maire
et
des
adjoints
Vu
le
code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2121-29,
L.2123-20
à
24-1
Considérant
qu’il
appartient
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
montant
de
l'indemnité
des
élus
en
votant
le
taux
applicable
à
une
valeur
maximale
fixée
par
référence
de
l'indice
brute
terminal
de
l’échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
en
fonction
du
nombre
d'habitants
de
la
commune,
Considérant
que
l'article
L.
2123-23
du
code
précité
attribue
de
droit
le
taux
de
100
%
pour
le
Maire,
Considérant
que
la
commune
compte
une
population
totale
de
492
habitants
au 1er
janvier
2020,
le
Maire
donne
lecture
des
valeurs
mensuelles
maximales
actuelles
(annexe
à
la
présente
délibération).
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU 24
JUIN
2020
-
Page
1 sur
10 Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
DECIDE De
fixer
comme
suit,
à
compter
du
4 juillet
2020
(pour
le
Maire)
et
du
6 juillet
2020
(pour
les
adjoints),
les
indemnités
de
fonction
des
élus
:
Ÿ_
Indemnités
du
Maire,
Monsieur
Francis
MUNIER
à
100
%
du
montant
de
référence,
soit
991.80
€
brut
par
mois
(valeur
au
1°”
janvier
2020).
10
voix
pour,
0
Contre,
O
Abstention
et
1
non
participant
Ÿ
Indemnités
du
1°”
adjoint,
Monsieur
Rémy
AUBERT,
à
100
%
du
montant
de
référence,
soit
385.05
€ brut
par
mois
(valeur
au
1°
janvier
2020)
10
voix
pour,
0
Contre,
0
Abstention
et
1
non
participant
Ÿ_
Indemnités
du
2éme
adjoint,
Monsieur
Jean-Marie
FLEURY,
à
100
%
du
montant
de
référence,
soit
385.05
€ brut
par
mois
(valeur
au
1° janvier
2020)
10
voix
pour,
0
Contre,
O0 Abstention
et
1
non
participant
Ÿ
Indemnités
du
3éme
adjoint,
Monsieur
Cédric
DESPIC,
à
100
%
du
montant
de
référence,
soit
385.05
€ brut
par
mois
(valeur
au 1° janvier
2020)
10
voix
pour,
0
Contre,
O0 Abstention
et
1
non
participant
-
de
procéder
automatiquement
à
la
revalorisation
de
ces
indemnités
en
fonction
de
l'évolution
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique.
Les
montants
mentionnés
à titre
indicatif
dans
la
présente
délibération
sont
calculés
en
fonction
des
plafonds
en
vigueur
actuellement.
2020-20
—
Délibération
pour
la
création
d’une
commission
communale
:
assainissement
;
Suffrages
He
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
ae
{
p
pouvoir
p
p
11
0
11
0
0
0
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2121-29,
L.2121-
21et
L.2121-22
Considérant
la
possibilité
de
former
les
commissions
de
travail
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil
municipal,
de
formuler
des
avis,
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2020
- Page
2 sur
10 Considérant
l'utilité
de
former
une
commission
pour
le
suivi
des
diagnostics
assainissement
non
collectifs
effectués
par
AMODIAG
afin
de
minimiser
le
coût
d'installation
par
un
regroupement
des
travaux
à
effectuer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
des
membres
présents,
DECIDE De
former
la
commission
assainissement
composée
Président
: Francis
MUNIER,
Maire
Vice-Président
: Jean-Marie
FLEURY
—
2éme
adjoint
Membres
titulaires
: Cédric
DESPIC,
Ludovic
GABRELLE
et
Lionel
MOUGNEAU
Membres
suppléants
: Rémy
AUBERT,
Françoise
DROUET,
Fabrice
NOURISSIER
2020_21
—
Délibération
pour
la
répartition
des
membres
des
commissions
communales
existantes
:
Suffrages
COnSeners
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
Non
présents
pouvoir
participant
11
0
11
0
0
0
Vu
le
code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2121-29,
L.2121-21
et
L.2121-22
Considérant
possibilité
de
former
des
commissions
de
travail
chargées
les
questions
soumises
au
Conseil
Municipal,
de
formuler
des
avis
mais
qui
ne
disposent
d'aucun
pouvoir
décisionnel Considérant
l'utilité
de
former
une
commission
pour
le
suivi
des
dossiers
de
travaux,
des
projets
à
mettre
en
place
dans
la
commune,
Considérant
la
possibilité
de
décider,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
la
nomination
des
membres
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
DECIDE
de
former
la
commission :
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2020
- Page
3 sur
10 Ÿ”_
ENVIRONNEMENT
ET
FLEURISSEMENT
comprenant
: les
fleurs,
gestion
de
l'entretien
des
espaces
verts
et
du
terrain
de
foot,
gestion
du
personnel
communal
et
de
l'association
d'insertion.
Responsable
: Monsieur
Rémy
AUBERT
Membres
:Françoise
DROUET,
Lionel
MOUGNEAU,
Fabrice
NOURISSIER
et
Sabrina
PICARD.
Ÿ_
EGLISE
ET
CIMETIERE
et
le
lien
avec
le
personnel
de
l'Eglise
Responsable
: Monsieur
Rémy
AUBERT
Membres
:Françoise
DROUET,
Lionel
MOUGNEAU,
Fabrice
NOURISSIER
et
Sabrina
PICARD.
Ÿ
BATIMENTS
COMMUNAUX
(Mairie,
logements
communaux,
hangar
communal,
salles
communales)
Responsable
: Monsieur
Jean-Marie
FLEURY
Membres
:Françoise
DROUET,
Ludovic
GABRELLE,
Baptiste
KESENNE
et
Fabrice
NOURISSIER
Ÿ_
VOIRIE
ET
RESEAUX
Responsable
: Monsieur
Jean-Marie
FLEURY
Membres
:Françoise
DROUET,
Francis
MUNIER
et
Fabrice
NOURISSIER
Ÿ
FETES
ET
CEREMONIES
/
SPORTS
ET
LOISIRS
chargée
d'organiser
toutes
les
manifestations
communales
Responsable
: Monsieur
Cédric
DESPIC
Membres
:Ludovic
GABRELLE,
Sylvie
L'HUILLIER,
Lionel
MOUGNEAU
et
Fabrice
NOURISSIER
Y_
ECOLE
ET
PERISCOLAIRE
chargée
de
représenter
la
commune
aux
conseils
d'école
et
à
la
mise
en
place
des
activités
périscolaires.
Responsable
: Monsieur
Cédric
DESPIC
Membres
: Françoise
DROUET,
Sylvie
L'HUILLIER,
Lionel
MOUGNEAU
et
Sabrina
PICARD
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU 24
JUIN
2020
- Page
4 sur
10 Y_
SALLE
DES
FETES
chargée
de
procéder
aux
états
des
lieux
entrants
et
sortants
et
à
la
remise
et
au
retour
des
clés.
L'’administratif
reste
à
la
charge
de
la
secrétaire
de
Mairie.
Responsable
: Monsieur
Cédric
DESPIC
Membres
: Sylvie
L'HUILLIER
et
Sabrina
PICARD
Y_
LIENS
AVEC
LES
ASSOCIATIONS
(association
des
Monts
de
Champagne,
Les
Goy/is,
Ball-Trap,
Ensemble
pour
Prosnes
et
les
Jeux
dit
récréatifs)
Responsable
: Monsieur
Cédric
DESPIC
Membres
:Baptiste
KESENNE,
Sylvie
L'HUILLIER,
Lionel
MOUGNEAU
et
Sabrina
PICARD
Ÿ”_
MEMOIRES
ET
SOUVENIRS
:
Responsable
: Monsieur
Cédric
DESPIC
Membres
:Rémy
AUBERT,
Françoise
DROUET,
Jean-Marie
FLEURY
et
Francis
MUNIER
Ÿ_
ASSAINISSEMENT
chargée
du
suivi
des
diagnostics
assainissement
non
collectifs
effectués
par
AMODIAG
afin
de
minimiser
le
coût
d'installation
par
un
regroupement
des
travaux
à
effectuer.
Président
: Francis
MUNIER,
Maire
Vice-Président
: Jean-Marie
FLEURY,
2 éme
adjoint
Membres
titulaires
: Cédric
DESPIC,
Lionel
MOUGNEAU
et
Ludovic
GABRELLE
Membres
suppléants
:Rémy
AUBERT,
Françoise
DROUET
et
Fabrice
NOURISSIER
Ÿ”_
PRET
DU
MATERIEL
COMMUNAL
Tables
et
chaises
: Monsieur
Rémy
AUBERT
Vaisselle
: Françoise
DROUET
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2020
- Page
5
sur
10 Ÿ”_
FINANCES
COMMUNALES
Responsable
: Monsieur
Francis
MUNIER
Membres
: Rémy
AUBERT,
Cédric
DESPIC
et
Jean-Marie
FLEURY
Ÿ”_
PUBLICATION
INFORMATION
(Petit
Prosnois
et
Site
Internet)
Responsable
: Monsieur
Francis
MUNIER
Membres
:
Rémy
AUBERT,
Cédric
DESPIC,
Sylvie
L'HUILLIER,
Lionel
MOUGNEAU
et
Sabrina
PICARD
IMPOTS
Responsable
: Monsieur
Francis
MUNIER
Membres
: l’ensemble
du
Conseil
Municipal
Y”_
APPELS
D'OFFRES
Responsable
: Monsieur
Francis
MUNIER
et
les
trois
adjoints
Membres
: Françoise
DROUET
et
Ludovic
GABRELLE
Y”_
CORRESPONDANT
DEFENSE
ET
SÉCURITÉ
: Françoise
DROUET
2020_22
-
Délibération
pour
délégations
au
Maire
de
certaines
attributions
du
Conseil
Municipal
.
Suffrages
ee
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
_.
{
P
pouvoir
P
P
11
0
10
0
0
1
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU 24
JUIN
2020
- Page
6 sur
10 Monsieur
le
Maire
expose
que
les
dispositions
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(article
L 2122-22)
permettent
au
conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
un
certain
nombre
de
ses
compétences.
Dans
un
souci
de
favoriser
une
bonne
administration
communale
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité,
pour
la
durée
du
présent
mandat,
de
confier
à
Monsieur
le
Maire
les
délégations
suivantes
:
1°
D'arrêter
et
modifier
l'affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
publics
municipaux
et
de
procéder
à
tous
les
actes
de
délimitation
des
propriétés
communales
;
2°
De
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
;
3°
De
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y
afférentes
;
4°
De
créer,
modifier
ou
supprimer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
;
5°
De
prononcer
la
délivrance
et
la
reprise
des
concessions
dans
le
cimetière
;
6°
D'accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
grevés
ni
de
conditions
ni
de
charges
;
7°
De
fixer
les
rémunérations
et
de
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
huissiers
de
justice
et
experts
;
8°
D'intenter
au
nom
de
la
commune
les
actions
en
justice
ou
de
défendre
la
commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle,
dans
les
cas
définis
par
le
conseil
municipal
(par
exemple
:
devant
les
tribunaux
administratifs.
Le
maire
pourra
également
porter
plainte
au
nom
de
la
commune)
et
de
transiger
avec
les
tiers
dans
la
limite
de
1
000
€
pour
les
communes
de
moins
de
50
000
habitants
;
9°
De
régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
municipaux
dans
la
limite
fixée
par
le
conseil
municipal
;
10°
De
demander
à tout
organisme
financeur,
l'attribution
de
subventions
;
Ilest
demandé
au
Maire
de
rendre
compte
des
décisions
prises
sur
délégation
au
conseil
lors
de
la
séance
suivante. COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2020
- Page
7
sur
10 2020_23
—
Délibération
pour
constitution
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
a
Suffrages
COReNE
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
PE
{
Bi
pouvoir
P
)
11
0
11
0
0
0
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L.2121-29
Vu
le code
général
des
impôts
et
notamment
l’article
1650
Considérant
les
conditions
de
recevabilité
des
commissaires
proposés,
à
savoir
18
ans
au
moins,
de
nationalité
française,
inscrits
aux
rôles
d'imposition
directe
locale
de
la
commune
ayant
des
connaissances
suffisantes
sur
les
circonstances
locales
et
l’exécution
des
travaux
confiés
à
cette
commission
Considérant
la
nécessité
de
proposer
ses
personnes
en
nombre
double,
Considérant
l'obligation
de
non
domiciliation
dans
la
commune
d’un
commissaire
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
Municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
DECIDE De
désigner
Monsieur
Francis
MUNIER,
Maire
comme
président
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
De
proposer
en
double,
les
noms,
des
12
commissaires
titulaires
et
autant
de
suppléants,
afin
de
permettre
leur
nomination
par
le
directeur
des
services
fiscaux.
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
AUBERT
Rémy
APPERT-COLLIN
Mireille
FLEURY
Jean-Marie
APPERT-COLLIN
Michel
DESPIC
Cédric
MARTEGANI
Michel
PICARD
Sabrina
ROUILLON
Patrick
KESENNE
Baptiste
GAUTHIER
Rachelle
NOURISSIER
Fabrice
SIMON
Patrick
GABRELLE
Ludovic
COTTET
Frédéric
DROUET
Françoise
HACHETTE
Pascal
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2020
- Page
8
sur
10 MOUGNEAU
Lionel
MERIOT
Bernard
L'HUILLIER
Sylvie
JACQUESSON
Daniel
VERGNEAUX
Guy
BOSSANT
Valérie
MACHET
Hervé
GAILLY
Laurent
Extérieurs
du
village
Extérieurs
du
village
JOLLY
Denis-
Sept-Saulx
GROSJEAN
Jean-Christophe
Baconnes
GILLET
Bruno-Baconnes
MARTIN
Emmanuel
—
Sept-Saulx
Questions
diverses
1.
Point
sur
les
travaux
en
cours
-
Des
travaux
sont
à
finir
à
la
maison
Lecomte
au
plus
vite
pour
location
(assainissement,
mur
de
façade,
mur
côté
rue,
mur
coté
Monsieur
Raquillard,
garage,
récupération
d’eaux
pluviales,
clôture,
portail).
-
Réflexion
sur
la
sécurité
et
la
vitesse
rue
de
Montoison
ainsi
que
éventuellement
Grande
Rue
et
Rue
du
Val
de
Vesle
pour
des
aménagements.
-
Salle
des
fêtes
:
en
deux
phases,
plan
montré
aux
conseillers,
à
réfléchir
sur
de
nouvelles
propositions
d'aménagement.
-__
Des
rideaux
sont
à
prévoir
pour
les
fenêtres
en
façade
de
la
Mairie.
2.
Remerciements
à
Monsieur
Daniel
GAUTHIER
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
de
remercier
Monsieur
Daniel
GAUTHIER
(ancien
chef
de
corps
des
sapeurs-pompiers
de
Prosnes)
pour
ses
services
rendus
à
la
commune
depuis
plus
de
37
ans
et
a
suggéré
un
hommage
lors
de
la
cérémonie
du
11
novembre
2020.
3.
BACONNES
- Journée
Inter-villages
Le
village
de
Baconnes
organise
l’année
prochaine
une
journée
inter
villages
et
nous
propose
d'y
participer.
Cette
journée
aura
lieu
le
O5
juin
2021.
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2020
- Page
9
sur
10 Plus
personne
ne
demandant
la
parole,
la
séance
est
levée
à
23h20.
Fait
à
PROSNES, le
jour,
mois
et
an
susdits
Le
Maire,
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2020
- Page
10
sur
10