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Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune de Largentière.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2025.011 Modification de la duree dun emploi permanent)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE Envoyé enipréfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le 02/04/2025
Publié le S L OT
ID : 007-210701322-20250331-2025 011 DELIB-DE
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DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le trente et un du mois de Mars, à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune de LARGENTIERE, convoqué par Monsieur le Maire, s'est réuni à la Mairie de Largentière, sous la présidence de M. DURAND Jean Roger, Maire, en session ordinaire.
Etaient présents : M. DURAND Jean Roger, Mme ANJOLRAS Huguette, Mme MAIGRON Agnès et M. GUILLEMIN Alban adjoints, Mme. FRAY Monique, M. ROSE Hermand, Mme OUZEBIHA Arlette, M. TOULOUSE Thierry, Mme. VILLALONGA Marie-Laure, Mme AMRANE Nadia, Mme LEPVRIER Isabelle, M. VILLALONGA Jérémy, Mme FABRE Nathalie, M. VIDAL Vincent, Mme FOURNET Claudine, et Mme VILLARD Milène.
Absents excusés : M. PAUL André, Mme OLIVIER Juliette et Mme MARTIN Emanuelle.
Procurations : M. PAUL André a donné procuration à GUILLEMIN Alban, Mme OLIVIER Juliette à Mme VILLARD Milène et Mme MARTIN Emanuelle à Mme FOURNET Claudine.
Le maire ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité avec l'article L.2121-17 du code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal
Secrétaire de séance : Mme. Agnès MAIGRON.
Les élus présents physiquement constituent le quorum nécessaire aux délibérations
QBJET NT 2025 = Off : MODIFICATION DE LA DUREE D'UN EMPLOI PERMANENT AU SERVICE
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que l'agent, employé en tant qu'Agent d'Accueil par la mairie de Largentière, a demandé, pour des raisons personnelles, par lettre reçue en mairie le 20 Février 2025, à passer son temps de travail de 35h à 30h hebdomadaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Considérant la demande de l'agent, occupant le poste d'agent d'accueil de réduire son temps de travail à 30 heures par semaine
- Considérant que cette modification du temps de travail entraine une baisse de la quotité hebdomadaire de travail nécessite une nouvelle délibération,
DÉCIDE à l'unanimité des membres présents :
- De modifier et fixer à 30h/semaine
- Un avenant à l'arrêté individuel sera pris pour nommer sur le poste d'agent d'accueil avec la nouvelle durée hebdomadaire
Nombre de conseillers en exercice : 19 Fait et délibéré à Largentière, le jour, mois et an que dessus Nombre de présents: 16 Au registre suivent les signatures Nombre de votants: 19 Pour extrait certifié conforme Pour : 19 À Largentière, le 31 Mars 2025, Contre : 00
Abstention : 00 Le Maire, La Secrétaire de séance
Agnès MAIGRON Jean Roger DURAND
Le Maire de LARGENTIERE certifie que le compte rendu de la présente délibération a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine, prescrit par l'article 56 de la loi du S$ avril 1883 et qu'il n'est survenu aucune réclamation. Le Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs avant celui de la séance.