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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sermaize-les-Bains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 3 7 20)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ve
de
Dermaige-les-Pains
4.
4
1Q14
104$
COMPTE
RENDU
du
3 juillet
2020
(Article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
2020,
le
3 juillet
à
18
heures,
En
application
des
articles
L2121-7
et
L2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le conseil
municipal
de
la commune
de
Sermaize-les-Bains.
Date
de
convocation
: 29 juin
2020
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Membres
présents
: 19
Nombre
de
pouvoirs
: /
Nombre
de
votants
: 19
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
1.
YACOUBI
Saïd
318
voix
2.
BERECHE
Liliane
318
voix
3.
DRALET
Jean-Pierre
318
voix
4.
GRENIER
Catherine
318
voix
5.
GRAFTIAUX
Laurent
318
voix
6.
SIMON
Hélène
318
voix
7.
DAVIGNON
Cédric
318
voix
8.
BILLAUDEL
Nicole
318
voix
9.
PROVOST
Arnaud
318
voix
10.
KOST
Carine
318
voix
11.
BRIARD
Eric
318
voix
12.
DEFFAY
Corinne
318
voix
13.
CANIPELLE
Anthony
318
voix
14.
PARÉ
Andrée
318
voix
15.
PAUPHILET
Alain
285
voix
16.
HECQUET
Marie-Odile
285
voix
17.
VERMAUX
Sébastien
285
voix
18.
PEIGNOT
Corinne
285
voix
19.
DELABORDE
Pierre-Marie
140
voix
1 Installation
des
conseillers
municipaux
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Madame
Martine
MILLOT,
maire,
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leur
fonction.
Madame
Hélène
SIMON
a été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal
(article
L2121-
15
du
CGCT).
2.
Election
du
maire
2.1
Présidence
de
l’assemblée
Monsieur
Jean-Pierre
DRALET,
le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l’assemblée
(article
L2122-8
du
CGCT).
II a constaté
que
le quorum
était atteint.
Il a invité
le conseil
municipal
a procédé
à l’élection
du
Maire
conformément
aux
dispositions
prévues
par
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. 2.2
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
: MMES
Nicole
BILLAUDEL
et Catherine
GRENIER
2.3
Déroulement
du
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom
a déposé
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller
municipal,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Résultat
du
premier
tour
du
scrutin
a.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
19
b.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
3
c.
Nombre
de
suffrages
blancs
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
15
e.
Majorité
absolue
8
Monsieur
Saïd
Y ACOUBI
a
obtenu
15
voix
2.4
Proclamation
de
l’élection
du
maire
Monsieur
Saïd
Y ACOUBI
a été
proclamé
maire
et immédiatement
installé.
Madame
Martine
MILLOT
lui
remet
alors
son
écharpe
de
Maire.
3.
Election
des
adjoints
Sous
la présidence
de
Monsieur
Saïd
Y ACOUBI
élu
maire,
le conseil
municipal
a été
invité
à procéder
à l’élection
des
adjoints.
Délibération
n°15/2020
: Fixation
du
nombre
d’adjoints
Vu
l’article
L2122-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
qui
dispose
que
« Z] y a, dans
chaque
commune,
un
maire
et un
ou plusieurs
adjoints
élus parmi
les
membres
du
conseil
municipal
».
Vu
l’article
L2122-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
qui
dispose
que
«Le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal
».
L'effectif légal
du
conseil
municipal
de
la ville
de
Sermaize-les-Bains
étant
de
19,
il ne
peut
y avoir
plus
de
5 adjoints
au
maire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
:
- _
FIXER
à quatre
(4)
le nombre
d’adjoints
de
la commune.
Monsieur
le
Maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Résultat
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
19
b.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
/
c.
Nombre
de
suffrages
blancs
4
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
15
e.
Majorité
absolue
8
La
liste
constituée
par
Liliane
BERECHE,
Jean-Pierre
DRALET,
Catherine
GRENIER
et
Laurent
GRAFTIAUX
a
obtenu
15
voix.
Proclamation
des
résultats
Cette
liste
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
sont
proclamés
adjoints
et immédiatement
installés :
1%
adjoint
: Liliane
BERECHE
2°"%
adjoint
: Jean-Pierre
DRALET
3°"
adjoint
: Catherine
GRENIER
4°"
adjoint
: Laurent
GRAFTIAUX 4,
Charte
de
l’élu
Monsieur
Saïd
YACOUBI
donne
lecture
de
la
charte
de
l’élu
et
distribue
à
chaque
conseiller
un
exemplaire
de
la
charte
ainsi
qu’un
extrait
du
code
général
des
collectivités
territoriales
relatif
aux
conditions
d’exercice
des
mandats
municipaux.
Monsieur
le
Maire
clos
la
séance
ainsi
:
«
Mesdames,
Messieurs,
chers
amis,
Je
suis
très
ému
d'être
élu
Maire
de
ma
commune
et très fier pour
toute
l’équipe
qui
sera
à
mes
côtés
pour
prendre
la direction
de
notre
ville.
Nous
n'allons pas
détruire
ce que
les autres
ont construit
et je
voudrais
m'adresser
à Madame
MILLOT
pour
la remercier
du
travail
accompli
avec
son
équipe
durant
les six
dernières
années.
Je
souhaite
aussi
dire
à mes
concurrents
de
cette
élection
qu'ils
ont
un
rôle
essentiel
à jouer
dans
notre
commune,
je peux
leur
assurer
que je
serai
attentif à leurs
remarques
et à leurs propositions.
Je
veux
aussi
dire
aux
Sermaiziens
que
je
suis
le
Maire
de
tous
les
habitants
de
la
commune.
Je
m'adresse
aussi
aux
employés
municipaux
pour
leur
dire
que
je
sais
que
je
pourrai
compter
sur
leur
expérience,
et sur
leur
dévouement.
Enfin,
je
m'adresse
à
l'équipe
qui
va
exercer
à
mes
côtés,
chacun
d'entre
nous
est
un
représentant
de
notre
ville.
Nous
avons
été élus pour
servir
Sermaize-les-Bains
et nous
serons
dignes
de
la confiance
de
nos
électeurs.
Sermaiziennes
et Sermaiziens,
je
vous
remercie
d'être
venus
partager
ce
moment
avec
nous.
»
Fin
de
la
séance
: 18h35
Le
Maire
Saïd
YACOUBI