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Déliberation - de 2025 087 1.5 subvention aux associations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Plouézec.
Lien du pdf (Déliberation - de 2025 087 1.5 subvention aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Commune
de
PLOUÉZEC
- Conseil
Municipal
Délibération
N°
DE
2025
087
Date
de
transmission
de
l'acte:
22/09/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
22/09/2025
022-212202147-DE
2025
_087-DE
AGEDI
Département
des
Côtes
d’Armor
Commune
de
Plouézec
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17
septembre
2025
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
En
exercice
: 23
Présents
: 18
Votants
: 20
DATE
DE
LA
CONVOCATION
: 11
septembre
2025
Le
dix-sept
septembre
deux
mille
vingt-cinq,
à
20
heures
00,
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gilles
PAGNY.
Etaient
présents
: Monsieur
Gilles
PAGNY,
Monsieur
Armand
LE
JOUANARD,
Madame
Sophie
GRAËBER,
Monsieur
Patrick
REMY,
Madame
Christine
FAVENNEC,
Monsieur
David
FHIESSARD,
Madame
Véronique
ROLLAND,
Madame
Marie-Françoise
MARJO,
Monsieur
Nicolas
HELLO,
Monsieur
Thierry
ANDRE,
Madame
Joëlle
BEAUVERGER,
Madame
Edith
BOCHER,
Madame
Emmanuelle
LE
JEUNE,
Monsieur
David
POMMELET,
Monsieur
Erwan
SERVIGET,
Monsieur
Michel
BRULARD,
Monsieur
Yvon
COELIN,
Monsieur
Fréderic
DUPONT
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Stéphane
MOIGNET
représenté
par
Monsieur
Thierry
ANDRE,
Monsieur
Yannick
HEMEURY
représenté
par
Monsieur
Fréderic
DUPONT
OBJET
: 1,5
Subvention
aux
associations
Monsieur
le
Maire
propose
de
soumettre
au
vote
l'attribution
de
différentes
subventions
aux
associations,
telles
que
détaillées
ci-dessous :
Associations
Manifestation
Montants
demandés
Subventions
exceptionnelles
è
,
Les
lundis
au
soleil
Les
voix
de
Plouézec
Du
14/07/2025
56€
Les
lundis
au
soleil
Amicale
Laïque
à
confirmer
56€
que
a so
Du 21/07/2025 Les lundis
au
soleil
Sonadenn
Du
28/07/2025
56€
k
.
Les
lundis
au
soleil
DIV
YEZH
à
confirmer
Du
04/08/2025
56€
Les
lundis
au
soleil
Page
33
56€
28
Du 11/08/2025
Ar
Kastelleri
Les
lundis
au
soleil
69€
ren
Du 18/08/2025 Remboursement
Ar
Kastellerien
location
WC
du
165€
02.06.2024 Date
de
transmission
de
l'acte:
22/09/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
22/09/2025
022-212202147-DE
2025
_087-DE
AGEDI
Commune
de
PLOUÉZEC
- Conseil
Municipal
Délibération
N°
DE_2025_087
Subvention
de
fonctionnement
2025
Page
33
1600
€
Le
Conseil
Municipal
est
donc
appelé
à
délibérer
sur
ce
dossier.
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Budget
principal
de
2025,
Après
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
DECIDE
de
voter
diverses
subventions
aux
associations
telles
que
figurant
au
tableau
ci-
dessus.
AUTORISE
le
maire
à
procéder
à
leur
mandatement.
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Madame
Véronique
ROLLAND
Gilles
PAGNY,
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
compétent
dans
un
délai
de
deux
moisà compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
par le
Représentant
de l'État.