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Déliberation - liste deliberations 2023 09 19
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune d'Hanches.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 2023 09 19)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
1
Département
d’Eure-et-Loir
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE HANCHES
SEANCE DU MARDI 19 SEPTEMBRE 2023
Délibération 2023-09-19-01 - Concession d’aménagement à la SAEDEL pour l’opération « Cœur de ville » : approbation du compte-rendu d’activités 2022
Adoptée à l’unanimité
Délibération 2023-09-19-02 - Acquisition d’une emprise foncière au lieu-dit ‘Le Poirier de Sauge’
Adoptée à l’unanimité
Délibération 2023-09-19-03 - Décision modificative n°3 du budget principal Adoptée à l’unanimité
Délibération 2023-09-19-04 - Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération 2023-09-19-05 - Réalisation d’un Inventaire de la Biodiversité Communale : signature d’une convention entre la commune de Hanches et l’association Eure-et-Loir Nature Adoptée à l’unanimité
Délibération 2023-09-19-06 - Contribution au FSL (fonds de solidarité logement) pour 2023 Adoptée à l’unanimité
Délibération 2023-09-19-07 - Convention Bourg-Centre : avenant n°2
Adoptée à l’unanimité
Délibération 2023-09-19-08 - Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale d’Eure-et-Loir
Adoptée à l’unanimité