Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du Conseil du 2023.10.09
Compte-Rendu - CR du Conseil du 2023.12.11
Compte-Rendu - CR 19072021
Compte-Rendu - CR du Conseil du 2024.10.07
Compte-Rendu - CR 16112020
Compte-Rendu - CR du Conseil du 2024.01.09
Compte-Rendu - CR du Conseil du 2025.11.13
Compte-Rendu - CR 07112022
Compte-Rendu - cr 09062020 2
Compte-Rendu - CR 07022022 1
Compte-Rendu - CR 03112021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourgneuf-la-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 03112021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Transports,
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
063 NOVEMBRE
2021
L’an
deux
mil
vingt
et un,
le
MERCREDI
3 NOVEMBRE,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la Mairie,
sous
la présidence
de Monsieur
François
BERROU,
Maire.
PRESENTS
: François
BERROU
- Michel
BOUILLON
- Julie CHARPENTIER
- Yohann
FOUASSIER
-
Pierrette LEHAY
- Patrick BEAUPÈRE
— Michèle DUCHEMIN
- Marie-Claude HOUDELIER
- Lilian BÈGUE
- Jean-François
RAIMBAULT
- Stéphane
SABLÉ
- Florence
LAMBARÉ
- Jérôme
BÉNÉZET
- Yannick
BRUNEAU
-Nicolas GAUBERT.
Absentes
:
Caroline
BEAUDUCEL
ayant
donné
pouvoir
à Yohann
FOUASSIER
Noémie
GAIGNER
ayant
donné
pouvoir
à Michel
BOUILLON
Aurélie
VULLO-STIENNE
et Stéphanie
BERTHIER-BÉCHU
Secrétaire
: Jean-François
RAIMBAULT
PRESENTATION
RAPPORT
D’ACTIVITES
2020
DE
LAVAL
AGGLOMERATION
Le
rapport
d’activité
2020
de
LAVAL
AGGLOMERATION
retrace
! année
de
transition
entre
deux
mandatures,
perturbée
par
une
crise
sanitaire,
économique
et sociale.
Sont
présentés
Les
faits
et activités
marquants
:
-_
L'activité
économique,
l’emploi,
l’innovation
et l’enseignement
supérieur,
-
La
politique
et cohésion
sociale,
la santé
et la solidarité,
l’habitat,
l'aménagement
et l’urbanisme
-
Les
défis
climatiques
: Transports
et mobilités,
Gestion
des
déchets,
Eau
et Assainissement,
-
Les
offres
de
service
au
niveau
de
la culture,
du
patrimoine,
du
sport
et du
tourisme,
-
La
démocratisation,
la mutualisation,
la
solidarité
intercommunale
Puis
la présentation
de
chiffres
clés
: Economie,
Mobilité,
Environnement,
Aménagement,
Finances.
Ce
document
est à disposition
du
public.
PRESENTATION
RAPPORT
DE
LA
CLECT
(Commission
Locales
d’Evaluation
des
Charges
Transférées)
: Fixation
de
lAttribution
de
Compensation
pour
2021
Les
14
communes
de
l’ex
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Loiron
sont
invitées
à
délibérer
sur
lajustement
de
Attribution
de
Compensation
2021
afin
de
prendre
en
compte
la surcompensation
attribuée
à
ces
communes
suite
à la suppression
de
la Taxe
d’Habitation.
Pour
la commune
du
Bourgneuf-la-Forêt,
l’AC
est diminuée
de
117
046
€.
Après
présentation,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
valide
le
nouveau
montant
de
l’Attribution
de
Compensation
pour
2021
à 219
059
€
CHOIX
ARCHITECTE
RESTRUCTURATION
DE
L’ECOLE
PUBLIQUE
Suite
au
lancement
de
la consultation,
28
candidatures
d’architectes
ont
été
déposées.
3
cabinets
d’architectes
ont
été
sélectionnés
pour
travailler
et présenter
une
intention
architecturale
du
projet
de
restructuration
de
l’école
et une
offre
de
prix.
Après
audition
avec
chacun
d’eux
et analyse
selon
les
critères
portés
au
règlement
de
consultation
: LOUVEL
de
Vitré,
ATELIER
CUB3
de
Liffré
et
A3
ARCHITECTURE
de
Laval,
sur
proposition
de
la
commission
d’analyses
des
offres,
le Conseil
Municipal
a validé
le choix
de
ATELIER
CUB3
pour
un
montant
d'honoraires
et
177
300
€ HT
missions
de
base
et complémentaires.
Les
deux
architectes
non
retenus
percevront
une
prestation
de
3
000
€ HT
pour
la pré
esquisse
réalisée. ENFANCE
et AFFAIRES
SCOLAIRES
Subvention
classe
de
neige
2022
Le
plafond
de
subventionnement
a été
porté
de
531
€ à 537
€ à partir
duquel
la commune
contribue
à une
aide
représentant
1/3
de
ce
plafond
pour
le
séjour
« neige
» des
CM
de
l’école
publique
en
2022.
Activités
:
Intervention
de
la compagnie
«Oh
! » dans
chacune
des
4 classes
des
deux
écoles
pour
une
animation
« Contes
d’hiver
» . La
distribution
des
chocolats
se fera
dans
la continuité
de
ce
spectacle.
Le
repas
de Noël
au
restaurant
scolaire
est prévu
le jeudi
16
décembre.
Une
étude
est
engagée
d’intégration
sur
les
temps
périscolaires,
d’activités
sportives
en
anglais
en
lien
avec
le
dispositif
de
l’école
publique
et
devrait
se
mettre
en
place
sur
l’année
2022
—
2023.
Un
appel
à bénévoles
est
lancé
pour
accompagner
l’encadrement
des
enfants
sur
les
activités
sportives
périscolaires
les
mardis
et
jeudis
hors
semaines
de
vacances.
DECISION
MODIFICATIVE
BUDGETAIRE
n°
2 -
BUDGET
PRINCIPAL
Pour
permettre
le
paiement
de
travaux
décidés
au
cours
de
l’année,
des
crédits
sont
votés
et
équilibrés
par
un
prélèvement
sur
les
dépenses
imprévues
:
Prévu
BP
DM2
21538
- Eclairage...
81
000.00
- 81
000.00
20415
— Groupement
de
collectivités
— Eclairage.
De
2128
— Aménagement
de
terrain
TOTAL
CREDITS
OUVERTS
: 98
000
€
DECISIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
- Décision
n°
6
du
Maire
:Contrat
d’honoraires
complémentaires
auprès
de
Mayenne
Ingénierie
pour
lopération
travaux
de
sécurisation
rue
du
Trianon
à
hauteur
de
5 250
€
HT,
portant
le
contrat
total
à
8310€HT. Point
avancement
des
travaux
lotissement
de
la Beulotière
Les
allées
piétonnes
sont
partiellement
terminées,
la réalisation
les
deux
espaces
de
parkings
voitures
est
en
cours.
Le
reprofilage
des
noues
se
fera
en
même
temps
que
l’implantation
des
massifs
pour
les
mâts
d'éclairage. Compte-rendu
Portage
repas
CCAS
Une
dizaine
de
repas
distribués
chaque
jour.
Le
véhicule
en
location
a
été
acheté
auprès
du
garage
COURNEZ. Opérations
chocolats
:
La
distribution
des
chocolats
auprès
des
personnes
de plus
de
75
ans
n’ayant
pas
participé
au
repas
annuel
est
programmée
le
samedi
matin
11
décembre.
Les
élus
sont
invités
à se
faire
connaître
pour
cette
remise.
Prochaine
réunion
:
09
décembre
2021
Le
Maire
François
BERROU