Déliberation - u72yzv20x9jw4rf

Documents similaires

Déliberation - 7zj54lui0daphi2

PLU - Annexes - plaquette construire 2015

Procès Verbal - ogdibrpl9b5g4fe

Procès Verbal - lwk34s25hg1j1v

PLU - Annexes - PPBE 47

Procès Verbal - 7lab9fxx53dhnf

Déliberation - ylmfu5okq4xf5t6

Procès Verbal - c713mhujzu1b91

Déliberation - ba1mjlqxiz4vnj

Procès Verbal - hqjel0600ysjve9

Déliberation - u72yzv20x9jw4rf Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Mas-d'Agenais. Lien du pdf (Déliberation - u72yzv20x9jw4rf)Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Travail et emploi, COMMUNE DU MAS D’AGENAIS

CONSEIL MUNICIPAL DU 07/07/2025

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES

 Logements sociaux communaux 1 Rue du Bois - Montant des loyers

 Création d’emplois avec mise à jour du tableau des emplois

 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire (Article L. 332-14 du Code Général de la Fonction Publique)

 Aide financière exceptionnelle au voyage scolaire 2025 des élèves de l’école primaire en faveur de la Coopérative scolaire du Mas-d’Agenais

 Subvention exceptionnelle en faveur de l’Association Sportive MAS XIII

 Subvention exceptionnelle en faveur de l’Association Canoë-Kayak Le Mas d’Agenais

 Tarifs locations diverses

 Mise en place d’une amende administrative dans le cas de dépôt sauvage où l’auteur des faits est identifié

 Financement tracteur tondeuse - John Deere Financial OPTIPRET

 Convention adhésion « Ateliers pratiques » auprès du CDG 47

 Règlement intérieur de l’accueil de loisirs périscolaire Maternelle et Primaire – Année scolaire 2025/2026

 Projet évolution temps méridien école du Mas d’Agenais – Avenant Convention pluriannuelle d’objectifs portant modalités des relations entre l’Amicale Laïque de Tonneins et la Commune du Mas d’Agenais sur l’organisation de l’Accueil de Loisirs Périscolaire 2023/2026

 Convention de mise à disposition des services de la Commune du Mas d’Agenais au profit de Val de Garonne Agglomération pour la Piscine – Saison 2025

 Présentation du bilan d’activité 2024 de VGA

 Défense de la chasse régionale à haute valeur patrimoniale et culturelle de la palombe aux pantes dans le département de Lot-et-Garonne

 Motion de protestation contre le projet industriel Echo Energie en Béarn et Pays Basque

Affiché le 08 juillet 2025

Le Maire, Claude LAGARDE