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Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Lédenon.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 09 24 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE
de
LEDENON
30210
Tel : 04.30.06.53.40
Séance du conseil municipal
en date du 24 septembre 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal établie conformément à l'article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales, affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans les 7 jours suivant le conseil municipal.
Délibération n° Objet Vote Projet d'acquisition d’un Ecran Numérique interactif (END) à
2024-050 et d'ordinateurs pour l’école l'unanimité
Modification de la demande d'attribution d'un fonds de concours
2024-051 Approbation du projet de travaux de réfection de voirie à (programme 2025) et demande de subventions l’unanimité Approbation du projet de travaux de réfection de voirie $ 2024-052 (programme 2025) et demande d’attribution d’un fonds de | ., . l’unanimité concours
Renouvellement de la convention d'occupation « apiculture » à 2024-053 - . , ue , ue pour l’installation et l’exploitation de ruches l’unanimité Convention de partenariat avec l’'ESCAL pour l’accueil des , 2024-054 enfants les mercredis Lun à. té Année scolaire 2024-2025 AO
Approbation du compte-rendu annuel de la collectivité (CRAC) à 2024-055 2023 pour la concession d’aménagement « Parc ouest | ., ur ‘ l’unanimité Vallanguinon »
2024-056 Avis sur la demande de retrait de la commune de COLLIAS au à | Syndicat Intercommunal du Collège de Remoulins l’unanimité
2024-057 Création d’un emploi permanent à temps non complet , . l’unanimité
2024-058 Modification du protocole de temps de travail ; 4. l’unanimité
Fait à Ledenon, le 26/09/2024 Date d’affichage : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024
Le Maire,
Frédéric BEAUME