Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM 2024 11 04 PV
Déliberation - CM 2024 07 04 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 2024 04 30 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 2026 04 02 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 2025 11 06 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 2024 09 24 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 2024 12 12 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 2026 06 05 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 2026 01 27 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 2026 03 21 LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - CM 2024 11 04 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Lédenon.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 11 04 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Séance du conseil municipal
MAIRIE en date du 4 novembre 2024 de
LEDENON
30210
Tel : 04.30.06.53.40
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal établie conformément à l'article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales, affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans les 7 jours suivant le conseil municipal.
Délibération n° Objet Vote Autorisation de signature d’un contrat d'engagement préalable à 2024-059 ï à , . ue à la location d’un local commercial l’unanimité 2024-060 Décision modificative n°2 au BP 2024 | à | Budget principal l’unanimité
2024-061 Enveloppe du régime indemnitaire 2024 , d l’unanimité
Convention de participation pour le risque prévoyance pour le à 2024-062 sue , ne compte des agents de la collectivité l’unanimité Projet de service civique : convention de mise à disposition d’un à 2024-063 ; bre volontaire l’unanimité
2024-064 | Rapport d'activité 2023 de Nîmes Métropole LeCMa pris acte
2024-065 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services d’eau et | LeCMa d’assainissement (collectif et non collectif) de Nîmes Métropole pris acte
Fait à Ledenon, le 08/11/2024 Date d’affichage : 08/11/2024 Date de mise en ligne : 08/11/2024
Le Maire,
Frédéric BEAUME