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Déliberation - Liste deliberations 20250611
Déliberation - Liste deliberations 20240626
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 20240626)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
Centre Communal d’Action Sociale
Conseil d’Administration
Mercredi 26 Juin 2024
Liste des délibérations
Numéro Objet Approuvée ou rejetée
2024-23 Ressources humaines – Mise en place du dispositif de don de jours de repos A
2024-24 Resources humaines – Modalités d’attribution des avantages en nature repas au personnel du CCAS A
2024-25 Ressources humaines – Approbation du règlement intérieur du personnel du CCAS A
2024-26
Ressources humaines – Mise à disposition de personnel
d’entretien des locaux : convention avec la Mairie d’Ancenis-
Saint-Géréon
A
2024-27 Ressources humaines - Création d’emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité A
2024-28 Résidence Davrays - Sollicitation d’une subvention au titre de l’appel à projet de la CARSAT A
2024-29 Résidence Davrays – Convention de partenariat entre ASSIEL et le CCAS A
2024-30 Résidence Davrays – Révision des tarifs de la restauration A
2024-31 Solidarité – Modification du Règlement des aides facultatives A