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Document publié le Lundi 29 novembre 2021 par la commune de Saint-Martin-de-Sanzay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 67 CR conseil municipal 29 11 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Pêche et métiers de la mer, Budget,
Réunion du 29 novembre 2021
Nombre de Conseillers :
- En exercice : 15
- Présents : 12
- Votants : 15
L’an deux mil vingt et un, le vingt-neuf novembre, le Conseil
Municipal de la Commune de SAINT-MARTIN-DE-SANZAY, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie en session ordinaire, sous la présidence de Madame Valérie GUIDAL, Maire.
Date de convocation : 23 novembre 2021
PRESENTS : Mme GUIDAL Valérie, M. DECESVRE Thierry, Mme
BOISNIER Françoise, M. BOUHABEN Michel, Mme JANNETEAU Lysiane, M. BUROT Pascal, Mme DORIZON Betty, M. AIRAULT Stéphane, Mme MONORY Myriam, M. FALOURD Claude, M. JACSON Fabrice, M. LE STRAT Yann.
ABSENTS EXCUSES : Mme MICHAUT Bernadette, Mme BREJEON
Gaëlle, Mme CHARETIER Jeanne qui ont donné procuration respectivement à Mme DORIZON Betty, M. BUROT Pascal et M. DECESVRE Thierry
Secrétaire de séance : M. AIRAULT Stéphane
__________________________
2021-11-29-001 : installation d’un nouveau membre du Conseil Municipal
Madame le Maire informe l’assemblée que, par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 02 novembre 2021, reçue en Mairie le 04 novembre 2021, M. Patrice HERBILLON a présenté sa démission de ses fonctions de Conseiller Municipal.
Considérant que la liste déposée par M. Thierry DECESVRE en vue des élections municipales de 2020 comportait 17 personnes,
Vu la note de la DGCL en date du 08 avril 2020 qui dispose : « Communes de 1 000 habitants et plus : Le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal de la même liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit. Le remplaçant n’a pas obligation d’être du même sexe que celui de la personne dont le siège est devenu vacant. Lorsqu’il n’est plus possible de faire appel au suivant de liste, le siège reste vacant. Aucune élection partielle ne sera organisée (dérogation à l’article L. 270 du code électoral) »,
Madame Lysiane JANNETEAU est installée en qualité de Conseillère Municipale en remplacement de M. Patrice HERBILLON.
__________________________
2021-11-29-002 : Budget 2021 - Décision modificative n°2
Madame le Maire présente un état de consommation des crédits budgétaires et expose qu’Il
convient d’ajuster certains postes budgétaires :
Il est proposé de voter la décision modificative telle que présentée
Section de fonctionnement + 35 000 €
Section d’Investissement - 11 550 € chapitre /
article libellé montant total 011 CHARGES A CARACTERE
GENERAL
+12 500
60611 eau et assainissement +500 60621 combustibles +1000 60622 Carburants +1000 60631 fournitures d’entretien +1500 60632 fourniture petit équipement +1000 6065 livres, disques, cassettes +1500 6135 locations mobilières +1000 615231 voiries +5000 012 CHARGES DE PERSONNEL +10 500 6216 pers affecté par gfp de ratt. +500 6218 Autre personnel extérieur +1500 6411 personnel titulaire -5000 6413 personnel non titulaire +10000 6451 Cotisations à l’URSSAF +1000 6453 cotisations aux caisses de ret +1000 6455 cotisations pour assurance +1000 6456 versement au FNC du SFT +500 014 ATTENUATION DE PRODUITS + 450 7391171 Dégrèv. Taxes foncières -84500 739221 FNGIR +83300 739223 Fonds de ressour commuale interco +1650 042 TRANSFERTS ENTRE SECTION + 200 6811 Dotations aux amortissements +200 023 VIREMENT A LA SECTION D’INV. +11 350 023 Virement de la section de fct +11350
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT + 35 000
013 ATTENUATIONS DE CHARGES + 17 000 6419 Remboursements sur rémunérations +17000 73 IMOTS ET TAXES + 29 000 7311 Impôts directs locaux +29000 74 DOTATIONS. SUBVENTIONS -23 500 74127 Dotation nationale de péréquation -1000 74835 Etat – compensation TH -22500 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION +10 000 752 Revenu des immeubles +10000 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS + 2 500 7788 autres produits exceptionnels +2500
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT + 35 000
chapitre /
article libellé montant total 21 IMMOBILISATIONS
CORPORELLES + 11 550 21316 Equipement du cimetière +3 000
21571 Matériel roulant +21000
21318 Autres bâtiments publics -12450
TOTAL DEPENSES D’INVESTISSEMENT + 15 550
021 VIREMENT SECTION DE
FONCTION.
+ 11 350
040 TRANSFERTS ENTRE SECTIONS + 200 28188 Autres immob. corporelles +200
TOTAL RECETTES D’INVESTISSEMENT + 11 550
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité, la décision modificative n° 2 telle que présentée.
__________________________
2021-11-29-003 : TARIFS 2022
Après avoir rappelé les divers tarifs communaux en cours, il est présenté au Conseil Municipal plusieurs hypothèses de hausse, de 1 à 2%. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote les tarifs applicables à compter du 1er janvier 2022.
LE CHAPITEAU TOILÉ
2020 2021 2022
Habitants Hors commune 227 232 235 Habitants de la commune 153 156 158 Associations hors dimanche et jours fériés 73 74 75 Associations hors commune hors dimanche
et jours fériés
97 99 100
Vin d’honneur 86 88 89 Forfait week-end, habitants de la commune 200 204 207 Forfait week-end, habitants hors commune 295 301 306 Caution 200 200 200
LA HALLE
2020 2021 2022
Habitants Hors commune 195 199 202 Habitants de la commune 131 133 135 Associations hors dimanche et jours fériés 68 69 70 Associations hors commune hors dimanche
et jours fériés
93 95 96
Vin d’honneur 63 65 66 Forfait week-end, habitants de la commune 175 179 182 Forfait week-end, habitants hors commune 247 252 256 Option ménage 66 67 68 Caution 150 150 150
SALLE OLIVIER TIRANT
2020 2021 2022
Habitants Hors commune 141 144 146 Habitants de la commune 96 98 99 Associations Commune (réunion) Gratuit
Vin d’honneur 54 55 56 Forfait week-end, habitants de la commune 136 139 141 Forfait week-end, habitants hors commune 175 179 182 Option ménage 46 47 48 Caution 150 150 150
SALLE DE LA BALLASTIÈRE
2020 2021 2022
Habitants Hors Commune 511 521 529 Habitants Commune 361 368 374 Forfait week-end avec location de la salle samedi et dimanche
Habitants Hors Commune 950 964 Habitants Commune 790 802 Forfait week-end avec location de la salle samedi et dimanche et
location du Chapiteau le samedi Habitants Hors Commune 1050 1066 Habitants Commune 937 951 Forfait week-end avec location de la salle et du Chapiteau samedi et
dimanche
Habitants Hors Commune 1250 1269 Habitants Commune 1090 1106 Forfait week-end avec location de la salle le samedi et location du
Chapiteau le dimanche
Habitants Hors Commune 700 714 725 Habitants Commune 488 498 505 Forfait week-end avec location de la salle le samedi et location du
Chapiteau samedi et dimanche
Habitants Hors Commune 765 780 792 Habitants Commune 543 554 562 Spectacle
Commune 340 347 352 Hors Commune 407 415 421 Vin d’honneur
Commune 85 87 88 Hors Commune 106 108 110 Arbre de Noël, Conférence/séminaire/AG, Exposition, Restaurateurs
Commune 212 216 219 Hors Commune 266 271 275 Réveillon Dansant du Nouvel an
Commune 600 612 621 Hors Commune 700 711 BAL MUSETTE
1er BAL Commune 425 434 441 2ème BAL Commune 365 372 378 3ème BAL Commune 300 306 311 1er BAL Hors Commune 500 510 518 2ème BAL Hors Commune 405 413 419 3ème BAL Hors Commune 340 347 352 BAL DES MÉNAGES
Commune 340 347 352 Hors Commune 440 449 456 Loto - Concours
Commune 153 156 158 Hors Commune 204 300 305 Charges si gratuité de la salle
Hiver 83 85 86 Été 43 44 45 Cautions
Salle 500 1500 1500 Ménage 80
2020 2021 2022
Location Vidéoprojecteur 53 54 55 Options ménage
Après un bal musette 82 84 85 Le dimanche, après mariage, banquet, dîner dansant Nettoyage et rangement tables et chaises 99 101 103 Ménage cuisine 67 68 69 Ménage salle (parquet, carrelage,
sanitaires…)
208 212 215
En semaine, après mariage, banquet, dîner dansant
Nettoyage et rangement tables et chaises 48 49 50 Ménage cuisine 34 35 36 Ménage salle (parquet, carrelage,
sanitaires…)
104 106 108
PÊCHE
2019 2020 2021 2022
Ticket annuel 55 55 56 56 Ticket journalier 5 5 5 5 Ticket journalier majoré 7 10 15 15 Ticket hebdomadaire 13 13 15 15
DROIT DE PLACE (tarifs inchangés depuis plusieurs années)
2020 2021 2022
Place Jean-Louis Noël 15 15 15 Cirque (2 jours) 50 50 50 Salle de La Ballastière avec électricité 15 15 15 Salle de La Ballastière sans électricité 11 11 11
CIMETIÈRE :
2020 2021 2022
Concession trentenaire 54 55 55 Concession cinquantenaire 108 110 110 Monument hors sol (50 ans) 186 190 190 Columbarium 15 ans 231 236 236
__________________________
2021-11-29-004 : Redevance d’occupation du domaine public
Madame le Maire rappelle que comme tous les ans, il convient de voter la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de téléphonie.
Dans une note du 02 mars 2021, l’Association des Maires de France a indiqué les montants plafonds des redevances dues par kilomètre d’artères, pour l’année 2021 : Souterrain : 41.29 € (en 2020 : 41,66 €) / km
Aérien : 55.05 € (en 2020 : 55,54 €) / km
Avec l’application des taux plafonds, le montant de la redevance due par ORANGE s’élève à 1425.35 €.
Après en avoir délibéré le Conseil décide d’appliquer les taux plafonds pour cette redevance et charge Madame le Maire d’établir le titre de recette correspondant.
__________________________
2021-11-29-005 : remboursement de frais Monsieur DECESVRE expose que Madame le Maire a participé au congrès des Maires de France les 17 et 18 novembre dernier.
Il est proposé de lui rembourser les frais de déplacement et d’hébergement pour un montant de 242.88 €.
Par 14 voix « pour », Madame le Maire n’ayant pas participé au vote, le Conseil Municipal approuve cette proposition et autorise le remboursement des frais engagés par Mme GUIDAL pour un montant de 242.88 €.
2021-11-29-006 : Dissolution du budget annexe « restaurant »
Madame le Maire informe que les services de la DGFIP préconisent de dissoudre certains
budgets annexes des collectivités et de réintégrer les écritures y afférent au budget
principal.
Le budget du restaurant pourrait ainsi être dissous au 31 décembre 2021.
Il est demandé au Conseil de se prononcer sur cette mesure.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- Acte la dissolution du budget annexe « restaurant » au 31 décembre 2021,
- Accepte la reprise de l’actif et du passif, des restes à payer et à recouvrer ainsi que les
résultats de fonctionnement et d’investissement dans le budget général de la Commune,
- Donne pouvoir à Madame le Maire pour réaliser l’ensemble des démarches nécessaires à
la dissolution de ce budget annexe et pour signer toutes les pièces administratives y
afférent.
__________________________
2021-11-29-007 : Recrutement d’un adjoint territorial d’animation.
Madame le Maire informe l’assemblée que suite à la publication d’une offre d’emploi pour pallier la vacance du poste d’adjoint territorial d’animation due à la démission d’un agent, et après étude des dossiers de candidature c’est le dossier de Mme Camille BELIARD qui a été retenu.
Mme BELIARD sera recrutée en qualité de stagiaire à compter du 1er décembre 2021 mais afin qu’elle puisse découvrir son environnement de travail, il est proposé de la recruter pour une journée à compter du 30 novembre en qualité d’auxiliaire indiciaire.
Le Conseil Municipal, approuve cette proposition.
__________________________
2021-11-29-008 : Mise en place d’une structure de jeu extérieur : modification du dossier de demande de subventions CAP RELANCE 2021
Madame le Maire rappelle que conformément à la dernière réunion, un dossier de demande de subvention a été déposé auprès du Conseil Départemental.
Il s’avère qu’en l’état actuel des éléments transmis, ce dossier n’est pas éligible au dispositif d’aide mais pourrait le devenir si le projet inclut des prestations de terrassement et/ou de pose.
Un devis de terrassement a été demandé à M. NOIRAULT pour compléter le dossier. Structure de jeu :
- Fourniture 3 818,70 HT
- Terrassement 1 115,00 HT
TOTAL opération 4933,70 € HT
Plan de financement
- CAP RELANCE 2021 60% 2 960,22 €
- Autofinancement 40 % 1 973,48 €
Après en avoir délibéré la Conseil Municipal approuve ce nouveau plan de financement de l’opération et donne pouvoir Madame le Maire pour modifier le dossier précédent. __________________________
2021-11-29-009 : Aménagement de trois point de défense incendie : modification du dossier de demande de subvention CAP RELANCE 2021
Madame le Maire rappelle que conformément à la dernière réunion, un dossier de demande de subvention a été déposé auprès du Conseil Départemental.
Il s’avère qu’en l’état actuel des éléments transmis, ce dossier ne serait que partiellement éligible au dispositif d’aide mais pourrait le devenir si le projet inclut une prestation de pose.
Un devis de pose a été demandé à M. NOIRAULT pour compléter le dossier.
Défense incendie :
- Fourniture des 3 citernes 6 612,39 HT
- Terrassement 5 848,50 HT
Sous total 12 460,89 HT
- Mise en place des citernes 490,00 HT
TOTAL opération 12 950,89 HT
Plan de financement
- DETR : base 12460,89 x 25% 3 155,22
- CAP Relance 2021 (solde dot 2021)
Base 12950.89 x 43.56% 5 641,78
- Autofinancement 32.07% 4 153,89
Après en avoir délibéré la Conseil Municipal approuve ce nouveau plan de financement de l’opération et donne pouvoir Madame le Maire pour modifier le dossier précédent. __________________________
2021-11-29-010 : Restaurant : signature d’un nouveau bail.
Madame le Maire rappelle la décision de M. NOGUES, de cessation de son activité au 31
décembre 2021.
Elle expose qu’elle a rencontré M et Mme PAROLIN, voisins du restaurant, qui ont créé une
activité de food-truck D’CLICK en juillet et qui seraient intéressés par la reprise de
l’établissement car leur activité actuelle a pris de l’essor et qu’ils manquent de place.
Dans un premier temps, c’est surtout la cuisine qui les intéresse mais ils pourraient
également utiliser les locaux pour l’organisation de soirées à thème.
La date de reprise n’est pas connue à ce jour. Considérant qu’il s’agit d’une opportunité de conserver une activité dans ces locaux, Il est
proposé d’établir un nouveau bail en reprenant les conditions précédentes : loyer fixé à 300
€ HT – 360 € TTC avec application d’un ½ tarif les 6 premiers mois.
Au cours de la discussion qui a suivi, la question d’une réelle opportunité a été posée et
après en avoir délibéré, le Conseil, par 10 voix « pour » et 5 abstentions s’est prononcé en
faveur de la signature d’un nouveau bail avec M et Mme PAROLIN.
__________________________
2021-11-29-011 : Subvention 2021
Madame le Maire expose qu’elle a rencontré les représentants locaux du Comité du
Souvenir Français qui sollicite une subvention pour le soutien de leur activité d’entretien des
tombes d’anciens combattants dans le cimetière communal.
A titre exceptionnel, il est proposé d’attribuer une subvention 50 € au Comité du Souvenir
Français.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition.
__________________________
2021-11-29-012 : Destruction du véhicule SCUDO
Suite à l’acquisition d’un nouveau véhicule utilitaire, il est proposé de déposer l’ancien véhicule chez un récupérateur pour destruction et de le céder au prix de la ferraille.
Le Conseil valide cette proposition et donne pouvoir à Madame le Maire pour signer toute les pièces relatives à cette opération.
Le véhicule sera remis à l’entreprise PASSENAUD RECUPERATION à MONTREUIL-BELLAY __________________________
2021-11-29-013 : Signature de la convention DEMOS
Madame le Maire rappelle que la commune s’est engagée dans le programme DEMOS. Afin de finaliser cette action il est proposé de signer la convention de partenariat y afférent avec la Communauté de Communes du Thouarsais et la Direction Académique des Services de l’Education Nationale.
Le Conseil Municipal donne pouvoir à Madame le Maire pour signer la convention correspondante.
__________________________
2021-11-29-014 : Informations, questions diverses
a) Repas des aînés du 11 décembre
Compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire liée au Covid et du nombre de
réservations, à ce jour seulement une trentaine de personnes se sont inscrites pour
ce repas, il est proposé d’annuler cette manifestation. b) Sapins de Noël
Comme l’an passé, un grand sapin sera implanté sur la pace de l’Eglise et chacun
pourra participer à sa décoration.
D’autre part, 4 nouveaux sapins seront plantés dans les villages de Mont, Sanzay et
Luc et au centre de loisirs.
c) Acquisition de panneaux de signalisation routière.
Afin de compléter la signalisation routière existante et de remplacer certains panneaux détériorés, des devis ont été demandés aux sociétés SIGNEAUX GIROD et NADIA SIGNALISATION :
NADIA 2 075,04 € TTC
GIROD 1 704,38 € TTC
La commande sera effectuée auprès de la société GIROD
d) Alevinage de l’étang
La société Pisciculture de la Gartempe, contactée M. BOUHABEN , a remis une offre
de prix pour l’alevinage de l’étang au mois de décembre.
Le montant du devis s’élève à 2 508.79 € TTC
120 kg de gardons x 5.4 = 648
30 kg de tanches x 5.6 =168
20 kg de brochets 2 été x 10.6 =212
30 kg de brochets 3 été x 11,5 =345
20 Kg de blackbass x 20 =400
30 kg de brèmes (selon disponibilité) x 3.5 = 105
200 kg de carpes 3 été x 2.5 =500
Le Conseil valide ce devis et donne pouvoir à Mme le Maire pour signer le bon de
commande.
e) Remplacement des luminaires dans les gîtes
Il sera procédé au remplacement des deux luminaires de la pièce de vie et de celui de
la cuisine, dans l’ensemble des quinze gîtes communaux.
Le montant de la fourniture des luminaires s’élève à 719.57 €.
f) Entretien de la Chapelle Notre Dame des Neiges
M. Bruno BITAUDEAU, depuis plusieurs années, entretient gracieusement l’extérieur
de la chapelle. Il demande à pouvoir disposer d’une clef pour pouvoir ouvrir l’édifice
aux promeneurs qui le souhaitent.
Le Conseil remercie M. BITAUDEAU pour son action et décide de lui remettre une
clef.
g) Devis de réfection d’une toiture
M. GONCALVES est intervenu récemment sur la toiture de l’espace NERIKA pour le
remplacement d’ardoises et a constaté son état de vétusté avancée.
Il a chiffré la réfection totale de la couverture de ce bâtiment pour un montant de
17 980.68 HT – 21 576.81 € TTC. Ce dossier sera étudié lors d’une prochaine réunion.
h) Syndicat intercommunal de voirie d’Argenton-Château
M. BUROT a participé dernièrement à la journée portes-ouvertes organisée par le
syndicat de voirie d’Argenton Château.
Il s’agit d’un syndicat intercommunal qui a pour vocation la réalisation de travaux de
voirie (élagage, broyage d’accotements, peinture routière, point à temps
automatique…) pour les communes adhérentes.
Une étude complète des conditions d’adhésion au syndicat et des coût d’intervention
sera menée dans les prochains mois.
Les membres du Conseil
Mme GUIDAL Valérie M. DECESVRE Thierry Mme BOISNIER Françoise
M. BOUHABEN Michel Mme JANNETEAU Lysiane M. BUROT Pascal
Mme DORIZON Betty Mme MICHAUT Bernadette
(procuration à Mme DORIZON)
M. AIRAULT Stéphane
Mme BREJEON Gaëlle
(procuration à M. BUROT)
Mme MONORY Myriam M. FALOURD Claude
M. JACSON Fabrice M. LE STRAT Yann Mme CHARETIER Jeanne (procuration à M. DECESVRE)