Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2022.69 Elargissement et adaptation du disposi
Acte - 01092020 81 ACTE TPN attribution subvention amical
Déliberation - 2024.26.DELEGATION SIGNATURE DOCS CULTURE SPORT VI
Déliberation - 2024.112.ATTRIBUTION SUBVENTION COMITE JUMELAGE
Déliberation - 2022 111 L UNION TIR A L ARC COM 2023 2
Arrêté - 47.2024.fermeture terrains sport
Arrêté - 47.2024.fermeture terrains sport
Acte - 17062021 70 ACTE TPN Culture attribution de subven
unknown - subventions assos culture et sports
unknown - annexe subvention culture et sport
Déliberation - 2025.64 Subventions sport et culture Judo Petanque Peche TIR A L ARC JUMELAGE
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.64 Subventions sport et culture Judo Petanque Peche TIR A L ARC JUMELAGE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
Page 1 sur 2
AUCAMVILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 JUIN 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
RER EEE
N° 2025.64
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 22 Pour : 22
Contre : 0
Abstention ©
Date de la convocation : 4 juin 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le dix juin à dix-huit heures et quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Valérie DREUILHE, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, M. Francis MUSARD, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Nicolas TOURNIER, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Thierry RAFAZINE.
Pouvoir(s) : Mme Monique PONS pouvoir à M. Gérard ANDRE, M. Jean-Jacques BECHENY pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD, M. Alexis FRIGOUL pouvoir à M. Thierry RAFAZINE.
Absent(s) excusé(s) : Mme Véronique FABREGAS, Mme Caroline ANDREU, Mme Lylia CHALLAL, M. Bertrand DEBUISSER, Mme Mireille OVADIA, M. Laurent TALBOT, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : M. MANERO).
Objet de la délibération : VERSEMENT SUBVENTIONS SPORT ET CULTURE
Exposé :
Les dossiers de demande de subvention présentés par les associations Amicale Pétanque d’Aucamville, Judo club Aucamville Fonbeauzard, Team Garbolino Sensas Aucamville, Aucamville Tir à l'Arc, Association de pêche Aucamville, Comité de jumelage étant complets, le Conseil municipal peut délibérer sur leur attribution.
Conseil Municipal du mardi 10 juin 2025
Délibération n°2025.64 : Versement subventions sport et culture
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20250610-202564-DE
Date de télétransmission : 12/06/2025
Date de réception préfecture : 12/06/2025 Page 2 sur2
Décision :
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu l'avis de la commission culture du 13 mai 2025,
Vu l'avis de la commission sport du 5 juin 2025,
Entendus les exposés de M. IGOUNET Adjoint délégué à la culture et de M. FERRARI Adjoint délégué aux sports, et après en avoir délibéré,
Décide
Atticle 1 : d'approuver l'attribution des subventions suivantes : pp
SPORT:
e Amicale Pétanque d’Aucamville: 1 500 euros
Judo club Aucamville Fonbeauzard : 1 200 euros
e Team Garbolino Sensas Aucamville : 500 euros
e Aucamville Tir à l'Arc : 500 euros
e Association de pêche Aucamville : 1 200 euros
CULTURE :
- _ Comité de jumelage: 500 euros
Article 2 : d'inscrire la dépense prévue au budget communal.
Conseil Municipal du mardi 10 juin 2025
Délibération n°2025.64 : Versement subventions sport et culture