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Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune de Montagnieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 0109 CR CM)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Télécommunications et internet,
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 09 janvier 2024 1/4
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09/01/2024
Présents : MM. Mmes : AUGIER François, BAS Christelle, CAVASIN Margaret, CLAVEL-GRABIT Christophe, DAVID Jean-Noël, DENISSE Bruno, GAUDRAY Catherine, GUERAUD-PINET Pauline, GUILLOT-JEROME Stéphane, PETIT Elodie, QUILLON Fabrice, RABATEL Mickaël, SAVOYAT Karine, VALDIVIA Géraldine
Secrétaire de séance : SAVOYAT Karine
Nombre de membres afférents au conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Ayant pris part à aux délibérations : 14
Date de la convocation : 05/01/2024
Séance ouverte à 20h00
ADMINISTRATION GENERALE
✓ PERSONNEL COMMUNAL
Pierre ROMEO a déposé sa démission ce jour pour un départ au 29 février. Une nouvelle campagne de recrutement va débuter.
COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS COMMUNALES
✓ URBANISME
Dossiers en cours
Des pièces complémentaires ont été demandées pour un permis de construire. Une annulation d'un permis de construire sera déposée car le projet des pétitionnaires ne correspond plus. Un nouveau permis de construire sera déposé courant janvier qui en adéquation avec leur capacité de financement.
De plus, l’autorisation de dépôt de mobil home arrivant à échéance le pétitionnaire a fait une nouvelle demande pour prolonger le dépôt de son mobil-home le temps de cette nouvelle construction.
Le Conseil municipal à l'unanimité donne son accord pour la prolongation du dépôt du mobil-home le temps de la construction. Les délais seront précisés dans l'arrêté d'autorisation de la déclaration préalable.
✓ VOIRIE
Lors de la prochaine commission voirie une étude sera faite sur les problèmes de sécurisation dans les différents quartiers de la commune. Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 09 janvier 2024 2/4
Une réunion de la commission voirie, voire élargi aux conseillers habitant le quartier de Marlieu / Puy Caillot serait souhaitable.
Entretien courant
Prévoir une tournée des chemins pour décider de l’élagage à effectuer.
✓ BATIMENTS PUBLICS
Salle des Fêtes
Il a été constaté que les dalles du plafond suspendu de la cantine et de la garderie avaient bougé. Une réunion avait eu lieu avec l'architecte et il avait été décidé de prendre des mesures pour constater d'éventuelles vibrations lors des différentes activités organisées dans la salle des fêtes Un devis a donc été demandé à l'entreprise DB vib consulting
Le montant du devis s'élève à 1862 € TTC.
Après discussion, Le Conseil municipal à l'unanimité valide ce devis.
WC extérieur
En ce début d'année ont été constatés des dégradations dans les toilettes extérieures situé derrière la salle de l'AFP la chasse d'eau a été cassé et tomber sur les WC. La chute a cassé les toilettes. Un devis sera demandé pour le remplacement des toilettes et de la chasse d'eau. En attendant que les réparations soient faites les toilettes seront condamnées.
Cimetière
Quelques arbres seraient à élaguer. Nous sommes dans l’attente du devis de l’entreprise CHOMEL.
Les joints des couvertines des murs d’enceinte du cimetière sont devenus poreux et avec le gel et le dégel, les premiers dégâts commencent à apparaitre.
Logements communaux du bas Montagnieu
Le crépi du mur de clôture des logements du bas s’abiment et tombe dans la propriété voisine. François AUGIER voit pour faire établir des devis.
✓ AFFAIRES SOCIALES - CCAS
Tickets Cinéma
Une réunion du CCAS aura lieu fin janvier.
L’opération tickets cinéma qui devrait débuter d’ici peu devrait se faire en partenariat avec le cinéma Équinoxe à La Tour du Pin.
Reste à définir quelle communication et quel cadre mettre en place.
Mutuelle communale
2 nouvelles permanences auront lieu les 30 janvier et 1er mars 2024.
Marché de Noël / Foire
Prévoir une réunion de bilan du Marché de Noel (A ce jour il manque que la facture de la Cave Poulet). Cette réunion permettra aussi de lancer la foire qui aura lieu le dimanche 05 mai 2024 Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 09 janvier 2024 3/4
✓ AFFAIRES SCOLAIRE
Instruction en famille
Un nouveau contrôle d’instruction en famille aura lieu à la fin du mois de janvier pour un élève d’un niveau collège.
Cantine
L’arrêt de travail de Mme FROT a été renouvelé le 28 décembre pour une durée indéterminée à ce jour. Cela implique un changement d’organisation.
Aussi depuis le 08 janvier c’est Mme BOURGIER Cécile qui effectue son remplacement. Un contrat en CDD lui a été fait jusqu’au 16 février inclus, date de début des vacances de février.
Patricia GINET aura quelques absences ponctuelles. Du personnel d’Osez assurera une partie de son remplacement.
COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
ZA EnR (Zone accélération des énergies renouvelables)
Une réunion à la communauté de communes des VDD) a eu lieu le 18 décembre dernier. Les communes doivent communiquer les zones d’installation souhaitées des différentes énergies sur leur territoire.
Une réunion spécifique à ce sujet sera organisée pour se positionner.
POINTS DIVERS
Vidéo protection
La brigade de gendarmerie spécialisée de Moirans sera reçue en mairie le 26 janvier 2024 à 9h00 pour la présentation du fonctionnement.
Méthaniseur
Jean-Luc GUILLAUD a été rencontré pour présentation du nouveau projet du méthaniseur. La commune reste sur sa position, un protocole de circulation doit être établi afin de ne pas impacter la sécurité des administrés et l’état des voiries.
Dépose décoration de Noel
L’ordre du jour étant épuisé, Madame le maire clôt la séance à 23h00
Prochaine séance prévue le : 13/02/2024 Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 09 janvier 2024 4/4
Signatures
Christelle BAS Bruno DENISSE Karine SAVOYAT
François AUGIER Géraldine VALDIVIA Fabrice QUILLON
Margaret CAVASIN Christophe CLAVEL-GRABIT Pauline GUERAUD-PINET
Catherine GAUDRAY Jean-Noël DAVID Elodie PETIT
Mickaël RABATEL Stéphane GUILLOT-JEROME