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Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Montagnieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 0213 cr cm ok)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 13 février 2024 1/4
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13/02/2024
Présents : MM. Mmes : AUGIER François, BAS Christelle, CAVASIN Margaret, CLAVEL-GRABIT Christophe, DAVID Jean-Noël, DENISSE Bruno, GAUDRAY Catherine, GUERAUD-PINET Pauline, GUILLOT-JEROME Stéphane, QUILLON Fabrice, RABATEL Mickaël, SAVOYAT Karine, VALDIVIA Géraldine
Excusés : PETIT Elodie
Secrétaire de séance : SAVOYAT Karine
Nombre de membres afférents au conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Ayant pris part à aux délibérations : 13
Date de la convocation : 09/02/2024
Séance ouverte à 20h00
ADMINISTRATION GENERALE
✓ PERSONNEL COMMUNAL
Recrutement Agent des Services Techniques
Il n’y a pas eu beaucoup de réponses à l’offre d’emploi publiée.
Trois personnes ont été rencontrées.
Un contrat d’immersion sera établi pour Lionel MAILLER
COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS COMMUNALES
✓ AFFAIRES SOCIALES - CCAS
Tickets Cinéma
Les membres du CCAS ont validé la mise en place de l’action « Tous au Cinéma ». Le CCAS proposera à l’ensemble des habitants des tickets d’entrée au Cinéma Equinoxe de la Tour du Pin. La valeur faciale du ticket étant de 5,50€, le CCAS participera à hauteur de 2€ par ticket. Ainsi, le ticket coutera 3,50€ à l'acheteur. Chaque foyer est limité à l'achat de 2 tickets par membre du foyer. Un flyer avec coupon sera distribué dans tous les foyers avec une réponse attendue au 31 mars 2024. Les tickets devront être retirés en mairie par les acheteurs dans la semaine du 08 avril 2024 aux horaires d’ouverture au public. Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 13 février 2024 2/4
Mutuelle communale
La prochaine permanence aura lieu le 1er mars.
A ce jour il y a eu 16 adhésions.
✓ BATIMENTS PUBLICS
Stade
Le 27 février 2024 à 14h aura lieu au stade une démonstration de Robot de tonte.
Logements communaux
Mme CAILLAT qui occupe actuellement l’appartement au rez-de-chaussée de la cure a donné sa dédite pour le 29 février prochain.
Pour donner suite à sa demande de logement, ce dernier sera attribué à Mme GARACCI dès le 1er mars 2024.
✓ URBANISME
Dossiers en cours
Des pièces complémentaires ont été demandées pour une déclaration préalable. Plusieurs dossiers ont été validés
✓ VOIRIE
Vers le lavoir
Des devis ont été demandé pour le remplacement du garde-corps sur le pont.
Cheminement Piéton chemin de Feydel (jusqu’à l’entrée du parking de la mairie) Des devis ont été demandés.
À ce jour, les entreprises PRTP et GUILLAUD ont rendu réponse. Leurs propositions seront étudiées lors d’une prochaine commission de voirie avant d’être présentées au conseil municipal.
Voirie communale
Il faudra prévoir le PATA habituel.
Entretien des fossés :
En ce qui concerne l’entretien des fossés et l’entretien des sentiers des devis ont été demandés à l’entreprise CHOMEL.
Place de l’église
Il ne faudra pas prévoir de PATA, mais éventuellement réfléchir à un éventuel marquage au sol pour améliorer la sécurité aux abords de l’école.
Sécurisation
Prévoir une entrevue avec M. Salomon, technicien voirie de la Communauté de Communes des Vals Du Dauphiné pour des propositions techniques.
Chemin du Cachard Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 13 février 2024 3/4
Voir quels travaux envisager qui permettrait d’absorber ou dévier l’eau de pluie qui ruisselle sur la voirie et qui finit par inonder les parcelles de particulier
✓ AFFAIRES SCOLAIRES
Cantine
Un contrat en CDD sera établi pour Laetitia ANDUJAR qui intervient déjà auprès du restaurant scolaire par l’intermédiaire de OSEZ.
Géraldine BERRIER remplace Patricia GINET pour des absences ponctuelles Le contrat de Cécile BOURGIER qui assure le remplacement de Chrystelle Frot se termine le 16/02/2024, un renouvellement sera à prévoir jusqu’à son retour
✓ VIE ASSOCIATIVE
Téléthon
On peut noter le départ de deux membres actifs et le groupe peine à trouver des bénévoles pour maintenir les manifestations.
Anim’Montagnieu
L’assemblée générale a eu lieu. Les manifestations 2023 ont bien fonctionné avec un bon retour financier notamment lors de la fête de l’été.
COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
Commission Urbanisme et Habitat
Une réunion a eu lieu le 30 janvier dernier.
Seuls des points afférents à l’habitat ont été évoqués.
Il a été question notamment du soutien à la réhabilitation des logements locatifs sociaux. En particulier, l’évolution des conditions d’attribution de l’aide communautaire.
Commission Petite Enfance, Enfance, Jeunesse et Prévention
Une révision de la grille tarifaire est envisagée :
Les tarifs des ALSH des Vals du Dauphiné n’ont pas évolué depuis la fusion de l’intercommunalité. Les tarifs actuels ne sont plus en accord avec les tarifs des associations car ils sont trop bas et ne tiennent pas compte des contraintes budgétaires actuelles (hausse du coût de l’énergie, augmentation des repas …). Actuellement, le repas est facturé à 1.50 euros ce qui n’est pas assez élevé.
La nouvelle grille devra être mise en place en septembre 2024 avec une présentation en mai 2024 en commission puis un passage en conseil communautaire en juillet 2024.
POINTS DIVERS
Vidéo protection
Afin d’étudier le déploiement éventuel de caméras de vidéo protection, un rendez-vous avec la brigade de gendarmerie spécialisée de Moirans a eu lieu en mairie le 26 janvier 2024 à 9h00. Une étude sera faite par la gendarmerie et sera présentée prochainement.
La région et le département subventionnent les investissements de vidéo protection Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 13 février 2024 4/4
Association Amis du Chatelard
Hervé MOTTE, membre de l’association « Les Amis du Chatelard » nous a fait part de son souhait de faire redémarrer l’association. Ils ne sont actuellement plus que 2 membres. L’association est en sommeil, Pauline GUERAUD-PINET et Christophe CLAVEL-GRABIT proposent de rencontrer Hervé MOTTE afin de voir avec lui comment communiquer auprès de la population à ce sujet.
L’ordre du jour étant épuisé, Madame le maire clôt la séance à 23h00
Prochaine séance prévue le : 12/03/2024
Signatures
Christelle BAS Bruno DENISSE Karine SAVOYAT
François AUGIER Géraldine VALDIVIA Fabrice QUILLON
Margaret CAVASIN Christophe CLAVEL-GRABIT Pauline GUERAUD-PINET
Catherine GAUDRAY Jean-Noël DAVID Elodie PETIT
Excusée
Mickaël RABATEL Stéphane GUILLOT-JEROME