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Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Verneix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20230123 Compte Rendu Conseil Municipal du 23 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Commune de VERNEIX- Registre des délibérations du conseil municipal et décisions du Maire- Année 2023
2023-01
CONVOCATION
Le Conseil Municipal est convoqué pour le 20 janvier 2023 à 19h00.
Verneix, 23 janvier 2023
Le Maire
Lionel BROCARD
L’an deux mil vingt-trois, le vingt janvier, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur BROCARD Lionel, Maire.
PRESENTS : BELLEGY Isabelle - BROCARD Lionel – BOUDOT Fabrice - CASTAGNÉ Michel - DA SILVA Jérôme – DEBESSON Jean-Pierre - DUMAS Bernadette - DURBAN Amandine – GUILLET André - JARDOUX Gérard – NOEL Sandra – VIVET Patrick
ABSENTS EXCUSÉS : GARCEZ Thérèse – COGNÉ Marie-Claire donne procuration à GUILLET André
ABSENTS NON-EXCUSÉS : Pierre VOLPEI
BELLEGY Isabelle a été nommé secrétaire de séance.
OBJET DE LA DELIBERATION N°001-2023 : REVISION DU TARIF 2023 SALLE POLYVALENTE DU PRIX DU KWH
REVISION TARIFS
COMMUNAUX
Tarifs 2022 Tarifs 2023
Salle Polyvalente –
Consommation Electricité
en Kwh
0.15 € / Kwh 0.25 € /
Kwh
Les élus, après en avoir délibéré, acceptent la révision des tarifs du prix du KwH de la salle polyvalente effective au 1er janvier 2023 suite à l’évolution des tarifs d’électricité pour un montant total de 0.25 € / Kwh consommé.
OBJET DE LA DELIBERATION N°002-2023 : CONSTRUCTION D’UNE SALLE MULTI-ACTIVITES : VALIDATION AVP :
Monsieur le Maire présente l’APD (Avant-Projet Détaillé) et l’estimation de l’architecte M. CHALMIN, entreprise Mètre Carré ainsi que les plans de pour le projet de la Construction d’une Multi-Activités pour les Associations pour un TOTAL de 628 500 € HT, Soit 754 200 € TTC ainsi que les frais d’honoraires de l’architecte qui s’ajoutent. Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, valident l’APD présenté et autorisent Monsieur le Maire à inscrire cette dépense au budget 2023 et à demander les subventions auprès du Conseil Départemental, DETR et Régional. Commune de VERNEIX- Registre des délibérations du conseil municipal et décisions du Maire- Année 2023
2023-02
OBJET DE LA DELIBERATION N°003-2023 : AMÉNAGEMENT DU CIMETIÈRE : VALIDATION PROPOSITION REVÊTEMENT :
Monsieur le Maire présente l’estimation de la société d’études BTM ETUDES, ainsi que les plans de pour le projet d’Aménagement du Cimetière pour le revêtement des allées centrales pour un TOTAL de 44 100.00 € HT + 1 250.00 € HT = 45 350.00 € HT, Soit 52 920.00 € TTC + 1 500.00 € TTC = 54 420.00 € TTC. Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, valident l’estimation présentée et autorisent Monsieur le Maire à inscrire cette dépense au budget 2023 et à demander les subventions auprès du Conseil Départemental, DETR et Régional.
OBJET DE LA DELIBERATION N°004-2023 : AMÉNAGEMENT D’UNE AIRE DE JEUX : VALIDATION AVP :
Monsieur le Maire présente l’APD (Avant-Projet Détaillé) et l’estimation de l’étude BTM ETUDES, ainsi que les plans de pour le projet de l’Aménagement d’une aire de jeux à l’arrière de la salle polyvalente pour un TOTAL de 61 884.76 € HT, Soit 74 261.71 € TTC. Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, valident l’APD présenté et autorisent Monsieur le Maire à inscrire cette dépense au budget 2023 et à demander les subventions auprès du Conseil Départemental, DETR et Régional.
OBJET DE LA DELIBERATION N°005-2023 : DECISION MODIFICATIVE OUVERTURE DE CREDITS ARTICLE 165 CAUTION : Commune de VERNEIX- Registre des délibérations du conseil municipal et décisions du Maire- Année 2023
2023-03
OBJET DE LA DELIBERATION N°006-2023 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS :
Suite à la création du poste d’Agent de Maîtrise Principal, il convient de modifier le tableau des effectifs comme suit :
Grade Effectif
Adjoint administratif principal
de 2ème classe contractuel
1
Agent de Maîtrise Principal 1
Adjoint technique 2ème classe 1
Adjoint technique territorial
contractuel
2
Après en avoir délibéré, les élus du conseil municipal acceptent la modification du tableau des effectifs à l’unanimité.
OBJET DE LA DELIBERATION N°007-2023 : MODIFICATION DES HORAIRES DE L’ECLAIRAGE PUBLIC :
Le Conseil municipal après en avoir délibéré par : - 13 voix pour, - 0 voix contre, - 0 abstentions. DECIDE que l'éclairage public sera interrompu la nuit de 20 heures 30 à 6 heures 30 sur l’ensemble de la Commune de Verneix dès que les horloges astronomiques seront programmées.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
- Un changement de trésorerie au 01/01/2023 difficile.
- Chiens errants sur la voix communale : la Commune a fait appel a une société spécialisée pour la capture des chiens errants en état de divagation afin de les emmener à la SPA de Montluçon.
- Un bus scolaire couché sur le bas-côté.
- Prospection de M. ROUSSEAU sur la Commune pour la fibre.
- La fibre sera disponible pour 80% des habitants de la Commune.
- Réfection de la toiture de la salle polyvalente : projet 2024.
- Travaux d’électricité de la salle : un devis à été validé la salle sera indisponible pour deux semaines consécutives.