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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 26. mise a disposition de locaux Hotel de Camilly)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Justice et droit,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY Département de Meurthe et Moselle Siège : Rue des 4 éléments - Pompey
er EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS Canton de Val de DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lorraine Sud
Séance du 27 février 2020
Le Conseil de Communauté du Bassin de Pompey s’est réuni en séance ordinaire, le 27 février 2020 à 20h30, à L'Espace Multi Services Intercommunal, sous la présidence de Laurent TROGRLIC, Président, après convocation légale adressée le 21 février 2020. Le secrétariat de séance a été tenu par M. DETHOU (Champigneulles).
Présents
Bouxières-aux-Dames MME DIDRAT-SŒUR — M. FLAMAND — M. MACHADO
Champigneulles M. DETHOU -— M. FELICANI — M. MARLIN — MME PLAYE - MME SCHREIBER — MME SCHWARZ — M. VERGANCE
Custines MME HENRY -— M. JULIEN
Faulx MME LEPRUN (suppléante de M. GRANDIEU)
Frouard MME FOUET - M. GRANDBASTIEN — MME ROTA — M. TRANCHINA
Lay-St-Christophe MME BEGORRE-MAIRE — M. MEDART
Liverdun M. BERNARDO -— MME GUENSER -— M. HUET
Malleloy MME DOUGOUD
Marbache M. MAXANT
Millery M. BERGEROT
Pompey M. TROGRLIC — M. FALCETTA — MME GEOFFROY
Saizerais M. HALLIER
Absents représentés
Frouard MME DROUOT à M. GRANDBASTIEN
Liverdun M. DOSE à MME GUENSER
Pompey M. KUHN à M. FALCETTA
Excusés
Bouxières-aux-Dames MME RASCAGNERES-GARCIA
Custines M. VERY
Frouard M. BARTOSIK — M. BECKER
Liverdun MME DILLMANN — M. KOCH
Montenoy M. POINT
Pompey MME VILLEMIN
N°26 — DB du 27/02/2020 Rapporteur : M. BERGEROT
Journée médiévale de Liverdun
Mise à disposition de locaux au sein de l’hôtel de Camilly
L'Office Municipal d'Animation de Liverdun organise la Journée Médiévale de Liverdun, dont la prochaine édition aura lieu le 31 mai 2020.
La Journée Médiévale est une animation qui accueille chaque année entre 4 500 et 6 000 visiteurs. Elle propose de nombreuses animations : spectacles de rue, musique, déambulations, ateliers de pratique artistique, marché d'artisanat et du terroir, restauration, jeux...
Pour assurer la bonne organisation et le bon déroulement de l'animation, l'association sollicite de la part du Bassin de Pompey la mise à disposition des locaux annexes de l'Hôtel de Camilly.
L'association utilisera les ailes annexes pour procéder au stockage de matériel et à la location des costumes, ainsi que la grange, le jardin et la cave pour assurer une partie de la logistique et des animations.
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20200227-26-DE
Date de télétransmission : 13/03/2020
Date de réception préfecture : 13/03/2020 Il est proposé d'accorder à|titre gracieux la mise à disposition des locaux annexes de l'Hôtel de Camilly, selon la convention d'occupation temporaire ci-jointe. Cette mise à disposition représente une valeur de 2 500 €.
Je vous laisse le soin d’en délibérer.
Délibération
- Vu le rapport soumis à son examen,
- Après avis favorable de la Commission Développement économique, commerce, tourisme, emploi et formation supérieure du 12 février 2020,
- Après avis favorable du Bureau communautaire,
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré,
APPROUVE la mise à disposition à titre gracieux des locaux annexes de l'Hôtel de Camilly, selon les modalités définies dans la convention ci-annexée.
AUTORISE le Président à signer la convention de mise à disposition temporaire des locaux telle qu’annexée.
VOTE A L’UNANIMITE
Fait et Délibéré en séance
le dit jour
Ont signé au registre tous
les membres présents
Pour copie conforme,
Le Président
SE
Laurent TROGRLIC
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20200227-26-DE
Date de télétransmission : 13/03/2020
Date de réception préfecture : 13/03/2020