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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 23. convention mad hotel de Camilly au benefice de l OMA de Liverdun)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Loisirs,
.---.….-8 Française kkkkk
Meurthe-et-Moselle
DELIBERATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
KkkkE
SEANCE DU 31 Mars 2022
Nombre de Membres
Membres
en exercice Présents Votants
+ 14
pouvoirs
Date de convocation
25 Mars 2022
L'an deux mille vingt-deux, le trente et un Mars à vingt heures trente, le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil communautaire dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Laurent TROGRLIC, Président.
Présents: Laetitia ASCHBACHER, Pascal BARTOSIK, Thierry
BECKER, Odile BEGORRE-MAIRE, Valentin DETHOU, Sébastien DOSE, Céline GEOFFROY, Denise GERARDIN, Denis GODEFROY,
William GRAFF, Michel JACQUES, Pierre JULIEN, Chantal KIPPER, Patrice LEBOEUF, Ludovic LEGGERI, Yves LEICKNER, Catherine LEPRUN, Catherine LESAINE, Denis MACHADO, Francis MAUGRAS, Jean-Jacques MAXANT, Patrick MEDART, Gilles MULLET, Jocelyne PANO, Chantal PELLENZ, Jeanne PHILIPPOT, Sébastien POINT, Laurent TROGRLIC, Dominique VOINSON, Rémi WAGNER.
Absents excusés : Pascal BECK.
Représentés: David BLASIUS par Sébastien POINT, Béatrice
BOCHNAK par Francis MAUGRAS, Magali CLEMENT-DILLMANN
par Rémi WAGNER, Sylvie GAMEL par Chantal PELLENZ, Dominique GRANDIEU par Catherine LEPRUN, Catherine GUENSER par Sébastien DOSE, Antony KUHN par Francis MAUGRAS, Martine LEPIANKO par Denis MACHADO, Philippe POTDEVIN par Laurent TROGRLIC, François ROUGIEUX par Sébastien DOSE, Carole SALEUR par Denis GODEFROY, Odile SCHMITT par Dominique VOINSON, Alain SOLDNER par Pierre JULIEN, Bernard VERGANCE par Valentin DETHOU.
Monsieur Denis MACHADO a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Convention de mise à disposition temporaire des locaux au sein de l'hôtel de Camilly au bénéfice de l'Office municipal d'animation de Liverdun
N° de délibération : 23
Conseillers Suffrages exprimés| Dour baies ARTE Non présents avec pouvoir participant
30 d4 44 0 0 (9
Rapporteur : Monsieur le Président
L'Office Municipal d'Animation de Liverdun organise la Journée Médiévale de Liverdun, dont la prochaine édition aura lieu le 5 juin 2022.
La Journée Médiévale est une animation qui accueille chaque année entre 4 500 et 6 000 visiteurs. Elle propose de nombreuses animations: spectacles de rue, musique, déambulations, ateliers de pratique artistique, marché d'artisanat et du terroir, restauration, jeux...
Pour assurer la bonne organisation et le bon déroulement de l'animation, l'association sollicite de la part du Bassin de Pompey la mise à disposition des locaux annexes de l'Hôtel de Camilly.
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20220331-23-DE
Date de télétransmission : 15/04/2022
Date de réception préfecture : 15/04/2022 L’ ; ailes annexes pour procéder au stockage de matériel et à là des costumes, ainsi que la grange, le jardin et la cave pour sst rer ne-partie-dela-logistique-et-des animations.
Il est proposé d'accorder à titre gracieux la mise à disposition des locaux annexes de l'Hôtel de Camilly, selon la convention d'occupation temporaire ci-jointe. Cette mise à disposition représente une valeur de 3 350 €.
Je vous laisse le soin d’en délibérer.
Délibération
e Vu le rapport soumis à son examen,
e Après avis favorable du bureau communautaire,
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
APPROUVE la mise à disposition à titre gracieux des locaux annexes de l'Hôtel de Camilly, selon les modalités définies dans la convention ci-annexée.
AUTORISE le Président à signer la convention.
Fait et délibéré les jour, mois et
an susdits.
Pour extrait conforme
Le Président,
ne — s-
Laurent TROGRLIC
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20220331-23-DE
Date de télétransmission : 15/04/2022
Date de réception préfecture : 15/04/2022