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Déliberation - AR CM20240607 015 Creation de postes pour avancement de grade
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20240607 015 Creation de postes pour avancement de grade)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20240607-CM20240607-015-DE Date
de
télétransmission
: 12/06/2024
Date
de
réception
préfecture
: 12/06/2024
CM20240607-015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le sept
juin,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
30
mai
2024,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
: Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Thierry
BROSSARD,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Sandrine
PASSEBON,
Cyril
REUILLON
et Agnès
RONDEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Jean-Louis
CANTET
(Pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR),
Philippe
CHABOT
(Pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU),
Cécile
DROUET
(Pouvoir
donné
à
Jacqueline
GATTEPAILLE),
Jean-Michel
GIRAUD
(Pouvoir
donné
à
Daniel
FONTENEAU),
Julie
MENARD
(Pouvoir
donné
à
Cyril
REUILLON),
Garance
PATARIN-
CHAPENOIRE
(Pouvoir
donné
à
Agnès
RONDEAU)
et
Stéphanie
SIMONNEAU
(Pouvoir
donné
à
Sylvie
AULIVIER).
Absents
: Mathieu
BERARD,
Gilbert
NASARRE,
Mathieu
POUGNAND
et
Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
: Valérie
MARSAULT
OBJET
: Création
de
postes
pour
avancement
de
grade
Le
Maire
expose.
Suite
à
la
réception
des
tableaux
de
propositions
d’avancements
de
grade
pour
l’année
2024
et
la
réalisation
des
entretiens
individuels
avec
le
personnel
communal
en
janvier
2024,
le
Maire
informe
l’assemblée
de
deux
propositions
d'avancement
de
grade
par
ancienneté
(sans
condition
d’examen
professionnel). Le
Maire
rappelle
:
-
que
les
lignes
directrices
de
gestion
relatives
à
la
stratégie
pluriannuelle
de
pilotage
des
ressources
humaines
et
à
la
promotion
et
à
la
valorisation
des
parcours
professionnels
de
la
commune
d’Echiré
ont été mises
en œuvre
par
son
arrêté municipal
n°136-2021
du
15
septembre
2021
;
-
que
les critères
fixant
les priorités
de
la commune
et inscrits
dans
les lignes
directrices
de gestion
sont
bien
remplis
pour
ces
deux
propositions
d'avancement
de
grade.
Page
1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20240607-CM20240607-015-DE Date
de
télétransmission
: 12/06/2024
Date
de
réception
préfecture
: 12/06/2024
CM20240607-015
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
créer
à compter
du
1°
septembre
2024 :
-
un
emploi
permanent
d’adjoint
territorial
d’animation
principal
de
2°"
classe
à
temps
non
complet
pour
27h24
hebdomadaires
(27,40/35°"° )
;
-
un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"°
classe
à temps
non
complet
pour
31h53
hebdomadaires
(31,89/35°"°
).
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le
7 juin
2024
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Valérie
MARSAULT
Certifié
exécutoire.
1
2
JUIN
2024
Reçu
en
Préfecture
le :
Notifié
ou
publié
le :
1
2
JUIN
2024
Page
2/2