Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 158 2023 VRD Services Remplacement barrieres Via R
Arrêté - 180 2023 Circulation fluviale interdite au droit d
Arrêté - 173 2023 Entreprise YDEMS travaux Cologny prolonga
Arrêté - 120 2023 Travaux SYANE SOGETREL Seyssel
Arrêté - 114 2023 Travaux reseaux aeriens Quais du Rhone
Arrêté - 132 2023 Entreprise YDEMS travaux Cologny 28.4 au
Arrêté - 223 2023 SOGETREL rhone Alpes travaux chambres tel
Arrêté - 194 2023 CNR Travaux sur syrene pompier salle Bell
Arrêté - 43 2023 FOSELEV travaux de nuit
Arrêté - 154 2023 RollAthlon 2023
Arrêté - 181 2023 Travaux ONF Via Rhona
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Seyssel.
Lien du pdf (Arrêté - 181 2023 Travaux ONF Via Rhona)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Commune de Seyssel Haute-Savoie
République Française
ARRÊTÉ DU MAIRE N°181/2023
Le Maire de la commune de SEYSSEL (Haute-Savoie),
- le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles
Le2111,2212.0,
- le Code de la Route,
considérant que
- L'Office Nationale des Forêts, représenté par Monsieur Mangin Benoît,
Agence Savoie-Mont-Blanc, Maison Forestière des Jouvenons, 74370
Argonnay, procèdera le lundi 26 juin 2023 dès 7h jusqu'à 17h à l'entretien forestier le long de la piste Via-Rhôna,
- Ces travaux se situent dans l'emprise de la piste cyclable,
- Il sera nécessaire de signaler ces travaux aux usagers circulant sur la partie de cette piste, du Port Gallatin au Pont Bleu,
- Il sera nécessaire de prendre toute les précautions pour la sécurité de l'entreprise intervenante et des usagers,
ARRÊTE
ARTICLE 1 - Afin de permettre l'exécution des travaux cités ci-dessus, la partie de
la vélo route comprise entre la place Gallatin et le Pont bleu sera
sous régime d'alternat avec sens prioritaire de circulation B15/C18 :
> Le lundi 26 juin 2023 de 7h à 17h.
ARTICLE 2 - La signalisation provisoire réglementant la circulation sera mise en place par le demandeur.
ARTICLE 3 - Le demandeur veillera à conserver et à rendre le domaine public en parfait état.
ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera publié et affiché dans les formes et aux lieux habituels.
Ampliation sera adressée :
- à l'Office Nationale des Forêts, représentée par M. MANGIN
Benoît,
- au centre technique municipal de Seyssel,
- à la Communauté de Communes Usses et Rhône,
Fait à Seyssel, le 8 juin 2023
Le Maire,
Gérard LAMBERT