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Déliberation - c6vq7mkfsybno6f
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - c6vq7mkfsybno6f)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Énergies,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
15
Mai
2024
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt
quatre
et
le quinze
mai,
à 18
heures
30,
le Conseil
AFFERENTS
|EN
EXERCICE
|
QUI
oONT
PRIS
Municipal
de cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
AU
CONSEIL
PART
À
LA
nombre prescnit par
la loi, à la mairie,
sous
la présidence
de
Madame
MUNICIPAL
DELIBERATION
NELFAS Agnes. Marre.
15
L
18
Etaient
présents
: Agnès
NELTAS
- Valérie
DEJOUR
- Olivier
AIGLON
-
Christian
RULLTAT
-
Fabien
CAFFIER
-
Fabrice
FOURDIN
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fanny
CHABRAN
-
DATE
DE LA CONVOCATION
:
Guy LHOPITAL
10 Mai
2024
Etaient
absents
: : Yves
BELTRAN
(pouvoir
à
Agnès
NELITAS)
-
Frédérique
BARNOUD
(pouvoir
à
Olivier
AIGLON)
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
-
Virginie
BLUM
(pouvoir
à Fabien
CAFFIER)
Secrétaire
de
séance
: Guy
LHOPITAL
D/2024-049 Objet
de
la
délibération:
Rénovation
thermique
de
la
Mairie
:
demande
de
subvention
au
titre
du
Partenariat
Départemental
Territorial
-
exercice
2024
Madame
la
Maire
rappelle
que
la
Mairie
est
un
bâtiment
ancien
situé
au
cœur
du
village
d'YZERON.
Elle
est
composée
d'un
rdc
occupé
par
l'accueil,
l'agence
postale,
la salle
du
Conseil
Municipal
et
une
salle
d'activités
(Salle
Bryon).
Le
R+1
est
essentiellement
constitué
de
bureaux
et
de
salles
de
réunion.
Le
R+2
est
actuellement
à
l'état
de
grenier
et
nécessite
une
reprise
complète.
L'ensemble
du
bâtiment
repose
sur
des
caves
voutées.
Depuis
2021,
la
totalité
du
bâtiment
est
désormais
reliée
au
réseau
de
chaleur
du
centre
(chaufferie
bois
communale). La
commune
d'Yzeron
est
investie
dans
le domaine
de
la transition
énergétique.
C'est
pourquoi
elle a souhaité
faire
réaliser
un
audit
énergétique
du
bâtiment.
Après
consultation,
c'est
le bureau
d'études
ERMEL
ENERGIE
qui
a été
retenu.
L'étude
menée
a mis
en
évidence
une
opération
de
rénovation
énergétique
qui
répondrait
à 3 objectifs
:
-
Isoler
le
bâtiment
pour
améliorer
ses
performances
énergétiques
et
baisser
ses
émissions
de
gaz
à effet
de
serre
-
Améliorer
le confort
d'usage
-
Réhabiliter
le grenier
en
un
espace
utilisable
(bureau,
espace
de
co-working,
..)
Le
montant
total
estimatif
de
l'opération
s'élève
à 110
521.75
€
HT,
soit
132
626.10
€
TTC.
Madame
la
Maire
propose
de
solliciter
pour
ce
projet,
une
subvention
au
titre
du
partenariat
territorial
2024,
dans
le
cadre
de
travaux
de
construction,
d'aménagement,
de
mise
aux
normes
ou
de
rénovation.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
13
voix
POUR,
O0
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
SOLLICITE
une
subvention
au
titre
du
partenariat
territorial
2024,
pour
l'opération
de
rénovation
thermique
de
la mairie, DIT
que
les
crédits
nécessaires
à la réalisation
du
projet
sont
portés
aux
budgets
primitifs,
AUTORISE
Madame
la
Maire
à
la signature
de
tout
document
afférent
à
la
présente
décision, CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décision.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
£
Guy
LHOPITAL
Agnès
NELIAS
Secrétaire
Madame
la Maire
_
rendu
EXÉCNOITE
|
23
MAI
202
près
dépôt
en
Préfecture
le :
Publication
ou
notification
du :
23
MAI
2074
Publication
site
internet
le :
23
MAI
2024
Affichage
de
la
liste
des
délibérations
le :
23
MAI
2024