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Déliberation - eaava2cma3jm2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - eaava2cma3jm2)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Énergies,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
26
Janvier
2024
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt quatre
et
le vingt
six janvier
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
srmeure
levoaner aurons |
En
ne
ire
Aa
PART
A
LA
Madarm
NELTAS
Agnès
Mar
préseeree
ee
MUNICIPAL
DELTBERATION
acame
grès,
Maire.
15
13
12
Etaient
présents:
Agnès
NELTAS
-
Yves
BELTRAN
-
Frédérique
BARNOUD
-
Valérie
DEJOUR
-
Olivier
ATGLON
-
Christian
RULLIAT
-
Fabrice
FOURDIN
-
Fabien
CAFFIER
-
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
Fanny
CHABRAN
- Guy
LHOPITAL
22 janvier
2024
Etaient_
absents
:
Fabien
CAFFIER
(pouvoir
à
Frédérique
BARNOUD)
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Pierre
DURAND
{pouvoir
à
Valérie
DEJOUR)
- Virginie
BLUM
(pouvoir
à Olivier
AIGLON) Secrétaire
de
séance
: Yves
BELTRAN
D/2024-014 Objet
de
la
délibération
: Rénovation
énergétique
de
la
mairie
: demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
vert
2024
Madame
la
Maire
rappelle
que
la
Mairie
est
un
bâtiment
ancien
situé
au
cœur
du
village
d'YZERON.
Elle
est
composée
d'un
rdc
occupé
par
l'accueil,
l'agence
postale,
la salle
du
Conseil
Municipal
et
une
salle
d'activités
(Salle
Bryon).
Le
R+1
est
essentiellement
constitué
de
bureaux
et
de
salles
de
réunion.
Le
R+2
est
actuellement
à
l'état
de
grenier
et
nécessite
une
reprise
complète.
L'ensemble
du
bâtiment
repose
sur
des
caves
voutées,
Depuis
2021,
la
totalité
du
bâtiment
est
désormais
reliée
au
réseau
de
chaleur
du
centre
(chaufferie
bois
communale). La
commune
d'Yzeron
est
investie
dans
le
domaine
de
la
transition
énergétique.
C'est
pourquoi
elle
a souhaité
faire
réaliser
un
audit
énergétique
du
bâtiment.
Après
consultation,
c'est
le
bureau
d'études
ERMEL
ENERGIE
qui
a été
retenu,
L'étude
menée
a mis
en
évidence
une
opération
de
rénovation
énergétique
qui
répondrait
à 3
objectifs
:
-
Jsoler
le bâtiment
pour
améliorer
ses
performances
énergétiques
et
baisser
ses
émissions
de
gaz
à effet
de
serre
-
Améliorer
le confort
d'usage
-
Réhabiliter
le grenier
en
un
espace
utilisable
(bureau,
espace
de
co-working,
.)
Le
montant
total
estimatif
de
l'opération
s'élève
à 110
521.75
€
HT,
soit
132
626.10
€
TTC.
Madame
la
Maire
expose
que
le
projet
de
rénovation
énergétique
de
la
mairie
est
inscrit
dans
le
CRTE
signé
avec
l'État
et
mis
à jour,
et
vise
à
développer
l'attractivité
du
territoire,
le
maintien
des
services
publics
en
milieu
rural,
El
s'inscrit
complètement
dans
les
enjeux
actuels
de
sobriété
énergétique,
et
à ce
titre,
est
susceptible
de
bénéficier
d'une
subvention
au
titre
du
Fonds
vert
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
12
voix
POUR,
O
CONTRE,
O
ABSTENTION,
APPROUVE
les objectifs
du
projet
de
rénovation
énergétique
de
la Mairie,
SOLLICITE
une
subvention
au
titre
du
Fonds
vert
2024,
pour
cette
opération,
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à la réalisation
du
projet
seront
portés
aux
budgets
primitifs,
AUTORISE
Madame
la Maire
à la signature
de
tout
document
afférent
à la présente
décision.
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décision. Yves
BELTRAN
Secrétaire
Agnès
NELIAS
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le : 01/02/2024
Publication
ou
notification
du
: 01/02/2024
Publication
site
internet
le : 01/02/2024
Affichage
de
la
liste
des
délibérations
le : 29/01/2024