Procès Verbal - 2 PV Conseil municipal du 31 08 2023

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Procès Verbal - 2 PV Conseil municipal du 31 08 2023 Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Sainte-Marie. Lien du pdf (Procès Verbal - 2 PV Conseil municipal du 31 08 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports, % PROCES-VERBAL - CONSEIL

MUNICIPAL DU JEUDI 31 AOÛT 2023

L'an deux mille vingt-trois, le trente-et-un août, à 18 heures 30, le Conseil municipal de la commune, composé de 18 membres en exercice et dûment convoqué le vingt-cinq août, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Madame Françoise BOUSSEKEY, Maire.

Membres présents : BOUSSEKEY Françoise, CHEVREL Nicole, GLOUX Daniel, ANDOUARD Colette, CASSOU DIT MAISONNAVE Joël, MEHA Claudine, DANO Yves, RACAPE Jean-Paul, REGENT Claude, BLAIRET Guylaine, MATHURIN Loïc, JOUBAUD Sandrine, BASSEVILLE Cathy, BEASSE Valentin.

Membres excusés : LOIZANCE-JOUBAUD Fabienne (procuration à CASSOU DIT MAISONNAVE Joël), HEDAN Yves (procuration à GLOUX Daniel), DUPRE Claire (procuration à ANDOUARD Colette), SEBILLET Marine (procuration à JOUBAUD Sandrine).

A 18h45, avec 14 membres présents, le quorum est atteint et Madame le Maire déclare la séance ouverte.

Madame le Maire donne lecture du procès-verbal du Conseil municipal du 6 juillet 2023 et le soumet au vote.

Le procès-verbal est adopté à l'unanimité (18 membres)

Monsieur Claude REGENT est désigné secrétaire de la séance.

Conseil municipal - Séance du 31 août 2023

Délibération n°67 : Convention constitutive de groupement de commandes entre l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) et la commune de Sainte-Marie - Travaux de désamiantage et de démolition des bâtiments de l’ilot sis rue du 15 janvier 1872

Dans le cadre de son projet de revitalisation de l’îlot sis rue du 15 janvier 1872, la commune a fait appel à l'EPFB pour le portage des opérations d'acquisition, de désamiantage et de curage, par le biais d'une convention opérationnelle signée en 2021.

En application de cette convention, l'EPFB a acquis les parcelles cadastrées AB 56, 57, 58, 60, 61 404, 444, 500, 501, 502, 503, 504, 505, 516, 562.

La commune est propriétaire de la parcelle AB 517, en partie incluse dans le périmètre du projet.

Il convient de formaliser une convention pour constituer un groupement de commandes entre la commune de Sainte-Marie et l'EPFB en vue de réaliser le désamiantage et la démolition des bâtiments situés dans ce périmètre.

Un comité de groupement sera constitué. A cet effet, la commune doit désigner un membre titulaire pour la représenter au sein de ce comité. Un suppléant peut également être désigné.

L'EPFB sera désigné comme coordonnateur du groupement.

Une fois les travaux de démolition effectués, l'EPFB rétrocèdera à la commune l'unité foncière afin de poursuivre le projet de création d’un commerce et de logements.

Après débat, le Conseil municipal est invité à délibérer pour :

- Autoriser Madame le Maire à signer la convention portant constitution du groupement de commandes ;

- Désigner l'Etablissement Public Foncier de Bretagne comme coordonnateur du groupement ;

- Désigner Monsieur Loïc MATHURIN en tant que membre titulaire du comité de groupement et Madame Nicole CHEVREL en tant que suppléante ;

- Donner pouvoir au Maire ou à son représentant pour prendre toutes les mesures nécessaires àà la bonne exécution de cette délibération

Bordereau adopté à l’unanimité (18 membres) ne mm ee —————— "7"

F CR

106. 540330 - 04/22 Fabrègue Entreprise labelisée iueanvenr-Conseil municipal —- Séance du 31 août 2023

Délibération n°68 : Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité - Création d’un poste d’agent de maîtrise territorial et suppression d’un poste d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal première classe

Vu la loi du 26 janvier 1984, et notamment son article 34 qui dispose que les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés ou supprimés par l'organe délibérant de la collectivité. Il appartient au Conseil municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment l'article 34 ;

Vu le décret n°88-145 modifié pris pour l'application de l'article 136 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale,

Vu le tableau des emplois de la collectivité,

Vu la délibération n°55 du 8 juin 2023, relatives au régime indemnitaire,

Considérant qu'un agent du service enfance-jeunesse remplit les conditions de nomination au grade d'agent de maiïtrise, au titre de la promotion interne,

Considérant l'ancienneté et les capacités de l’agent concerné par cette possibilité d'avancement,

Madame le Maire propose au Conseil municipal la création d'un emploi d'agent de maîtrise territorial, permanent, à temps non complet à raison de 29,18/35è"e heures hebdomadaires,

Madame le Maire propose au Conseil municipal la suppression d’un emploi d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal 1*"© classe, permanent, à temps non complet à raison de 29,18/35è"e heures hebdomadaires.

Cette modification du tableau des emplois interviendra à compter du 1° septembre 2023.

Après débat, le Conseil municipal est invité à délibérer pour :

-__ Adopter les modifications du tableau des emplois ainsi proposées,

-__ Inscrire au budget les crédits correspondants,

- Donner pouvoir au maire ou à son représentant pour prendre toutes les mesures nécessaires à la bonne exécution de cette délibération.

Bordereau adopté à l’unanimité (18 membres)

Conseil municipal - Séance du 31 août 2023

Délibération n°69 : Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité — Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de première classe

Vu la loi du 26 janvier 1984, et notamment son article 34 qui dispose que les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés ou supprimés par l'organe délibérant de la collectivité. Il appartient au Conseil municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment l'article 34 ;

Vu le décret n°88-145 modifié pris pour l'application de l'article 136 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale,

Vu le tableau des emplois de la collectivité,

Vu l'avis du Comité Social Territorial en date du 29 juin 2023 ;

1 F5 CKConsidérant, le départ en retraite d'un agent du service technique et son remplacement par un agent employé dans un grade d'emploi différent, il convient de supprimer l'emploi permanent correspondant créé

par la délibération n°44-2012,

Madame le Maire propose à l'assemblée délibérante la suppression d'un emploi permanent d’adjoint

technique principal 1" classe à temps complet à raison de 35/35ème.

Après débat, le Conseil municipal est invité à délibérer pour :

-__ Adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposées,

- _ Donner pouvoir au maire où à son représentant pour prendre toutes les mesures nécessaires à la

bonne exécution de cette délibération

Bordereau adopté à l’unanimité (18 membres)

Conseil municipal= Séance du 31 août 2023

Délibération n°70 : Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité — Création d’un poste d’adjoint technique territorial

Vu la loi du 26 janvier 1984, et notamment son article 34 qui dispose que les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés ou supprimés par l'organe délibérant de la collectivité. Il appartient au Conseil municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des

services,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique

territoriale, notamment l’article 34 ;

Vu le décret n°88-145 modifié pris pour l'application de l'article 136 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents non

titulaires de la fonction publique territoriale,

Vu le tableau des emplois de la collectivité,

Vu la délibération n°55 du 8 juin 2023, relatives au régime indemnitaire,

Considérant, qu'il convient de créer un emploi permanent, du cadre d'emploi des adjoints techniques

territoriaux, pour assurer le remplacement du départ à la retraite d’un agent,

Madame le Maire propose à l'assemblée délibérante la création d’un emploi permanent d’adjoint technique

territorial à temps complet à raison de 35/35ème,

Après débat, le Conseil municipal est invité à délibérer pour :

- Adopter la proposition du Maire ;

-__ Modifier le tableau des emplois en conséquence ;

- Donner pouvoir au Maire ou à son représentant pour prendre toutes les mesures nécessaires à la

bonne exécution de cette délibération

Bordereau adopté à l’unanimité (18 membres)

Conseil municipal - Séance du 31 août 2023

Délibération n°71 : Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de gestion d'Ille-et- Vilaine

Le décret n°2022-433 du 25 mars 2022 introduit une section dans le Code de justice administrative afin que les recours formés contre les décisions individuelles défavorables listées dans ce même décret soient

précédés d’une tentative de médiation. | La médiation préalable obligatoire vise à parvenir à une solution amiable entre les parties, les employeurs - et les agents, grâce à l'intervention d’un tiers neutre. C'est un mode de résolution de RES plus rapide et

moins onéreux qu'une procédure contentieuse.

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4. 540330 - 04/2 brègue F é MPRIMVERTeCette médiation est assurée par le Centre de Gestion d'’Ille et Vilaine en application de l'article 25-2 de la loi n° 84-53 dès lors qu'une convention a été signée avec celui-ci.

Ainsi, en qualité de tiers de confiance, les Centres de Gestion peuvent intervenir comme médiateurs dans les litiges opposant des agents publics à leur employeur.

La procédure de MPO est applicable aux recours formés par les agents publics à l'encontre des décisions administratives suivantes :

1. Décisions administratives individuelles défavorables relatives à l'un des éléments de rémunération mentionnés à l’article L. 712-1 du Code Général de la fonction publique ;

2. Refus de détachement, ou de placement en disponibilité et, pour les agents contractuels, refus de congés non rémunérés prévus aux articles 20, 22, 23 et 33-2 du décret n°86-83 du 17 janvier 1986 et 15, 17, 18 et 35-2 du décret n°88-145 du 15 février 1988 ;

3. Décisions administratives individuelles défavorables relatives à la réintégration à l'issue d'un détachement, d'un placement en disponibilité ou d'un congé parental ou relatives au réemploi d'un agent contractuel à l'issue d'un congé mentionné au 2° ci-dessus ;

4. Décisions administratives individuelles défavorables relatives au classement de l'agent à l'issue d'un avancement de grade ou d'un changement de corps ou cadre d'emploi obtenu par promotion interne ;

5. Décisions administratives individuelles défavorables relatives à la formation professionnelle tout au long de la vie ;

6. Décisions administratives individuelles défavorables relatives aux mesures appropriées prises par les employeurs publics à l'égard des travailleurs handicapés en application des articles L. 131-8 et L.131-10 du Code Général de la fonction publique ;

7. Décisions administratives individuelles défavorables concernant l'aménagement des conditions de travail des fonctionnaires qui ne sont plus en mesure d'exercer leurs fonctions dans les conditions prévues par les décrets n° 84-1051 du 30 novembre 1984 et n°85-1054 du 30 septembre 1985.

Le Centre de Gestion d'Ile et Vilaine propose ainsi aux collectivités et établissements publics qui le

souhaitent d'adhérer par voie de convention à la procédure de médiation préalable obligatoire. En cas d'adhésion, chaque collectivité pourra, en cas de besoin, bénéficier de cette mission.

Madame le Maire invite l'assemblée délibérante à se prononcer favorablement sur l'adhésion de la collectivité à la procédure de médiation préalable obligatoire organisée par le Centre de Gestion d'Ille et Vilaine, eu égard aux avantages que pourrait présenter cette nouvelle procédure pour la collectivité, si un litige naissait entre un agent et la collectivité sur les thèmes concernés par l’expérimentation.

La collectivité garde la possibilité de refuser la médiation à chaque sollicitation éventuelle.

Vu le Code de Justice administrative,

Vu la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment son article 25-2,

Vu la Loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle,

Vu la loi n°2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire,

Vu le décret n°2022-433 du 25 mars 2022 relatif à la procédure de médiation préalable obligatoire applicable à certains litiges de la fonction publique et à certains litiges sociaux,

Vu les délibérations n° 20-69 du 18 novembre 2020 autorisant la Présidente du Centre de Gestion d’Ille et Vilaine à signer la présente convention et n° 21-74 en date du 25 novembre 2021 instituant les conditions financières de la médiation préalable obligatoire,

Considérant l'intérêt pour la collectivité d'adhérer à la procédure au regard de l’objet et des modalités proposées,

Après débat, le Conseil municipal est invité à délibérer pour :

- Valider l'adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire pour les litiges concernés,

- __ Approuver la convention à conclure avec le CDG 35, qui concernera les litiges portant sur des décisions nées à compter du 1er avril 2022, sous réserve d’une saisine du médiateur dans le délai de recours contentieux,

- Autoriser Madame le Maire à signer cette convention qui sera transmis par le Centre de gestion d'Ile et Vilaine pour information au tribunal administratif de RENNES et à la Cour Administrative de NANTES.

Bordereau adopté à l’unanimité (18 membres)

Z B2020 ;

Conseil municipal - Séance du 31 août 2023

Délibération n°72 : Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire

Vu l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu la délégation accordée à Madame le maire par délibération n° 32 du conseil municipal en date du 26 mai

Considérant l'obligation de présenter au conseil municipal les décisions prises en vertu de cette délégation ;

Le conseil municipal est invité à prendre acte des décisions suivantes :

e Engagement des dépenses

Nature de la dépense engagée Fournisseur Prix TTC Point à temps pour la voirie communale Eurovia 11 100,00 € Programme de modernisation de la voirie 2023 Eurovia 27 856,06 € Delta Ouest 1 088,88 €

. ï _ , PS Sadel 1 914,29 € Fournitures scolaires pour l’école publique Les Ardoisières Montessori store 169.88 €

Edumoov 15,00 €

Peinture de traçage pour les terrains de football SIMAB 385,20 €

Remplacement de la vitre de la porte du tracteur Ergos 110 Dubourg Ets 952,92 €

Panneaux de signalisation pour la voirie communale Signaux Girod 3272,14€

Produits d'entretien pour les bâtiments communaux Atlantique Hygiène 2 983,37 €

e Déclaration d'intention d’aliéner

Madame le Maire précise qu’une DIA (déclaration d'intention d’aliéner) est une procédure qui consiste à

demander, en cas de vente d’un bien sur la commune, si la mairie est intéressée par ce bien.

Pour toutes les DIA présentées ci-après, la commune renonce à son droit de préemption :

Date de Référence : 7 : réception Ses Superficie Prix de vente Notaire

AB 51, 332, 353, 5 07/07/2023 413 et 476 3 029 m° 155 000 € | Me Gwenolé CAROFF

Le Conseil municipal est invité à prendre acte des décisions prises par le Maire dans le domaine de la délégation générale consentie par le Conseil municipal.

Questions et informations diverses

Circulation — Village de la Bénétais

Des riverains du village de la Bénétais demandent l'interdiction de la circulation des véhicules de grands gabarits. Cette demande intervient suite à des incidents (arrachage d'un câble-réseau aérien par un engin agricole, immobilisation d'une remorque transportant du foin entre deux maisons). Le Conseil municipal émet un avis défavorable à cette demande; les engins agricoles doivent pouvoir circuler et le village de la Bénétais ne présente pas une configuration qui nécessite l'interdiction de leur passage.

Bar des supporters

Le projet de reprise du commerce n'a pas abouti.

L'actuel propriétaire propose à la commune d'acquérir le bien pour 160 000 €. Le Conseil municipal ne souhaite pas donner suite à cette proposition. La commune se concentre sur les projets déjà en cours.

20h00 : départ de Nicole CHEVREL

20h07 : départe de Cathy BASSEVILLE LE

>d. 540330 2 e rise lc e MPRIMVERTAménagement de sécurité La Couplais

Une rencontre est proposée aux riverains le mercredi 27 septembre 2023 à 18h00 pour réaliser le bilan des

aménagements de sécurité routière.

Une analyse des données du radar pédagogique sera réalisée en amont.

Exposition extérieure La Chapelle Saint-Jean d’Epileur

Un devis sera demandé à l’entreprise Nuances pour le graphisme des panneaux explicatifs des fresques et

tableaux de la chapelle, qui seront placés extérieurs.

Forum des associations : vendredi 8 Septembre 2023, de 16h30 à 20h00 avec une animation dispensée

par Dynamik'air.

Commission enfance-jeunesse : mardi 19 septembre 2023, 17h15

Réunion de municipalité : jeudi 21 septembre 2023, 18h00

Date des prochaines réunions du Conseil municipal

- Jeudi 5 octobre 2023, 18h30

- Jeudi 9 novembre 2023, 18h30

- Jeudi 14 décembre 2023, 18h30

Madame le Maire déclare la séance clôturée à 21h15.

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Claude REGENT Françoise BOUSSEKEY