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Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 10 21 ODJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
Conseil Municipal du jeudi 21 octobre 2021
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2021.
➢ Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 11 septembre 2021 au 30 septembre 2021.
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Approbation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service eau potable 2. Approbation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif
3. Approbation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif
4. Approbation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
FINANCES LOCALES
5. Remise gracieuse des loyers des commerçants en raison de la crise sanitaire 6. Décision modificative n°2/2021 du budget général
7. Autorisation de programme et crédits de paiement n°12/2021 du budget général pour l’opération n°407 - Vestiaires du Gymnase
8. Autorisation de programme et crédits de paiement n°13/2021 du budget général pour l’opération n°408 - Voies Douces
9. Autorisation de programme et crédits de paiement n°19/2021 du budget général pour l’opération n°421 - Eclairage public
10. Adhésion au groupement de commandes « POLE ENERGIE CENTRE » pour l’achat d’électricité et de gaz naturel
11. Vie associative, Sports, Culture : subventions aux associations
QUESTIONS DIVERSES