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Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Jozerand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - seance 27 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Séance du Conseil Municipal de JOZERAND
du 27 mars 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 27 mars à 19 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en
session ordinaire sous la présidence de Monsieur LANGUILLE André, Maire.
Date de convocation : 21 mars 2023
Présents : Mmes GUEYTON-LAROUDIE Christiane, HUBERT Marie-Françoise, Mme LIGIER Martine,
FREVILLE-PARANT Corinne, PORTE Elodie, DERVIN Josette, DUMAS Maryse, Mrs LANGUILLE André,
DUCLAUX Alain, FAYE Philippe, COMBRET Patrick, BOURSON Gérard, JEANNIN Steve, LAGARDE Pierre-
Renaud, PORTE Jean-Luc
Secrétaire de séance : DERVIN Josette
Liste des délibérations
Date de la
N° | délibération OBJET VOTE
001127/03/2023| Détermination du nombre d'adjoints Approuvé Pour :12 contre : 3
002 Election du 3eme et 4eme adjoint Approuvé à la majorité
Pour :14 abst:1
003 Indemnités des adjoints Approuvé
Pour : 10 abst:5
004 Tarif_assainissement Approuvé à l'unanimité
005 Désignation des délégués Approuvé à l'unanimité