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Déliberation - Liste des deliberations 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Malbosc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
MAIRIE - 49 rue de la Mairie, 07140 MALBOSC
04.75.36.90.40 mairie@malbosc.fr
MAIRIE DE MALBOSC
Accueil du public : Lundi de 14h à 17h - Mardi de 9h à 12h - Jeudi de 14h à 17h www.malbosc.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
2026
DATE NUMERO OBJET
13/02/2026 DEL_001_2026 Engager, liquider et mandater le quart des crédits ouverts au budget précédent Approuvée
13/02/2026 DEL_002_2026 Vote des tarifs municipaux 2026 Approuvée
13/02/2026 DEL_003_2026 Participation aux frais de fonctionnement école des Vans Approuvée
13/02/2026 DEL_004_2026 Taxe d'aménagement Approuvée
10/03/2026 DEL_005_2026 Acquisition d'un bien sans maitre Approuvée
10/03/2026 DEL_006_2026 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade Approuvée
21/03/2026 DEL_007_2026 Election du maire Approuvée
21/03/2026 DEL_008_2026 Détermination du nombre d'adjoints Approuvée
21/03/2026 DEL_009_2026 Election des adjoints Approuvée
21/03/2026 DEL_010_2026 Création d'un poste de conseiller délégué Approuvée
21/03/2026 DEL_011_2026 Délégations générales du maire Approuvée
31/03/2026 DEL_012_2026 Fixant les indemnités de fonction du maire, des adjoints et du conseiller délégué Approuvée
31/03/2026 DEL_013_2026 Délégations aux organismes extérieurs aux adjoints et conseillers Approuvée
31/03/2026 DEL_014_2026 Création d'une Commission Communale d'Aide Sociale (CCAS) Approuvée
31/03/2026 DEL_015_2026 Création d'une commission extra-municipale "Le Patrimoine de Malbosc" Approuvée
31/03/2026 DEL_016_2026 Création d'une commission extra-municipale "Animations à Malbosc" Approuvée
31/03/2026 DEL_017_2026 Vote des taux des impôts locaux 2026 Approuvée
14/04/2026 DEL_018_2026BIS Vote du Compte Financier Unique 2025 Approuvée
14/04/2026 DEL_019_2026 Vote du budget primitif - MALBOSC 2026 Approuvée
14/04/2026 DEL_020_2026 Dépenses à imputer au compte 6232 "fêtes et cérémonies" Approuvée
14/04/2026 DEL_021_2026 Création d'une commission communale des impôts directs Approuvée
12/05/2026 DEL_022_2026 Vote du Compte Financier Unique - MALBOSC 2025 Approuvée
12/05/2026 DEL_023_2026 Affectation du résultat de fonctionnement Approuvée
12/05/2026 DEL_024_2026 Décision modificative n°1 - MALBOSC 2026 Approuvée
12/05/2026 DEL_025_2026 Demande de subvention ATOUT RURALITE - Pacte routier Approuvée
12/05/2026 DEL_026_2026 Vote de subventions aux associations Approuvée
12/05/2026 DEL_027_2026 Propositions d'admission en non-valeur Approuvée MAIRIE DE MALBOSC
Accueil du public : Lundi de 14h à 17h - Mardi de 9h à 12h - Jeudi de 14h à 17h www.malbosc.fr
12/05/2026 DEL_028_2026 Délégation de pouvoir au premier adjoint pour la signature d'actes en la forme administrative Approuvée
12/05/2026 DEL_029_2026 Délégations générales au maire Approuvée