Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 15 06 2020
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 24 05 2020
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 28 10 2020
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 01 09 2021
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 02 03 2020
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 30 06 2021
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 01 02 2021
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 10 07 2020
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 09 12 2020
Compte-Rendu - Cr CM du 01 06 2023
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 01 06 2020
Document publié le Lundi 1 juin 2020 par la commune de Malbosc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 01 06 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
CR Conseil Municipal du 1er juin 2020
L’an deux-mille-vingt, le Lundi 1er juin à 9 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune convoqué le 25 mai 2020, s’est réuni à la salle des Fêtes de la Mairie de MALBOSC, sous la présidence de Monsieur Christian MANIFACIER, Maire.
Elus présents : Christian MANIFACIER (Maire), Michel RISSE (1er adjoint), Elisabeth SAUQUE (2ième adjointe), Jean-Luc OZIOL (3ième adjoint), Evelyne AGNIEL, Olivier CHAMBOREDON, Vincent CHOLET, Maud CLAVEL, André HOURS, Lucas MESTRE, Christine PENA.
Elu absent : 0
Secrétaire de séance : Michel RISSE
En préambule à la réunion du Conseil et à la demande de plusieurs conseillers une explication de la fabrication d'un budget communal a été présentée par Géraldine PLATON. A l'issu de cet exposé, l’assemblée a chaleureusement remercié Géraldine.
CR Conseils Municipaux du 02/03 & 24/05/2020
Les comptes-rendus des Conseils Municipaux des 02/03/2020 et 24/05/2020 sont approuvés à l’unanimité.
Délibération 008-2020 : indemnités de fonction du Maire et des adjoints
Considérant que la commune dispose de 3 adjoints, qu'elle compte 144 habitants, il y a lieu de déterminer les indemnités de fonction allouées aux adjoints. Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
Les indemnités de fonctions du Maire sont fixées au taux de 25% (de l’indice de la fonction publique). Les indemnités des adjoints au taux de 8,5%, et celles du conseiller délégué à 4,5%
Pour : 11 Contre : 0 Abstentions : 0
Délibération 009-2020 : Délégations aux organismes extérieurs aux adjoints et conseillers
Délégations SISPEC
Sont désignés 2 titulaires :
M. Christian MANIFACIER
M. Michel RISSE
Délégations SYMPAN (la perle d'eau)
Sont désignées 1 titulaire 1 suppléante
Mme Elisabeth SAUQUE
Mme Evelyne AGNIEL
Délégations SEBA
Sont désignés 1 titulaire 1 suppléant
M. André HOURS
M. Christian MANIFACIER
Délégations PNRMA (Parc des Monts d’Ardèche)
Sont désignés 1 titulaire 1 suppléant
Mme Christine PENA
M. Vincent CHOLET Délégations SDE07 (Synd. Départ.d’energies de l’Ardèche)
Sont désignés 1 titulaire 1 suppléant
M. Christian MANIFACIER
M. Jean-Luc OZIOL
Les délégations pour le syndicat AB CEZE étant désignées par la COM/COM les communes peuvent cependant désigner un correspondant.
Est désigné comme correspondant
M. Olivier CHAMBOREDON
Le Conseil valide les délégations :
Pour : 11 Contre : 0 Abstentions : 0
Arrêtés de délégations
Lecture est faite des arrêtés du maire concernant les délégations conférées aux 1er, 2eme, 3eme adjoints et au Conseiller délégué.
(Voir les arrêtés joints : M.RISSE, E.SAUQUE, JL OZIOL, O.CHAMBOREDON)
Délibération 010-2020 : approbation des statuts AGEDI
(Agence de gestion et de développement informatique)
L’objet de cette agence est la mutualisation des services informatiques, télématiques et prestation de services.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré autorise M. le Maire à effectuer les démarches nécessaires pour valider les nouveaux statuts d'AGEDI.
Pour : 11 Contre: 0 Abstentions : 0
Débat d'Orientation Budgétaire (DOB)
Lors de cette discussion budgétaire 6 grands points ont été abordés :
1) L’accessibilité à la salle des fêtes et à la Mairie pour les personnes en situation de handicap qui implique la construction de plans inclinés.
2) L’aménagement d'une aire de jeu près de la salle des fêtes
3) L’insonorisation et le chauffage de la salle des fêtes. Le chauffage au gaz actuel étant déficient. Elisabeth Sauque a proposé de remettre des volets et Christine Pena a évoqué la construction d'une verrière.
4) L’achat d'un tracteur qui permettra de faucher au printemps et déneiger en hiver. 5) L’entretien de la voierie
6) Une subvention à l’entretien du patrimoine.
Questions diverses
- Le prochain Conseil se tiendra le lundi 15 juin à 18h salle des fêtes.
- La fête de la musique aura lieu au camping du Gournier le 20/06/2020
- 12 ou 13 exposants seront présents au marché estival de Malbosc. Une nouvelle affiche est en cours de réalisation.
- Il est demandé aux conseillers de réfléchir au thème de la prochaine foire d'automne de Malbosc. - Vérification doit être faite d'un contrat de maintenance pour le défibrillateur.
Fin du Conseil à 12h