Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte Rendu des Dlibrations du Conseil Municipal
Compte-Rendu - Compte Rendu des Dlibrations du Conseil Municipal
Compte-Rendu - Compte Rendu Dlibration CM du 09 10 23
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 21.03.2019
Compte-Rendu - Compte rendu CM 22.01.2024
Compte-Rendu - Compte rendu CM 23.05.2022
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 20.06.2022
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 21.02.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 17.01.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 05.04.2019
Compte-Rendu - Compte rendu Dlib CM 05.09.22
Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune de Saint-André-de-Seignanx.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Dlib CM 05.09.22)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 05 SEPTEMBRE 2022
à 18 heures à la MAIRIE
Présents : Mesdames et Messieurs BAYLET-ZACCARI-BARTHE-LATXAGUE-GAUSSET-ERRECALDE- RECARTE-REMAZEILLES-URRACA-SCHNEYDER.
Absents ayant donné pouvoir :
M.LANNEBERE : pouvoir à Mme URRACA.
Mme DABBADIE : pouvoir à Monsieur BAYLET
Mme FLAMENT : pouvoir à Mme BARTHE
Mme COUTURE : pouvoir à Mme ZACCARI
Mme STUTZMANN : pouvoir à M.RECARTE
M.DESTRIBATS : pouvoir à M.SCHNEYDER.
Absents excusés : Mme AMELIN — M.MIRAILH
Date de convocation : 30.08.2022
Secrétaire de séance : M.LATXAGUE
ORDRE DU JOUR :
OBJET
Désignation du secrétaire de séance
DCM
2022/09/001
Approbation du procès-verbal de la séance du 20.06.2022
BUREAU MUNICIPA
Situation trésorerie
Etat des décisions prises par M.le Maire par délégation du CM au Maire
DCM2022/09/002 | Finances = décision modificative n°2
DCM2022/09/003 | Personnel = validation RIFSEEP après avis CT du 11/07/2022
DCM2022/09/004 | Personnel = Autorisations spéciales absence : mise à jour
DCM2022/09/005 | Personnel = création poste permanent TC Adjoint Animation et suppression poste
permanent TNC Adjoint Animation 29/35e
DCM2022/09/006 | Personnel = transformation poste permanent TNC ATSEM Principal 2e classe 28.5/35e
en 30/35e
DCM2022/09/007 | Personnel : proposition adhésion service Médiation CDG40
DCM2022/09/008 | Personnel : création emploi non permanent à temps non complet service périscolaire
Logement de la Mairie
Projet « Papier consommé Arbres plantés »
Achat de deux barnums
Conseil des Sages
Conseil des Jeunes
VIE ASSOCIATIVE
Journal de décembre
Forum des associations du 3 septembre
COMUNAUTE de Communes
Pôle santé
Travaux de voirie
Route du Marais
Equipement aquatique
VOIRIE
Trottoirs route de Saubrigues Cinq Cantons
Parking ateliers
Rézo Pouce : commission de réflexion
AFFAIRES SCOLAIRES — ACTION SOCIALE
Î Rentrées scolaire et périscolaire
BATIMENTS
| Classement de la cloche au titre des Monuments Historiques Monument aux Morts
Décret Tertiaire Bilan énergétique sur les bâtiments communaux
Terrain de sports
ENVIRONNEMENT
Retour Jury des villages fleuris
Lavoir : étape de nettoyage
SITCOM Distribution des sacs de tri sélectif
MARCHE
| Bilan été
DCM2022/09/001 Approbation du procès-verbal de la séance du 20.06.2022 DECISION APPPROUVEE
DCM2022/09/002 Finances = décision modificative n°2
DECISION REPORTEE
DCM2022/09/003 Personnel = validation RIFSEEP après avis CT du 11/07/2022 DECISION APPROUVEE
DCM2022/09/004 Personnel = Autorisations spéciales absence : mise à jour DECISION APPROUVEE
DCM2022/09/005 Personnel = création poste permanent TC Adjoint Animation et
suppression poste permanent TNC Adjoint Animation 29/35e.
DECISION APPROUVEE
DCM2022/09/006 Personnel = transformation poste permanent TNC ATSEM Principal
2e classe 28.5/35e en 30/35e
DECISION APPROUVEE
DCM2022/09/007 Personnel : proposition adhésion service Médiation CDG40 DECISION APPROUVEE
DCM2022/09/008 Personnel : création emploi non permanent à temps non complet
service périscolaire
DECISION APPROUVEE
Saint-André-de-Seignanx, le 7 septembre 2022.
Le Maire,
Jean BAYLET
AFACHE LE -