Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu Dlib CM 05.09.22
Compte-Rendu - Compte rendu runion du CM du 29.06.2018 3
Compte-Rendu - Compte Rendu des Dlibrations du Conseil Municipal
Compte-Rendu - Compte Rendu des Dlibrations du Conseil Municipal
Compte-Rendu - Compte rendu runion CM du 12.04.2018
Compte-Rendu - Compte rendu runion CM du 02.03.2018
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 21.03.2019
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 21.02.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 17.01.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 05.04.2019
Compte-Rendu - Compte Rendu Dlibration CM du 09 10 23
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Saint-André-de-Seignanx.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Dlibration CM du 09 10 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Télécommunications et internet,
COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 09 OCTOBRE 2023
à 18h30 à la MAIRIE
Présents : Mesdames et Messieurs BAYLET, ZACCARI, LATXAGUE, BARTHE, GAUSSET, LANNEBERE, REMAZEÏLLES, STUTZMANN, COUTURE, FLAMENT, SCHNEYDER, URRACA
Absents ayant donné pouvoir :
MME ERRECALE : Pouvoir donné à MME STUTZMANN
MME. DABADDIE : pouvoir donné à MME ZACCARI
M. RECARTE : pouvoir donné à MME. BARTHE
Absents excusés :
MME. AMELIN CELLES M. MIRAILH ») y
Date de convocation : 03.10.2023
Secrétaire de séance : M. GAUSSET
ORDRE DU JOUR : \ 2%
INTERVENTION DE MONSIEUR COMBILLARD DU GROUPE CASINO
OBJET Décision DR/R | |
Désignation du secrétaire de séance
DCM 2023/10/001 | Approbation du procès-verbal de la séance du Délibération | R J. BAYLET
04.09.2023
BUREAU MUNICIPAL
| Antenne Relais SFR | [R [| [2.84veET
AFFAIRES SCOLAIRES — ACTION SOCIALE
DCM 2023/10/002 | AESH pour enfants porteurs de handicaps R E. ZACCARI
DCM 2023/10/003 | Contrat Emploi Non Permanents R E. ZACCARI
Modification des horaires d’ouverture de la R E. ZACCARI
garderie
Téléthon 2023 R E. ZACCARI
Plan Canicule R €. ZACCARI
BÂTIMENTS - ENVIRONNEMENT
_| Lavoir - Toit [R | | P.GAUSSET
VIE ASSOCIATIVE - COMMUNICATION
Goûter Intergénérationnel R F. BARTHE
Date des Vœux 2024 R F. BARTHE
Association Perm’Aps R J. BAYLET
Journal d'informations R P. LANNEBERE
Bilan mi-mandat R P. LANNEBERE
VOIRIE
Coussins Berlinois R A. LATXAGUE
Inondation Route du Mouliot R A. LATXAGUE
Route de Peyrehette R A. LATXAGUE
Chemin de Rapetout — Ralentisseur en enrobé R À.
‘ LATXAGUE
COMMUNAUTE DE COMMUNES
Compte-Rendu du Conseil Communautaire du DR J. BAYLET
28/09
DCM2023/10/001 Approbation du procès-verbal de la séance du 04.09.2023 DECISION APPROUVEE
DCM2023/10/002 AESH pour enfants porteurs de handicaps
DECISION APPROUVEE DCM2023/09/003 Contrat Emploi Non Permanents
DECISION APPROUVEE
Saint-André-de-Seignanx, le 16 octobre 2023.
Le Maire,
Jean BAYLET
de
fe