Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - e4u8mh
Document publié le Lundi 13 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - e4u8mh)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Département
de
Saône
et
Loire
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
Charolles
Liberté
-
Egalité
-
Fraternité
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
SEMUR-EN-BRIONNAIS
nn €
Rue
des
Ebaulais
71
800
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
ES
|
Tel
: 03
85
25
86
47
E-mail
: contact@ccsemur.fr
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
LUNDI
13
FEVRIER
2023
à VARENNE
L’ARCONCE
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le treize
février,
à vingt
heures,
le Conseil
de
la Communauté
de
communes
de
Semur-en-Brionnais
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à Varenne
L’Arconce,
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
M.
David
CORDEIRO.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
communautaire
: 30
janvier
2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
—
Présents
: 26
— Absent
excusé
: 1 Votants
: 32
Etaient
présents
: M.
Charles
VERNAY-
Mme
Marie-Hélène
DESCOS-VERGUIN
— M.
Georges
MATHIEU
— M.
François
GRAS
—-M.
David
CORDEIRO
— M.
Bernard
BIESSE
—- Mme
Rachel
BESANCON
- Mme
Karine
VARGOZ
—
Mme
Isabelle
LAGOUTTE
—
M.
Hervé
VIZIER
—
Mme
Maryse
POPELIN
—-
Mme
Dominique
ZANETTO
—
Mme
Claire
GAGET
—
M.
Pierre
AUVOLAT
—
M.
Guy
BEAUCHAMP
—
Mme
Christelle
DIOT
—
M.
Bernard
PATTEEUW
-
Mme
Dominique
DEVILLARD
—
M.
René
SARROCA
—
Mme
Noah
LAGOUTTE
—
M.
Guy
MAMESSIER
—
M.
François
DE
BELIZAL
—
M.
Gilles
PASCAL
—
M.
Jean-François
BUISSON
—
M.
Vincent
DELORME
—
Mme
Patricia
MOMMESSIN
Absents
excusés
: Mme
Agnès
DURIX
(pouvoir
donné
à
Georges
MATHIEU)
—
M.
Maxime
LE
CLEZIO
(pouvoir
donné
à
François
GRAS)
-
Mme
Sylvia
DARSAT
(pouvoir
donné
à
David
CORDEIRO)
—
M.
Gérard
PEGON
(pouvoir
donné
à
Hervé
VIZIER)
—- M.
Guillaume
BUISSON
—
M.
François
ANTARIEU
(pouvoir
donné
à
Gilles
PASCAL)
—
M.
Alain
DESCHAMPS
(pouvoir
donné
à
Noah
LAGOUTTE)
Secrétaire
de
séance
: Mme
Rachel
BESANCON
Le
Président
ouvre
la
séance
et
procède
à
l’appel.
Le
quorum
étant
atteint
(26
présents,
6
pouvoirs
donnés
et
1 excusé),
le
Conseil
peut
valablement
délibérer
(32
votants).
M.
Mme
Rachel
BESANCON
est
désignée
secrétaire
de
séance
à
l’unanimité
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
19
décembre
2022,
à Sainte-Foy,
est
adopté
à
l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Présentation
activité
France
Services,
par
Justine
BORDE,
agent
ABISE
France
Services
2.
Installation
d’un
nouveau
délégué
communautaire Modification
du
Bureau
communautaire
Modification
des
compositions
des
commissions
Désignation
d’un
nouveau
représentant
à
la SAEM
Désignation
un
nouveau
représentant
au
SMAAA
Désignation
un
nouveau
représentant
au
SYMISOA
Approbation
des
comptes
administratifs
et
des
comptes
de
gestion
2022
(tous
budgets)
Adhésion
à
Maisons
Paysannes
de
France
10.
Convention
d'autorisation
en
matière
d’immobilier
d'entreprises
avec
la
région
11.
Convention
avec
le
CD71
pour
aide
au
fonctionnement
ACI,
année
2023
12.
Adhésion
à
la
médiation
proposée
par
le
CDG71
13.
Vote
redevance
EHPAD
année
2022
14.
Avenant
à
la
convention
des
gravats
plâtrés
avec
Aiguilly
Recyclage
15.
Facturation
d’une
intervention
de
l’ACI
à
la
CC
de
Marcigny
16.
Décisions
du
président
17.
Questions
diverses PRESENTATION
(non
soumise
à délibération)
Présentation
activité
France
Services,
par
Justine
BORDE,
agent
ABISE
:
Voir
les
documents
transmis
en
annexe
au
procès-verbal
A
retenir
: Activité
France
Services
du
12/09
(arrivée
de
Justine
BORDE)
au
31/12/2022 :
58
personnes
reçues
et
45
appels
téléphoniques.
Activité
France
Services
en
forte
hausse
depuis
début
2023
: déjà
49
personnes
reçues
depuis
et
32
appels
téléphoniques.
Les
contacts
proviennent
en
majorité
d'habitants
d’Iguerande
et
de
Semur.
Avec
les
chèques
énergie
et
carburant,
on
assiste
toutefois
depuis
début
janvier
à
une
plus
grande
diversité
des
provenances.
Le
France
Services
accueille
aussi
des
personnes
qui
n’habitent
pas
la
Communauté
de
communes.
Les
demandes
concernent
surtout
les
primes
énergie
et
carburant,
la
retraite,
«
Ma
prime
rénov
».
Cette
thématique
ainsi
que
les
dossiers
retraite
nécessitent
plusieurs
rendez-vous
pour
le
traitement
des
demandes.
Les
démarches
auprès
de
9
partenaires
nationaux
sont
accessibles
depuis
le
France
Services.
Les
autres
demandes
sont
traitées
soit
directement
soit
par
des
renvois
vers
des
prestataires
non
affiliés
France
Services
(banques,
..).
Depuis
son
arrivée,
Justine
a
développé
la
communication
auprès
des
habitants
via
les
communes,
bulletins
communaux
et
communautaires,
compte
Facebook,
distribution
de
flyers
dans
les
boïtes
aux
lettres
à
Semur,
création
de
supports
thématiques
selon
les
actualités. Si
les
accueils
se
font
en
priorité
à
Semur,
Saint
Christophe
et
Iguerande,
il est
aussi
possible
de
se
déplacer
dans
les
mairies
de
la
CC
pour
résoudre
des
problèmes
de
mobilité
des
habitants.
Mais,
dans
les
Mairies,
il convient
d’avoir
un
espace
confidentiel
pour
recevoir
les
personnes.
Pas
de
déplacements
à
domicile.
David
CORDEIRO
remercie
Justine
BORDE
pour
sa
présentation.
Il
insiste
sur
l'importance
de
faire
connaître
le
France
Services.
On
voit
qu'avec
la
communication,
les
accueils
augmentent
de
façon
importante.
Le
développement
du
France
Services
permettra
aussi
à terme
de
soulager
les
secrétaires
de
mairie,
qui
passeront
moins
de
temps
sur
les
démarches
administratives.
1l faut
bien
avoir
le
réflexe d'orienter
vers
France
Services
les
habitants.
L'accueil
sur
rendez-vous
à
préférer;
ça
permet
à Justine
de
préparer
les
choses
avant.
Mais
un
accueil
sans
rdv
est
possible
et
peut
ensuite
déboucher
sur
des
accueils
avec
rendez-vous.
M.
POPELIN
indique
que
46
France
Services
existent
en
Saône-et-Loire,
dont
une
majorité
est
portée
par
les
communes.
9
France
Services
sont
ouverts
sur
l'arrondissement
de
Charolles
H.
VIZIER
demande
de
diffuser
le
flyer
sur
les
horaires
et
missions
dans
les
communes.
Justine
s’en
charge.
DELIBERATIONS
APPROUVEES
Délibération
2023-01 :
installation
d’un
nouveau
délégué
communautaire
Madame
Dominique
DEVILLARD,
2°"
adjointe
au
Maire
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
est
installée
au
sein
du
conseil
communautaire.
[Délibération
2023-02
: modification
de
la
composition
du
Bureau
communautaire
M.
Bernard
PATTEEUW,
nouveau
Maire
de
Saint
Christophe
en
Brionnais,
est
élu
à
l'unanimité
des
32
votants
membre
du
Bureau
communautaire,
en
remplacement
de
JF
SOULARD,
démissionnaire.
Délibération
2023-070
: compositions
des
commissions
communautaires
=
À
l'unanimité,
le
Conseil
communautaire
vote
les
nouvelles
compositions
des
commissions
communautaires :
e
Composition
de
la
commission
«
affaires
sociales
» :
Commune
ques
/
Nom
Prénom
suppléant
BRIANT
Titulaire
JACQUET
Madeleine
Suppléante
DESCOS-VERGUIN
Marie-Hélène
FLEURY-LA-MONTAGNE
Titulaire
DURIX
Agnès
Suppléante
DUPASQUIER
Nadia
IGUERANDE
Titulaire
VARGOZ
Karine
Suppléante
DARSAT
Sylvia
LIGNY
EN
BRIONNAIS
Titulaire
LEOGIER
Sandy
Suppléante
MICHEL
Lauriane
MAILLY
Titulaire
CHAMPION
MAILLET
Sylvie
Suppléante
GOMBERT
Nicole
OYE
Titulaire
ZANETTO
Dominique
Suppléante
MOMMESSIN
Aurélie
SAINT
BONNET
DE
CRAY
Titulaire
TACHER
Marie-Claire
Suppléante
TARDIEU
Geneviève
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Titulaire
BUGUET
Stéphane
Suppléant
PATTEEUW
Bernard
SAINT
DIDIER
EN
BRIONNAIS
Titulaire
SARROCA
René
Suppléante
BORDE
Estelle
SAINT
JULIEN
DE
JONZY
Titulaire
DUCAROUGE
Sylvie
Suppléante
MARTIN
Alexandra
SAINTE
FOY
Titulaire
BAUMERT
Christian
Suppléant
WINAND
Francis
SARRY
Titulaire
DELORME
Sylvie
Suppléante
JACOB
Nathalie
SEMUR
EN
BRIONNAIS
Titulaire
PASCAL
Gilles
Suppléante
CARRE
Meggie VARENNE
L'ARCONCE
Titulaire
COGNARD
Anne-Marie
Suppléante
RADOUAN
Marie-Thérèse
Composition
de
la
commission
«
agriculture
»
:
Commune
A
Nom
Prénom
BRIANT
Titulaire
LAMOTTE
Cédric
Suppléante
MÉHU
Valérie
FLEURY-LA-MONTAGNE
Titulaire
MATHIEU
Georges
Suppléant
DEMONT
Henri
IGUERANDE
Titulaire
BESANCON
Rachel
Suppléant
BUISSON
Emmanuel
LIGNY
EN
BRIONNAIS
Titulaire
DESNOYER
Florian
Suppléante
BORDAT
Pascale
MAILLY
Titulaire
ROYET
Jean-Luc
Suppléant
GUICHARD
Gérard
OYE
Titulaire
POLETTE
Gilles
Suppléant
DUMONTET
Bruno
SAINT
BONNET
DE
CRAY
Titulaire
COLCOMBET
Vincent
Suppléant
VERNAY
Philippe
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Titulaire
PATTEEUW
Bernard
Suppléant
GAILLARD
René
SAINT
DIDIER
EN
BRIONNAIS
Titulaire
JOUANIN
Philippe
Suppléante
MEHU
Thibaut
SAINT
JULIEN
DE
JONZY
Titulaire
MARTIN
Jean-Charles
Suppléante
KAMINSKI
Laurene
SAINTE
FOY
Titulaire
VERNAY
Philippe
Suppléant
MAMESSIER
Guy
SARRY
Titulaire
MAMESSIER
Frédéric
Suppléant
BERGER
Guillaume
SEMUR
EN
BRIONNAIS
Titulaire
BUISSON
Jean-François
Suppléant
LACHEZE
Michel
VARENNE
L'ARCONCE
Titulaire
MOMMESSIN
Anthony
Suppléant
LAMOTTE
Jean-Paul
Composition
de
la
commission
«
tourisme
culture
»
:
Commune
qiuae
/
Nom
Prénom
suppléant
BRIANT
Titulaire
MASSARD
Elyse
Suppléant
GACHES
Bertrand
FLEURY-LA-MONTAGNE
Titulaire
DURIX
Agnès
Suppléante
DUPIN
Véronique
IGUERANDE
Titulaire
DARSAT
Sylvia
Suppléante
PIRSON
Françoise
LIGNY
EN
BRIONNAIS
Titulaire
BAS
Richard
Suppléante
BORDAT
Pascale
MAILLY
Titulaire
GERBE
Odile
Suppléante
POPELIN
Maryse
OYE
Titulaire
GAGET
Claire
Suppléante
BODET
Marie-Thérèse
SAINT
BONNET
DE
CRAY
Titulaire
BLONDEL
Emmanuelle
Suppléant
THEVENET
Hubert
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Titulaire
DEVILLARD
Dominique
Suppléant
PATTEEUW
Bernard
SAINT
DIDIER
EN
BRIONNAIS
Titulaire
CORNELOUP
Mathieu
Suppléant
DUBOIS
Clément
SAINT
JULIEN
DE
JONZY
Titulaire
LAGOUTTE
Noah
Suppléant
DEPREZ
Christophe
SAINTE
FOY
Titulaire
DEGUT
Bernard Suppléant
WINAND
Francis
SARRY
Titulaire
HENRIOT
Veronique
Suppléante
JACOB
Nathalie
SEMUR
EN
BRIONNAIS
Titulaire
BARJHOUX
Véronique
Suppléant
CHAUVEAU
Jean-Louis
VARENNE
L'ARCONCE
Titulaire
RADOUAN
Marie-Thérèse
Suppléante
GAHAGNON
Marc
Composition
de
la commission
«
communication
/
liens
avec
les
communes
» :
Commune
one
Nom
Prénom
suppléant
BRIANT
Titulaire
GACHES
Bertrand
Suppléante
MASSARD
Elyse
FLEURY-LA-MONTAGNE
Titulaire
LE
CLEZIO
Maxime
Suppléant
ALEX
Dominique
IGUERANDE
Titulaire
SOGNO
Yolande
Suppléante
LAGOUTTE
Isabelle
LIGNY
EN
BRIONNAIS
Titulaire
PEGON
Gérard
Suppléante
EYSSERIC
Catherine
MAILLY
Titulaire
GOMBERT
Nicole
Suppléante
GERBE
Odile
OYE
Titulaire
DEVIN
Jean-François
Suppléant
LABOURBE
Jean-Alain
SAINT
BONNET
DE
CRAY
Titulaire
PERRET
Jacky
Suppléant
BEAUCHAMP
Guy
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Titulaire
BARCLAY
Paul
Suppléante
LALLEMAND
Patricia
SAINT
DIDIER
EN
BRIONNAIS
Titulaire
CORNELOUP
Mathieu
Suppléante
BORDE
Estelle
SAINT
JULIEN
DE
JONZY
Titulaire
TURNER
Richard
Suppléant
DESCHAMPS
Alain
SAINTE
FOY
Titulaire
WINAND
Francis
Suppléant
BENOIT
Richard
SARRY
Titulaire
de
BELIZAL
François
Suppléante
HENRIOT
Veronique
SEMUR
EN
BRIONNAIS
Titulaire
TOURNU
Stéphane
Suppléant
PASCAL
Gilles
VARENNE
L'ARCONCE
Titulaire
MONCADE
Sébastien
Suppléant
AUGAGNEUR
Patrick
Composition
de
la
commission
«
urbanisme
»:
Commune
parer
Nom
Prénom
suppléant
BRIANT
Titulaire
JAUFFRET
Daniel
Suppléant
ALLOIN
Jean-Pierre
FLEURY-LA-MONTAGNE
Titulaire
GRAS
François
Suppléant
MATHIEU
Georges
IGUERANDE
Titulaire
PASSE
Pierre
Suppléant
BIESSE
Bernard
LIGNY
EN
BRIONNAIS
Titulaire
GIMENEZ
Thierry
Suppléant
VIZIER
Hervé
MAILLY
Titulaire
POPELIN
Maryse
Suppléante
CHAMPION
MAILLET
Sylvie
OYE
Titulaire
GAGET
Claire
Suppléante
BESSON
Françoise
SAINT
BONNET
DE
CRAY
Titulaire
AUVOLAT
Pierre
Suppléante
DIOT
Christelle
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Titulaire
BUISSON
Guillaume
Suppléant
VELUT
François SAINT
DIDIER
EN
BRIONNAIS
Titulaire
CORNELOUP
Philippe
Suppléant
LANCHAS
Carlos
SAINT
JULIEN
DE
JONZY
Titulaire
MEILLER
Jean-Claude
Suppléant
FUET
Philippe
SAINTE
FOY
Titulaire
BARATHON
Brigitte
Suppléant
BAUMERT
Christian
SARRY
Titulaire
GERARD
Alain
Suppléant
NEYRAND
Antoine
SEMUR
EN
BRIONNAIS
Titulaire
BARRET
Yohan
Suppléante
PIDOUX
Florence
VARENNE
L'ARCONCE
Titulaire
AUGAGNEUR
Patrick
Suppléante
PERCHE
Nathalie
A
noter
que
la
composition
de
la
commission
«
environnement
»
approuvée
le
27
juin
2022
n’est
pas
modifiée.
e
Commune
HOIAUE
Nom
Prénom
suppléant
BRIANT
Titulaire
PHILIBERT
Romain
Suppléant
JAUFFRET
Daniel
FLEURY-LA-MONTAGNE
Titulaire
MALLAT
Christophe
Suppléant
GRAS
François
IGUERANDE
Titulaire
BIESSE
Bernard
Suppléant
BESANCON
Rachel
LIGNY
EN
BRIONNAIS
Titulaire
VIZIER
Hervé
Suppléant
GAY
Jean-François
MAILLY
Titulaire
DUPERRAY
Romain
Suppléant
POPELIN
Franck
OYE
Titulaire
BESSON
Françoise
Suppléant
MONNET
Richard
SAINT
BONNET
DE
CRAY
Titulaire
BEAUCHAMP
Guy
Suppléant
REMILLER
Yann
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Titulaire
MONTMESSIN
Catherine
Suppléante
|
DEVILLARD
Dominique
SAINT
DIDIER
EN
BRIONNAIS
Titulaire
SARROCA
René
Suppléant
CORNELOUP
Philippe
SAINT
JULIEN
DE
JONZY
Titulaire
DESCHAMPS
Alain
Suppléante
|KAMINSKI
Laurene
SAINTE
FOY
Titulaire
HAYE
Marie-Laure
Suppléant
BAUMERT
Christian
SARRY
Titulaire
HUMBRECHT
Josette
Suppléante
|
HENRIOT
Véronique
SEMUR
EN
BRIONNAIS
Titulaire
DELORME
Vincent
Suppléant
BRAGARD
Aurélien
VARENNE
L'ARCONCE
Titulaire
LAMOTTE
Jean-Paul
Suppléant
PERCHE
Nathalie
Délibération
2023-04
: désignation
d’un
nouveau
représentant
à
la SAEM
Le
Conseil
communautaire
désigne,
à
l'unanimité,
M.
Bernard
PATTEEUW,
nouveau
représentant
de
la
Communauté
de
communes
au
sein
de
la
SAEM
«
Marché
au
Cadran
de
Saint-Christophe-en-
Brionnais
».
Collectivité
Nom
Prénom
COMMUNAUTE
DE
VERNAY
Charles
COMMUNES
MATHIEU
Georges
CORDEIRO
David
PEGON
Gérard POPELIN
Maryse
ZANETTO
Dominique
AUVOLAT
Pierre
PATTEEUW
Bernard
SAROCCA
René
DUCAROUGE
Sylvie
MAMESSIER
Guy
DE
BELZAL
François
ANTARIEU
François
MOMMESSIN
Patricia
Délibération
2023-05
: désignation
de
nouveaux
représentants
au
SMAAA
|
Le
Conseil
communautaire
désigne,
à
l'unanimité,
les
représentants
suivants
au
SMAAA
(syndicat
d'aménagement
de
l’Arconce
et
de
ses
Affluents)
:
Fonction
Nom
Prénom
Titulaire
GAGET
Claire
Titulaire
VERNAY
Charles
Titulaire
DUMONTET
Bruno
Titulaire
BARCLAY
Paul
Titulaire
SAROCCA
René
Titulaire
BAUMERT
Christian
Titulaire
MAMESSIER
Frédéric
Titulaire
RAVAUD
Jean
Suppléant
ALLOIN
Jean-Pierre
Suppléant
GAILLARD
René
Suppléante
ZANETTO
Dominique
Suppléant
VELUT
François
Suppléant
JOUANIN
Philippe
Suppléant
VERNAY
Philippe
Suppléant
De
BELIZAL
François
Suppléant
MONCADE
Sébastien
Délibération
2023-06
: désignation
d’un
nouveau
représentant
au
SYMISOA
Le
Conseil
communautaire
désigne,
à
l’unanimité,
M.
Bernard
PATTEEUW,
nouveau
représentant
de
la
Communauté
de
communes
au
sein
du
SYMISOA.
Fonction
Nom
Prénom
Titulaire
AUVOLAT
Pierre
Titulaire
GIMENEZ
Thierry
Suppléante
LAGOUTTE
Noah
Suppléant
PATTEEUW
Bernard
Approbation
des
comptes
administratifs
Les
comptes
de
gestion
n'ayant
pas
pu
être
édités
par
le
SGC,
les
comptes
administratifs
2022
n’ont
pas
pu
être
approuvés.
Le
point
a été
retiré
de
l’ordre
du
jour.
Le
Conseil
a
néanmoins
été
informé
des
premières
estimations
des
résultats
2022
des
différents
budgets
de
la
collectivité.
Délibération
2023-07
: adhésion
à
Maisons
Paysannes
de
France
A
l'unanimité,
le
Conseil
communautaire
approuve
l’adhésion
de
la
Communauté
de
communes
à
l'association
Maisons
Paysannes
de
France,
pour
l’année
2023.
Le
montant
de
l’adhésion
est
de
60
€. | Délibération
2023-08
: convention
d'autorisation
de
la région
en
matière
d’immobilier
d'entreprise
Le
Conseil
approuve,
à
l'unanimité,
la
nouvelle
convention
d'autorisation
de
la
Région
à
participer,
dans
le
cadre
de
ses
dispositifs
et
pour
la
période
2023/2028,
au
financement
des
aides
à
l'immobilier
d'entreprises,
en
complément
des
EPCI.
Délibération
2023-09
: Convention
avec
le
Département
pour
aide
au
fonctionnement
ACI,
2023
Lors
de
sa
réunion
du
16
décembre
2022,
le
Conseil
départemental
a
voté
l'attribution
d’une
participation
financière
de
14
800
€
à
la
Communauté
de
communes
pour
le
fonctionnement
de
son
Atelier
Chantier
d'Insertion,
au
titre
de
l’année
2023.
Ce
montant
constitue
une
avance
sur
la dotation
2023,
qui
sera
définie
ultérieurement.
Le
Conseil
communautaire,
à
l'unanimité,
approuve
la
convention
relative
aux
modalités
de
financement
du
chantier
d'insertion
communautaire
«
Bocages
et
paysages
Brionnais
» par
le Conseil
départemental
de
Saône-et-Loire
pour
2023.
Délibération
2023-10
: Adhésion
au
dispositif
de
médiation
proposé
par
le
CDG71
Le
Conseil
communautaire
décide,
à
l’unanimité,
d’adhérer
au
dispositif
de
médiation
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
de
Saône-et-Loire
(CDG
71)
: médiation
préalable
obligatoire
(MPO),
médiation
à
l'initiative
du
juge,
médiation
à
l'initiative
des
parties.
La
MPO
sera
financée
par
la
cotisation
additionnelle,
tandis
qu’un
tarif
forfaitaire
de
500
euros
(pour
8
heures
maximum)
puis
un
tarif
horaire
de
50
euros
au-delà
s’applique
pour
la
médiation
à
l'initiative
des
parties
ou
à
la
demande
du
juge.
| Délibération
2023-11
: redevance
spéciale
pour
EHPAD
Bouthier
de
Rochefort,
année
2022
Le
Conseil
communautaire
approuve,
à
l'unanimité,
le
montant
de
la
redevance
spéciale
applicable
à
l’'EHPAD
Bouthier
de
Rochefort
de
Semur
en
Brionnais,
pour
la
collecte
de
ses
ordures
ménagères
au
titre
de
l’année
2022,
arrêtée
à
la
somme
de
13
039,64
€.
Délibération
2023-12
: Avenant
à
la
convention
de
collecte,
transport
et
traitement
des
gravats
plâtrés Le
14/02/2022,
la
Communauté
de
communes
a
conclu
une
convention
de
3
ans
avec
AIGUILLY
RECYCLAGE
pour
le transport
et
le traitement
des
gravats
plâtrés
collectés
en
déchetterie.
Par
un
courrier
recommandé
du
23
janvier
2023,
la société
sollicite,
en
application
de
l’article
10
de
la
convention,
un
réexamen
des
conditions
tarifaires
conclues
initialement
pour
le traitement
des
gravats
plâtrés
(cout
de
75
€ / tonne).
Elle justifie
sa
demande
par
l'augmentation
des
coûts
du
transport,
liée
à
la hausse
du
coût
des
carburants,
l'augmentation
du
coût
des
énergies
liées
au
recyclage
des
déchets
et
du
coût
de
la
main
d'œuvre.
Face
à
ces
impacts,
l’entreprise
sollicite
une
hausse
du
tarif
du
traitement
de
18,50
€
par
tonne,
soit
93,50
€ au
lieu
de
75
€ (+ 24,66%).
Cette
demande
s'inscrit
dans
ce
point
3 des
conditions
de
réexamens
prévu
à
l’article
10
de
la
convention.
Afin
de
maitriser
le
surcoût,
un
meilleur
traitement
des
gravats
peut
être
fait
au
niveau
du
quai,
lors
des
dépôts
des
usagers
et
des
professionnels.
AIGUILLY
RECYCLAGE
signale
en
effet
que
beaucoup
de
gravats
déposés
dans
les
bennes
ne
sont
pas
des
gravats
plâtrés
et
devraient
être
orientés
vers
la
benne
gravats
classiques
(gérée
par
un
autre
prestataire).
Le
Conseil
communautaire,
à
l'unanimité,
approuve
l'avenant
à
la
convention
de
prestation
avec
AIGUILLY
RECYCLAGE
pour
la
collecte,
le transport
et
le traitement
des
gravats
plâtrés.
Délibération
2023-13
: refacturation
d’une
prestation
ACI
à
la
CC
de
Marcigny
Le
Conseil
communautaire
approuve,
à
l’unanimité,
la
réalisation
d’une
prestation
de
l’ACI
pour
le
compte
la
Communauté
de
communes
de
Marcigny
en
vue
de
remettre
en
état
des
colonnes emballages
et
verre.
Cette
prestation
sera
facturée
sur
la
base
de
350
€
nets
par
journée
de
travail,
soit
700
€
pour
2 journées
complètes
de
travail
de
l’équipe
ACI.
| Décisions
du
président
:
Pas
de
décision
prise
dans
le cadre
de
ses
délégations
depuis
la réunion
du
19/12/2022.
| Questions
diverses :
|
Démarche
PCAET
: le
groupe
de
travail
commun
aux
3
EPCI
du
Brionnais
s’est
réuni
plusieurs
fois
ces
dernières
semaines.
Il travaille
sur
des
sujets
communs
aux
3 CC
: où
peut-on
envisager
d’implanter
des
installations
de
productions
d'énergies
renouvelables
sur
nos
territoires
(prévoir
plutôt
que
subir).
La
CC
de
Semur
travaille
sur
des
sujets
plus
concrets,
comme
la
production
de
plaquettes
à
partir
de
bois
bocager
ou
l’amélioration
et
l’extension
des
installations
photovoltaïques
sur
le
site
du
marché.
La
démarche
PACET
se
lie
également
à
l'élaboration
d’un
PAT
(Plan
Alimentaire
Territorial).
Il semble
intéressant
de
s'inscrire
dans
le
PAT
départemental,
dont
des
actions
pourraient
se
mettre
en
place
sur
le territoire.
SMAAA
:
Claire
GAGET
fait
un
retour
sur
la
dernière
réunion
du
Syndicat.
Un
nouveau
président
a
été
élu
: M.
Patrick
BOUILLON,
maire
de
Lugny-les-Charolles.
Le
Syndicat
travaille
à
l'élaboration
d’un
nouveau
contrat
territorial
2023/2028.
Le
COPIL
a
échangé
avec
l'Agence
de
l'Eau
Loire
Bretagne,
notamment
sur
les
embâcles,
les
seuils
des
moulins.
Dans
le
cadre
de
la
préparation
de
ce
contrat,
le SMAAA
prévoit
de
rencontrer
chaque
CC
adhérente.
Le
SMAAA
étudie
également
une
possible
extension
du
périmètre
SMAAA
sur
la
CC
de
Marcigny,
en
intégrant
le
ruisseau
de
Baugy. Actualités
des
commissions
Commission
environnement
:
Bilan
très
positif
des
3
réunions
publiques,
avec
une
fréquentation
plus
de
100
personnes.
Bons
retours
suite
à
l'extension
des
consignes
de
tri
Les
bilans
des
tonnages
2022
établis
par
Valérie
montrent
une
forte
baisse
des
OM,
ainsi
qu'une
baisse
de
90
tonnes
des
flux
collectés
en
déchetterie.
Dans
le détail :
o
Tonnages
OM
: 656
tonnes
collectées
en
2022,
soit
-150
tonnes
(ou
-12
kilos/hab).
Coût
collecte
en
baisse
de
11338
€
(montant
2022
:
90
802
€)
et
reversement
SMEVOM
sur
le
traitement
OM
d'environ
21
770
€.
16
000
kilomètres
parcourus
en
moins
par
l’entreprise
de
ramassage
avec
le
passage
en
CO,5.
o
Collectes
sélectives
:
180
tonnes
d'emballages
et
papier
collectées
en
2022
(+2
tonnes)
; 226
tonnes
de
verre
(+8
tonnes).
Coûts
de
collecte
stables
(60
000
€).
o
Encombrants
: baisse
de
15
tonnes
(226
tonnes
contre
241
en
2021).
o
Cartons
: 76
tonnes
collectées
(-1
tonne).
Recette
revente
des
cartons
: 6
947
€.
o
Gravats
: 321
tonnes
en
2021,
contre
118
tonnes
de
plâtrés
+
141
tonnes
de
gravats
propres
en
2022.
Par
contre,
coût
en
très
forte
hausse
: de
3
390
€
à
13
820
€
en
2022
(dont
11
956
€
pour
les
seuls
plâtrés).
o
Déchets
verts
: 317
tonnes
broyées
en
2022
(304
tonnes
en
2021).
Commission
action
sociale
:
CTG
: o
Réunion
le
13/01
avec
ABISE
et
Brionnais
Découvertes,
pour
présentation
de
la
chargée
de
coopération
et
des
actions
2023.
Il
est
attendu
des
2
associations
une meilleure
collaboration
et
communication
avec
les
collectivités,
qui
sont
des
financeurs
importants.
o
COPIL
le
31/01
avec
une
vingtaine
de
partenaires
sociaux
du
territoire
—
la
réunion
a
permis
aux
partenaires
de
mieux
se
connaître
et
d’initier
des
collaborations.
Il
est
important
de
monter
que
sur
les
thématiques
sociales,
il y a
un
seul
territoire,
un
seul
projet
qui
concerne
les
2 CC.
o
La
jeunesse
est
une
priorité
de
travail
pour
2023
(comment
lutter
contre
la
perte
des
enfants
dans
les
structures
à
partir
de
11/12
ans).
Rencontre
avec
MSA
le
06/02.
Elle
est
venue
présenter
ses
différents
dispositifs
d'aide
pour
les
2
territoires
de
Marcigny
et
Semur
(territoires
prioritaires
pour
la
MSA).
Un
conventionnement
pluriannuel
peut
être
mobilisé
sur
2022/2025
à
partir
d’un
programme
d'actions
—
financement
mobilisable
de
48000
€
sur
cette
période
(hors
aides
à
l'investissement
et
appels
à
projets).
Une
partie
de
ces
aides
pourra
être
mobilisée
par
les
communes. MAM
lguerande
: les
travaux
ont
commencé
cette
semaine,
pour
tenir
le délai
d'ouverture
de
la
MAM
au
01/04.
Une
solution
temporaire
de
repli
du
RPE
a
été
vue
avec
la
Mairie
(la
PMI
visitera
ces
locaux
le
16/02).
ABISE
:
o
61enfants
inscrits
à l’ALSH
d’ABISE
pour
les vacances
hiver
(dont
31
enfants
originaires
de
la CCSB
et
26
de
la CCM).
o
La
directrice
va
être
en
arrêt
longue
durée
(9
à
12
mois).
L'association
est
en
train
de
recruter
une
directrice
en
intérim
o
Le
projet
à destination
des
séniors
monté
avec
l’IREPS
est
presque
finalisé.
Il s’agit
d’un
module
relaxation
/
psychologie
positive
de
6
séances
de
2
heures,
organisé
sur
le
printemps,
à
Ligny
en
Brionnais.
o
ABSE
collabore
aussi
avec
la
Mutualité
Française
pour
une
nouvelle
action
séniors
à
partir
de
septembre
(et
qui
s’étendra
sur
2024
également),
autour
des
thématiques
nutrition,
activité
physique,
…
o
Visite
d’un
bâtiment
artisanal
à Saint
Christophe
(local
fonctionnel).
La
négociation
est
en
cours
avec
le
propriétaire
(via
l’agence
immobilière
en
charge
de
la vente).
o
L’ACI
a
réalisé
un
important
chantier
de
déconstruction
à
la
Gendarmerie,
qui
va
générer
des
économies
non
négligeables
pour
la
CC
sur
le
budget
des
travaux
de
réhabilitation
de
la gendarmerie.
Commission
agricole :
15
agriculteurs
sont
venus
à
la
collecte
des
déchets
agricoles
organisée
en
janvier
avec
ADIVALOR.
Si
cette
collecte
est
renouvelée
en
2024,
il faudra
la faire
un
peu
plus
tard
60
commandes
ont
été
effectuées
auprès
des
19
producteurs
locaux
dans
le
cadre
de
l'opération
Drive
de
Noël
2022.
Au
niveau
du
marché
de
Saint
Christophe :
o
Très
bon
bilan
2022
: 47
000
bovins
vendus
sur
l’année,
soir
une
moyenne
de
960
animaux
par
marché
(en
baisse
de
10
bêtes/marché
par
rapport
à 2021).
Bon
mois
de
janvier
2023,
avec
850
bêtes
en
moyenne
à
chaque
marché
et
des
cours
encore
attractifs.
©
Travaux
d'optimisation
des
parcs:
les
carottages
pour
les
parcs
extérieurs
sont
terminés,
préparation
de
la pose
des
poteaux
et
des
barrières.
Pour
les
parcs
couverts,
des
modifications
ont
été
apportées
aux
plans
initiaux.
o
Réaménagement
prévu
du
pigeonnier
pour
apporter
plus
de
confort
aux
agents
qui
y
travaillent
le
mercredi.
o
À
partir
du
01/03,
nouveaux
horaires
avec
ouverture
à
4h
pour
le
déchargement
et
nouvelle
organisation
des
marchés
(celui
des
génisses
de
2
ans
aura
lieu
en
fin
de
matinée
et
non
plus
en
début
d'après-midi).
10 -_
Toiture
photovoltaïque
: les
membranes
donnent
des
signes
de
fatigue
et
produisent
de
moins
en
moins
(usure,
corrosion).
La
garantie
étant
toujours
en
cours,
un
courrier
a
été
adressé
à
EDF
Energies
renouvelables,
qui
a
installé
ces
membranes
en
2010.
En
parallèle,
la
CC
regarde
la
possibilité
d’un
investissement
complémentaire
permettant
de
compléter
la
production
dans
le
cadre
du
contrat
en
cours
(remplacement
des
membranes
par
des
panneaux
monocristallins
plus
performants
sur
moins
de
surface).
1|
convient
aussi
d’envisager
sérieusement
la
couverture
de
nouvelles
surfaces
de
parcs
aujourd’hui
à
l'air
libre
avec
une
toiture
photovoltaïque
(couverture
d'espaces
déjà
artificialisés
et
bitumés).
-
SYMISOA
:
réunion
ce
matin
pour
rencontrer
le
Bureau
d’études
retenu
pour
l’étude
de
la
gestion
de
la
ressource
en
eau
face
au
changement
climatique.
Un
temps
de
rencontre
sera
organisé
en
avril
avec
les
élus
des
5 communes
déjà
couvertes
et
des
4
communes
concernées
par
les
ruisseaux
orphelins.
-
P.
AUVOLAT
organisera
une
réunion
de
la
commission
courant
mars
Commission
tourisme
:
-
Un
grand
projet
touristique
est
en
réflexion
pour
donner
un
nouvel
élan
à
lantenne
touristique,
à
la
visite
du
marché
et
à
l’accueil
des
visiteurs
les
autres
jours
de
la
semaine
(et
pas
que
le
mercredi),
pour
mettre
en
avant
nos
patrimoines,
les
découvertes
paysagères.
Ce
travail
est
conduit
par
la
CCSB
avec
la
direction
du
marché
et
l'antenne
touristique.
Il y
a
une
certaine
urgence
à travailler
sur
le sujet
et
notamment
vis-à-vis
de
l’Appel
à projet
du
CEREMA
sur
les
sentiers
de
randonnée.
La
Communauté
de
communes
va
solliciter
une
nouvelle
aide
de
l’ANCT
pour
conforter
les
orientations
du
projet
et
pour
obtenir
un
appui
méthodologique
de
professionnels
du
tourisme
et
pour
réfléchir
à
muséifier
les
découvertes.
-
Le
travail
sur
le
repérage
des
éléments
repérés
par
les
étoiles
violettes
sur
les
plans
du
PLUI
avance
— travail
à faire
avec
la
commission
urbanisme.
Commission
communication
:
-
INSITU
a
bien
avancé
sur
le
nouveau
site
internet
: interface
commune
avec
l'application
plus
fluide,
plus
simple
à
administrer.
-
Plus
de
1400
téléchargements
de
l'application.
L'objectif
initial
de
1 500
téléchargements
est
quasiment
atteint.
Commission
urbanisme
:
-
Réunion
le
08/02
avec
LATITUDE
pour
expliquer
le
travail
à
faire
dans
les
communes
pour
la
modification
n°1
du
PLUi
: identification
des
étoiles
violettes,
les
changements
de
destination,
le
réparage
des
STECAL,
des
emplacements
réservés,
révision
des
OAP.
Il est
aussi
demandé
au
Bureau
d’études
de
travailler
à
la
simplification
des
pièces
règlementaires.
Actualités
des
communes
Varenne
L’Arconce :
installation
de
3
spots
Led
pour
éclairer
l’église.
Pour
les
travaux,
un
couvreur
a
enfin
été
trouvé
(entreprise
d'AUTUN).
La
commune
travaille
sur
l’optimisation
du
plan
de
financement. Semur-en-Brionnais
:
organisation
d’une
marche
Semur
/
Cluny
sur
2
jours
en
mai
2024
pour
commémorer
les
1
000
ans
de
la
naissance
de
Saint
Hugues
(fin
de
la
1°"
étape
à
Charolles).
D'ici
là,
en
2023,
projet
d’une
journée
de
mise
en
valeur
des
4
sites
clunisiens
(Semur,
Iguerande,
Marcigny,
Varenne)
dans
le
cadre
de
la
candidature
UNESCO.
11 Sarry
: 3
projets
communaux
en
cours
: 1/
création
d’un
verger
de
sauvegarde
; 2/
étude
sur
la gestion
des
eaux
de
ruissellement
autour
du
bourg,
depuis
Gregaine
; 3/
embellissement
et
végétalisation
de
la
cour
de
la
mairie
avec
installation
d’une
grille
et
plantations
dans
massifs.
Sainte
Foy
: restauration
du
lavoir
et
de
la
bascule
sur
place
dans
le
bourg.
Travaux
de
voirie
prévus
cette
année.
La
commune
a
reçu
une
demande
pour
un
festival
musical
en
juin
sur
un
terrain
situé
à
proximité
du
bourg.
Saint
Julien
de
Jonzy
: étude
en
cours
pour
trouver
l’origine
des
affaissements
devant
la salle
des
fêtes.
La
Mairie
a
installé
un
écran
pour
les
séances
ciné
village
et
a
déposé
des
demandes
de
financement
pour
la
restauration
des
vitraux
de
l’église
et
la
création
d’une
aire
de
jeux
pour
les
enfants.
Saint
Didier
en
Brionnais
: organisation
de
la
marche
ce
dimanche
19/02.
Samedi
04/03,
opération
de
nettoyage
de
l’Arconce
menée
par
les
pêcheurs.
Saint
Christophe
en
Brionnais
: restauration
en
cours
d’une
partie
du
toit
de
l’église.
Organisation
d’un
forum
des
associations
en
mars
pour
recréer
du
lien
social.
La
saison
théâtrale
s’est
terminée
sur
un
grand
succès.
Saint
Bonnet
de
Cray:
le
projet
de
bâtiment
technique
avance.
Une
réunion
destinée
aux
élus
des
communes
et
des
2
CC
sur
les
énergies
renouvelables
aura
lieu
le
14
mars
prochain,
en
collaboration
avec
la
Chambre
d'agriculture.
Oyé
: pas
d'actualité
particulière.
Mailly
: la commune
travaille
sur
un
projet
d'aménagement
du
bourg.
Un
pont
a été
endommagé
sans
tiers
identifié.
7
000
€
de
réparation
à
prévoir
pour
la commune.
Ligny
en
Brionnais:
les
derniers
travaux
d'aménagement
du
bourg
sont
en
cours.
La
commune
a
enregistré
des
économies
importantes
sur
la maîtrise
de
l’éclairage
public
et
dans
les
bâtiments
publics
(sensibilisation
des
utilisateurs).
Iguerande
: Le
chantier
de
la
médiathèque
prend
du
retard.
La
commune
travaille
sur
la
révision
de
son
schéma
directeur
assainissement
collectif
et
plusieurs
projets
: aménagement
de
toilettes
à la gare
et
installation
de
bornes
de
stationnement
vélos
; arrachage
d’une
haie
tuya
au
stade
et
remplacement
par
haies
de
charmilles;
économies
d’énergie
dans
les
écoles
et
sur
le
bâtiment
de
la
Mairie.
Le
déménagement
de
La
Poste
dans
la
mairie
a
eu
lieu
depuis
semaine
dernière,
permettant
le
réaménagement
du
local
par
ACI.
Côté
animations,
le
18/03,
Saint
Patrick
et
le
03/03
spectacle
à
Espace
culturel.
Fleury
la
Montagne
: les
travaux
de
l’école
continuent.
Briant
: au
plan
d’eau,
projet
d'aménagement
d’un
ponton
avec
accès
handicapés
et
rénovation
des
jeux
enfants.
Travaux
voirie
prévus
(forte
réactualisation
des
devis
depuis
décembre).
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h00
Le
Président
de
la
Communauté
de
communes
La
secrétaire
de
séance,
David
CORDEIRO
Rachel
BESANCON
12