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Déliberation - 14.10.0126 subvention unss colleges et lycees
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Lien du pdf (Déliberation - 14.10.0126 subvention unss colleges et lycees)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Industrie,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
Nombre
de
membres
Art.
21212
Qui
ont
pris
En Exercice
part à la
du
CGCT
délibération
43
43
31
Objet 14.10.0126
Subvention
UNSS
Collèges
et Lycées
REPUBLIQUE
FRANCAISE
k
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
Séance
du
09
octobre
2014
Compte
rendu
affiché
le 16
octobre
2014
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
le
03
octobre
2014
Président
:Madame
Hélène
GEOFFROY,
Maire.
Secrétaire
élu
:Monsieur
David
TOUNKARA
Membres
présents
à la séance
:
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERE,
Fatma
FARTAS,
Eliane
DA
COSTA,
Kaoutar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
David
TOUNKARA,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Yvan
MARGUE,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
DIDION,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
, Eliane
BADIOU,
Nassima
KAOUAH,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Oscar
ARAZ,
Myriam
MOSTEFAOUI.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Ahmed
CHEKHAB
à
Pierre
DUSSURGEY,
Nadia
LAKEHAL
à
Stéphane
GOMEZ,
Mourad
BEN
DRISS
à
Kaoutar
DAHOUM,
Virginie
COMTE
à
Christine
BERTIN.
Membres
absents
excusés
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD,
Saïd
YAHTAOUL,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
GASMI,
Sophie
CHARRIER,
Dorra
HANNA
CHI,
Nawelle
CHHIB,
Christiane
PERRET-FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA RAPPORT
DE
MADAME
JACOB
Mesdames,
Messieurs,
Par
délibération
du
13
octobre
2010,
il avait
été
décidé
le
principe
d’une
subvention
annuelle
au
district
de Vaulx-en-Velin
de
l’UNSS
(Union
Nationale
de
Sport
Scolaire)
sur la base
de
9 € par
élève
licencié
que
nous
proposons
de maintenir
en 2014.
L’UNSS
a pour
objectif d’assurer
le développement
des
activités
physiques
et sportives
dans
les
établissements
du
second
degré,
de promouvoir
des
liaisons
actives
avec
l’environnement
Sportif
et Culturel
existant
et de
favoriser
le développement
de
la vie
associative.
En
conséquence,
je vous
propose
:
»
D’attribuer
à
l’UNSS,
pour
les
Collèges
et
Lycées,
une
subvention
d’un
montant
total
de
7
497
€
au
titre
de
l’année
2014
(9
Euros
x
833
élèves
licenciés
UNSS
(état joint)),
soit
une
augmentation
de
7,30
%
par
rapport
à l’année
2013
dont
le
montant
était
de
6
984
€
(9
€
x
776
élèves
licenciés
UNSS)
;
>
Dire
que
la dépense
sera
imputée
sur
les
crédits
sports
réservés
du
Chapitre
65
article
6574
du
budget
2014.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
et à l’unanimité,
>
Décide
d’attribuer
à l’UNSS,
pour
les
Collèges
et
Lycées,
une
subvention
d’un
montant
total
de
7 497
€ au
titre
de
l’année
2014
(9
Euros
x
833
élèves
licenciés
UNSS
(état joint)),
soit une
augmentation
de
7,30
%
par
rapport
à l’année
2013
dont
le
montant
était
de
6
984
€
(9
€
x
776
élèves
licenciés
UNSS)
;
>
Dit
que
la dépense
sera
imputée
sur les
crédits
sports
réservés
du
Chapitre
65
article
6574
du
budget
2014.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
Mme
la Députée
- Maire DEPARTEMENT
DU
RHONE
VILLE
DE
VAULX-EN-VELIN
Etat
Subvention
UNSS
Collèges
et Lycées
(licences
2013/2014
— subvention
2014)
Etablissements
Nbre
de
licenciés
Montant
alloué
.
9€
x
Lie.
H.
BARBUSSE
241
2
169
UNSS
CES
Barbusse
J.
DUCLOS
112
1008
Àss
sport
CES
Duclos
Aimé
Césaire
143
1287
Association
sportive
Aimé
Césaire
P.
VALDO
167
1 503
Association
sportive
Valdo
L.E.P.
Les
CANUTS
70
630
Association
sportive
les Canuts
!Lycée
R.
DOISNEAU
100
900
|
Ass
sportive
LEGT
833
7 497