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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulx-en-Velin.
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Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
vaubevelin Nombre
de
membres
Art. 2121-2
Qui ant pris
En
Exercice
part à la
du CGCT
délibération
43
43
41
Objet
:
15.05.0292
Révision
des
critères
de
subventions
et subventions
aux
associations
sportives
2014/2015
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
28
mai
2015
Ecrétaire
élu
:Monsieur
Pierre
BARNEOUD
Membres
présents
à la séance
:
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Kaoutar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Yvan
MARGUE,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
DIDION,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Eliane
BADIOU,
Nassima
KAOUAH,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-
Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
GASMI,
Dorra
HANNACHI,
Nawelle
CHHIB,
Christiane
PERRET-FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Saïd
YAHIAOUI
à
Dorra
HANNACHI,
Patrick
MANDOLINO
à
Bernard
GENIN.
Membres
absents
excusés
:Mourad
BEN
DRISS,
Sophie
CHARRIER
Membre
démissionnaire
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD RAPPORT
DE
MONSIEUR
DUSSURGEY
Mesdames,
Messieurs,
Le
sport
occupe
une
place
prépondérante
à Vaulx-en-Velin
et la majorité
municipale
en a
fait un
de
ses
axes
de
cohésion
sociale
au
sein
de
notre
commune.
Il contribue
à l’éducation
des
plus
jeunes
et
au
bien-être
des
personnes.
Le
tissu
associatif
sportif
qui
rassemble
50
associations
sportives
avec
les
associations
sportives
scolaires,
et
plus
de
9500
adhérents,
joue
un
rôle
principal
dans
la vie
locale,
au
contact
direct
des
habitants.
La
municipalité
a souhaïîté
améliorer
sa relation
aux
associations
sportives
notamment
grâce
à la
révision
des
critères de
subventions.
Cette
démarche
s’inscrit dans
une
double
logique
visant
à :
-_
Reposer
les
bases
d’un
partenariat
transparent
et
équilibré
avec
l’ensemble
du
monde
sportif
notamment
en
termes
de
procédures
de
demande
de
subvention
et
de
consolidation
des
aides
municipales
financières,
humaines
et matérielles.
-
Accompagner
les
associations
sportives
au
plus
près
de
leur
besoin,
valoriser
et
développer
leur
impact
sur
la
pratique
sportive
des
Vaudais
notamment
dans
le
cadre
du
nouveau
programme
sportif municipal.
L'élaboration
du
programme
sportif municipal
s’est
appuyée
sur
Les
Etats
Généraux
du
Sports
de
décembre
2014
et se
décline
aujourd’hui
à partir
de
quatre
orientations
et de
onze
enjeux
:
1-
L'éducation
par
le
sport
: intégrer
le
sport
comme
outil
d'éducation
et
de
citoyenneté
en
cohérence
avec
le projet
éducatif de territoire
(PEDT)
-
Favoriser
la
pratique
sportive
pour
en
faire
un
outil
de
développement
personnel,
de
socialisation
et de citoyenneté.
-_
Développer
la pratique
physique
et sportive
à des
fins de santé
et de bien-être.
2-
Le
sport
pour
tous
: garantir
à tous
la pratique
d’une
activité
sportive
-
Proposer
un
parcours
de
découverte
et
d’apprentissage
de
la
pratique
sportive
de
la
petite
enfance
aux
seniors.
-_
Développer
l’accessibilité
au
sport
du
public
féminin.
-_
Développer
l’accessibilité
au sport des personnes
en
situation de handicap.
-_
Soutenir
la pratique
sportive
libre.
3-
Le
mieux
vivre
ensemble
: utiliser le sport pour
favoriser
le mieux
vivre
ensemble
-_
Développer
des
activités
physiques
et sportives
pour
favoriser
la rencontre
entre
les différents
publics
et renforcer
la cohésion
sociale.
S’appuyer
sur
des
évènements
sportifs
et
culturels
afin
de
sensibiliser
à
la préservation
de
l’environnement
et à la valorisation
des
sites
naturels
vaudais.
4-
Le
rayonnement
de
la Ville
: concourir
au rayonnement
positif de
Vaulx-en-Velin
-_
Soutenir
le sport
de
haut
niveau
pour
accroître
la notoriété
et l’attractivité
de
la ville.
-
Renforcer
le
positionnement
Métropolitain
grâce
à
des
clubs,
des
manifestations
et
des
équipements
de dimensions
intercommunales.
- _ Récompenser
les
sportifs
et les
dirigeants
pour
valoriser
les performances
et l’engagement. Un
travail
partenarial
animé
par
un
expert
du
domaine
sportif
a réuni
l’ensemble
des
dirigeants
des
associations
sportives
et
ceux
de
l’Office
municipal
des
Sports
lors
de
deux
réunions
plénières
et
de
quatre
réunions
de
travail,
Cette
démarche
enrichie
par
l’audition
individuelle
de
sept
présidents
de
club
et
par
une
requête
d’informations
complémentaires
à
toutes
les
associations
a
permis
de
dégager
une
vision
globale
des
associations
sportives
vaudaises
et
une
analyse
des
modalités
des
subventions
actuelles
:
-
un
nombre
réduit
de
clubs
sur
la
commune
(1
club
pour
1000
habitants
en
référence
à
2,56
clubs
au
niveau
national),une
taille
importante
(211
adhérents
en
référence
à
une
moyenne
nationale
de
95
adhérents)
et
un
fort
taux
de
dépendance
municipale
(48%
en
référence
à 21%
au
niveau
national).
-
la
connaissance
des
subventions
uniquement
en
fin
de
saison
sportive
(lors
du
vote
du
solde
des
subventions
en
avril),
la
complexité
à
recevoir
jusqu’à
cinq
subventions
par
an,
des
calendriers
différents
pour
les
parts
régionales
et
nationales,
des
conventions
à
rénover
(certaines
sont
encore
rédigées
en
francs),
des
procédures
de
contractualisation
différentes
selon
les
clubs,
certains
clubs
bénéficient
d’une
subvention
nationale
en
évoluant
à un
niveau
moindre
que
d’autres
clubs
qui
n’en
bénéficient
pas,
l’incompréhension
entre
les
éléments
demandés
dans
le
dossier
et le
calcul
de
la
subvention,
la
limitation
de
l’impact
des
critères
à
cause
de
la
pondération
à la
baisse
ou
à la
hausse
de
10%
du
calcul
de
subventions.
Cette
démarche
a abouti
à la
construction
d’une
nouvelle
grille
de
critères
de
subventions
qui
se
décompose
en
trois
parties
répondant
au
besoin
de
structuration
de
chaque
association,
à la
mise
en
œuvre
de
leur
projet
associatif
et
aux
orientations
du
Programme
Sportif
Municipal.
Aide
à
la
vie
Aide
au
développement
|
Aide
aux
projets
associative
du
sport
d'intérêt
général
Aide
à
la
structuration
de
|
Nombre
de
licenciés
Participation
dispositifs
[Education
l’association
Nombre
de
jeunes
éducatifs,
de
santé
par
Le
sport
Aide
à l'emploi
Nombres
de
femmes
Participation
aux
actions
Aide
à l'investissement
Nombre
de
Vaudais
de
territoires,
quartiers,
|SPOrt
pour
Aide
à la
Formation
Niveau
du
club
(loisir
à |
Soutien
aux
évènements
(°US
national)
sportifs
Mieux
vivre
Nombre
de
rencontres
à |
Soutien
au
rayonnement
ensemble
domicile
et
à l’extérieur
métropolitain
Rayonnement de
la
ville
Pour
le
calcul
des
montants
de
subventions,
la
partie
«aide
au
développement
du
sport
»
représente
60%
de
l’enveloppe
budgétaire
globale
dédiée
aux
associations
sportives,
l’
« aide
à la
vie
associative
»
représente
quant
à
elle
30
%
de
l’enveloppe
globale
et
l’
«aide
aux
projets
d’intérêt
général
»
10
%.
Ces
taux
pourront
être
adaptés
les
années
suivantes
en
fonction
du
nombre,
de
la
nature
et
de
la
qualité
des
projets
proposés
par
les
associations.
Les
critères
définis
spécifiquement
pour
les
trois
parties
permettent
d’attribuer
à
chaque
association
un
nombre
de
points
traduit
en
euros
par
sa
multiplication
par
la
valeur
du
point
(celle-ci
résultant
du
montant
consacré
à chaque
partie
divisé
par
le
nombre
total
de points). Présentation
du
mode
de
calcul
:
1 - Aide
à la vie
associative
:
Le
montant
attribué
intègre
dans
son
mode
de
calcul
: l’achat
de
matériel
plafonné
à hauteur
de
5
000
€,
l'indemnisation
d’un
nombre
d’heures
d’encadrement,
la masse
salariale
du
personnel,
les
cotisations
et le pourcentage
de
Vaudais
adhérents
au
club.
(Achat
de
matériel
plafonné
à 5
000
€ +
Nombre
d'heures
des
encadranits
indemnisés
à hauteur
de
10
euros
de
l'heure
masse
salariale
du personnel
salarié —
les
cotisations
des
adhérents)
x
%
Vaudais).
2
- Aide
au
développement
du
sport
2-1
— Niveau
Le
soutien
financier
municipal
est calculé
en
prenant
en
considération
: le nombre
de
licenciés,
le
nombre
de
rencontres
à
domicile,
le
nombre
de
rencontres
à
l’extérieur
et
le
niveau
sportif
associé
à
un
coefficient
: Loisir
—
coef.0
/ local
—
coef.
1/ Départemental
—
coef2/
Régional
—
coef.4/ Inter-Régional
— coef.6 / National
— coef.8.
Le
calcul
est le
suivant
: [(Nombre
de
licenciés
x Nombre
de
rencontres
à domicile)
+
(Nombre
de
licenciés
x Nombre
de
rencontres
à l'extérieur
x 2) x coefficient
associé
au
niveau
sportif]
2-2
- Accessibilité
Cet
item
prend
en
compte
: les
compétiteurs
âgés
de
moins
de
18
ans,
les
compétitrices
âgées
de
moins
de
18
ans
et le pourcentage
de
vaudais
au
sein
de
chaque
club.
(Nombre
de
compétiteurs
de
moins
de
18
ans
+
Nombre
de
compétitrices
de
moins
de
18
ans)
x
%
vaudais)
3 - Aide
aux
projets
d’intérêt
général
Celle-ci
est
fixée
en
fonction
de
la
qualité
des
projets
présentés
et
de
leur
inscription
dans
les
orientations
politiques
proposées
par
la municipalité.
En
parallèle,
un
besoin
d’accompagnement
des
associations
sportives
a
pu
être
repéré
afin
d’améliorer
de
manière
prioritaire
les
capacités
administratives
associatives
afin
de
développer
leurs
ressources
(subventions
publiques
et
privées,
réductions
des
amendes
fédérales
notamment),
pour
sécuriser juridiquement
le versement
de
salaires
ou
d’indemnisations,
et
pour
mieux
communiquer
et valoriser
leurs
activités.
La
définition
des
rôles
de
l'OMS,
de
la DDSVA
et
du
service
des
sports
devrait
permettre
de
véritables
avancées
dans
ces
domaines
et
faciliter
une
structuration
durable
du
tissu
associatif sportif vaudais.
Au
final,
le tableau
présenté
en
annexe
1 est le résultat
de
l’application
des
nouvelles
modalités
d’attribution
de
subventions
aux
associations
sportives.
Afin
d’accompagner
cette
phase
de
transition,
une pondération
de l’évolution
des aides
financières
municipales
soit en augmentation,
soit
en
diminution
a été
intégrée.
En
complément,
la Ville
va
rencontrer
et
accompagner
le
plus
rapidement
possible
les
associations
qui,
au
vu
de
nos
critères,
auraient
dû
subir
les
baisses
les
plus
marquantes.
Elles
sont
au
nombre
de
onze
: ABYSSE
PLONGÉE,
ASLR
VV,
ASUL
VV
AVIRON,
ASUL
VV
HANDBALL,
CLUB
HALTÉROPHILIE,
MJC
AÏKIDO,
MJC
GYMNASTIQUE,
SAUVETEURS
VOLONTAIRES,
VAULX
BASKET
CLUB,
VV
HANDBALL
CLUB
et VV
TRIATHLON.
En
conséquence, je vous
propose
:
>
D’approuver
le présent
rapport
;
>
D’approuver
les montants
de
subventions
aux
associations
pour
la saison
2014/2015
; >
De
décider
le
versement
des
montants
des
soldes
de
subventions
aux
associations
désignées
dans
le
tableau
ci-dessous
;
>
De
dire
que
les
dépenses
seront
imputées
dans
le
chapitre
65,
article
6574
du
BP
2015.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
et
à
la
majorité,
>
Approuve
le
présent
rapport
;
>
Approuve
les
montants
de
subventions
aux
associations
pour
la
saison
2014/2015
:
>
Décide
le
versement
des
montants
des
soldes
de
subventions
aux
associations
désignées
dans
le
tableau
ci-dessous
;
#
Dit
que
les
dépenses
seront
imputées
dans
le
chapitre
65,
article
6574
du
BP
2015.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme ANNEXE
1 -
Subventions
aux
associations
sportives
et
soldes
pour
la
saison
2014/2015
CLUBS
Discipline
ments
(lente
lee
1 |
ABYSSE
PLONGEE
Plongée
1 581
1 581
0
2
[AMICALE
LAIQUE
GYMNASTIQUE
|
Gymnastique
300
79
221
3 |
AMICALE
LAIQUE
JUDO
Judo
11195]
-4876.50
6318.50
4 |
ASLRVV
To
4500
1 894
2 606
5 |
ASSOCIATION
BOULISTE
Boule
10
000
1 440
8560
6
LA
FETANQUE
VAULE
19 738
3 647
16 091
7 |
ASULVV
AVIRON
ë
Rn
2 500
2348
152
8 |
ASULVV
HANDBALL
Handball
féminin
125
000
82
474
42
526
9 |
AVINKHA
ECHEC
Echecs
5000
[+
957.50
4 042.50
10 |
BOXING
CLUB
VAULX
EN
VELIN
Boxe
16 000
4885
11115
11
[CPREA
VV.
:
Escalade
92
865
43752
49
113
12 |
CERCLE
VAUDAIS D'ESCRIME
Bscuine
8 346
2 568
5778
13 |
CLUB
GYMNIQUE
Gynnnstque
12
928
41326
=:
8602
14 |
CLUB
HALTEROPHILE
Haltérophile
7 057
7 057
0
#°
Muitiactivités
je,
:
#
15 |
ESLV
Un
Ne
522
|
2 059
3173
Table
É
16 |
FCVAULX
Football
232
385
160
500
71
885
17
JEUISAL
=
Futsal
10043
[+
3956.50
6086.50
18 |
HUNG
CAR
KUNG
FU
Kung
Fu
3922
1 280.50
2 641.50
19 |
INDEPENDANTE
GYMNASTIQUE
:
|
Gymnastique
-
\: 14
540
79455
|
6594.50
20 |
MJC AIKIDO
Aïkido
1 500
1 204
296
21
| MICDANSE
Danse
“227
1401
1.401
0
22 |
MJC
FULL
CONTACT
Full
Contact
4502
1157
3345
23
|
MJC
GYMNASTIQUE
: -:
Gymnastique
?
1047
1 047
0
24 |
MJC
KARATE
Karaté
49
000
24
523.50
24
476.50
25 |
MJc
vor
Voile
= 3000
52
794
2206
26 |
MJC
VOLLEY
Volley
300
223
77
27
|[MICYOGa
:
Yoga
300
7
185
7
281.50
28 |
OLYMPIQUE
DE
VAULX
Football
31
000
8 807
22193
29 |
ROLLER
OLYMPIQUE
VAULX
Hockey
Roll
.
|.
99997
44
688.50
55
308.50
30 |
S.VOLONTAIRE
CANOE
KAYAK
ss
20
000
18 600
1 400
31 |
TAEKWONDO
CLUS
:
RER
ES
27
65000
36152
28
848
32 |
TENNIS
CLUB
Tennis
19
000
5188
13 812
33 |
USVFOOTBALL
=:
Football
:
11954
4 460.50
7 493.50
34 |
usv
Gym
Gymnastique
500
136.50
363.50
35 |
VAULX BASKET
CLUB
-
Basket
89
163
81
607.50
7555.50
36 |
VELO CLUB
VAULX
EN
VELIN
Vélo
130
000
87
175
42825
37 | VV
HANDBALLCLUB
:-…—
Handball
Masculin
|
.: :
58
000
29
100
©28
900
38 | VV
NATATION
Natation
19 474
9 500
9 974
39 | VV
RUGBY LEAGUE
Rugby
18
722
6208
|:
12 514
40 | VV
TRIATHLON
Triathlon
11
000
5 400
5 600
TOTAL GENERAL
1217992
|
705017.50
512
974.50