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Déliberation - 1584778
Déliberation - 1625859
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 1625859)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201352-20240327-2024-16-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 02/04/2024
République
Française
N°
2024-16
Département
de
la Loire
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la commune
de:
MARCLOPT
Séance
du
26
mars
2024
Nombre
de
conseillers
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
Le vingt-six
mars,
et à
- en exercice
14
vingt
heures
trente
, le conseil
municipal
de
cette
- présents
12
:
commune,
régulièrement convoqué,
s’est réuni au
- votants
14
(1242
pouvoirs)
nombre
prescrit
par
la loi,
à la salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de Mme
EYRAUD
Catherine.
- absents - exclus
:
k
2
Date
de convocation
:
Etaient
présents
: Raphaël
DOITRAND,
Emmanuel
06/03/2024
OULION
,Josiane
DURAND,
Bernadette
AGOSTINI,
Date
d’affichage :
Sandrine
PERRET,
Pierre
SAUZET,
Gaëlle
LACHAND
,
06/03/2024
Bruno
REY,
Dominique
PONTONNIER,
Valérie
GAUDIN
Objet
7.1
BUDGET
PRINCIPAL
2024
Absents
: Bernard
BRUN
( a donné
procuration
à Mme
Eyraud)
Eric
HERRGOTT
( a donné
procuration
à M
Sauzet) Secrétaire
de
séance
:
DURAND
Josiane
M
Doitrand
présente
Le budget
prévisionnel
proposé
pour
2024
comme
suit
:
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
573
232.65
€
476
624.65
€
Recettes
911
564.50
€
476
624.65
€
Après
avoir
pris
connaissance
des
documents,
de
la
proposition,
avoir
discuté
et
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
- _
APPROUVE
le budget
primitif 2024
-__
VOTE
le budget
en suréquilibre
Certifié
conforme,
Fait
à Marclopt,
Le
27/03/2024
La
secrétaire
de
séance
Mme
Josiane
DURAND
Le
Maire,
Catherine
EYRAUD
Ont
signé
au registre
Mme
le Maire
et le secrétaire
de
séance.
Publié
sur
le site
internet
le 03/04/2024