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Déliberation - 1249521
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 1249521)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
République
Française
Département
de la Loire
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201352-20230328-2023-13-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par le préfet : 31/03/202:
N°
2023-13
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la commune
de :
Séance
du
MARCLOPT 28
MARS
2023
Nombre
de conseillers
- en
exercice
14
- présents
14
- votants
14
- absents - exclus
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-huit
mars
à vingt-
neuf heures
trente
, le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
Mme
EYRAUD
Catherine.
Date
de
convocation
:
21/03//2023 Date
d’affichage
:
21/03/2023
Etaient
présents
: Raphaël
DOITRAND
, Bernard
BRUN,
Emmanuel
OULION,
Josiane
DURAND,
Bernadette
AGOSTINI,
Eric
HERRGOTT,
Sandrine
PERRET,
Stéphane
BAROU,
Pierre
SAUZET
, Gaëlle
LACHAND
,
Objet
7.1
BUDGET
ASSAINISSEMENT
2023
Absents
:
Bruno
REY,
Dominique
PONTONNIER,
Valérie
GAUDIN
Secrétaire
de
séance
:
Josiane
DURAND
M
Doitrand
présente
le budget
prévisionnel
proposé
pour
2023
comme
suit :
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
153
337.45
€
285
210.95
€
Recettes
153
337.45
€
285
210.95
€
Après
avoir
pris
connaissance
des
documents,
de
la
proposition,
avoir
discuté
et délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-__
APPROUVE
le budget
primitif 2023
-__
VOTE
le budget
en suréquilibre
La
secrétaire
de
séance
Mme
Durand
Josiane
Ont
signé
au
registre
Mme
le Maire
et le secrétaire
de
séance.
Publié
sur
le site
internet
le 03/04/2023
Certifié
conforme,
Fait
à
Marclopt,
Le
28/03/2023
Le
Maire,
Catherine
EYRAUD