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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 088 tarifs le cadran 2010 20110ea1
Document publié le Mardi 20 juillet 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 088 tarifs le cadran 2010 20110ea1)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
: Tarifs le Cadran de la saison
| culturelle 2010/2011. communauté
; de communes du Rapporteur : M. Gérard FROMM
rianconnaëis
v Le 20 juillet 2010 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la
convocation du 12 juillet 2010 en la salle du Conseil les
Cordeliers, sous la présidence de M. Alain FARDELLA
Les Cordeliers
1,rue Aspirant Jan
05105 BRIANCON cedex
Tél. 0492 21 35 97 Nombre de conseillers en exercice : 37 Fax 04 92 20 38 90 Présents : 34
accueil@cchrianconnais.fr Nombre de pouvoir À
www.cchrianconnais.fr
Nombre de votes : 35
M. Maurice DUFOUR est nommé secrétaire de séance
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Renée PETELET, M. Alain NICOLOSO, Mme Marie Hélène PONSART, M. Maurice DUFOUR, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Aurélie POYAU, M. Eric PEYTHIEU, Mme Nicole GUERIN, M. Thierry DUCURTIL, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Jean Louis FAURE, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Christine VALLA, M. Claude PLEINDOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Edmond CADET, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC, Mme Corinne MEYER, M. Pierre LEROY, Mme Léa ROUX, M. Henry RAOUX, M. Philippe STOCKLI, M. Philippe MARIACHER, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, M. Xavier CRET, Mme Nicole MATHONNET, Mme Laurence FINE, Mme Brigitte BOREL, M. Bernard COLOMBAN.
Avait donné pouvoir : M. Philippe SEZANNE à M. Guy HERMITTE.
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2010-27-10 en date du 27 janvier 2010, portant compétence en matière de gestion d'équipements culturels,
Considérant la nécessité de fixer les tarifs de la saison culturelle 2010/2011, pour le Théâtre du
Cadran,
Vu la délibération n°2009-059 du 9 juin 2009, portant actualisation des tarifs, relatifs à l'accès aux différents spectacles et formes de manifestations,
Vu la transmission tardive par le secrétariat du Cadran du projet de tarifs pour la saison culturelle prochaine,
Vu la proposition du Bureau en date du 25 mai 2010, de maintenir les tarifs de la saison culturelle 2009/2010,
Vu l'avis favorable de la commission « Culture et Patrimoine » en date du 29 juin 2010,
Conseil Communautaire , à l'unanimité
m Décide de maintenir l'application des tarifs de la saison culturelle 2009/2010 du Théâtre du Cadran, en l’état, pour la saison culturelle 2010/2011.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme:
és ñ il Alain FARDELLA
Date dépôt S.P. : & Ÿ MU
Date affichage à À
Délibération n° 2010-088
. Page 1/1 Briançon - Cervières - : - Le Monêtier les Bains Montgenévre” Névache
Affaires culturelles
#6 - Saint Chaffrey- La Salle les Alpes - Val des Prés - 2: Aie Villard Saint Pancrace