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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 118 rapport annuel du delegataire du theatre le cadran 20099e33
Document publié le Mardi 28 septembre 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 118 rapport annuel du delegataire du theatre le cadran 20099e33)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
Affaires Culturelles
Cadran / 2005 communauté
ré de communesdu Rapporteur : M. Le Président
a s
.
VARCORRAIT Le 28 septembre 2010 à 18 heures
30, le Conseil
h Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à
la
Les Cordeliers convocation du 22 septembre 2010 en la salle du Conseil
1, rue Aspirant Jan les Cordeliers, sous la présidence de M. Alain FARDELLA
05105 BRIANÇCON cedex
Tél. 04 92 21 35 97 Nombre de conseillers en
exercice : 37
Fax 04 92 20 38 90 Présents : 29 jusqu'à la délibération
2010-107
accueil@ccbrianconnais.fr 28 à partir de la délibération
2010-108
www.ccbrianconnais.fr Nombre de pouvoir : 5 jusqu'à
la délibération 2010-107
6 à partir de la délibération 2010-108
Nombre de votes : 34
M. Guy HERMITTE est nommé secrétaire de séance
Etaient présents : M. Gérard FROMM, M. Raymond CIRIO, M. Alain NICOLOSO,
Mme Marie Hélène PONSART,
M. Maurice DUFOUR, M. Alain PROREL, Mme Marie MARCHELLO, M. Eric PEYTHIEU,
Mme Nicole GUERIN,
M. Philippe SEZANNE, M. Marc FAURE BRAC, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Jean
Louis FAURE, M. Alain FARDELLA,
Mme Christine VALLA, M. Pierre BOUVIER, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Guy HERMITTE,
M. Marc FORNESI,
M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC, M. Pierre LEROY, M. Henry RAOUX, M.
Philippe STOCKLI,
M. Philippe MARIACHER, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, M.
Xavier CRET,
Mme Laurence FINE, Mme Brigitte BOREL,
Avaient donné pouvoir : M. Marc FAURE BRAC à M. Marc FORNESI à partir de la délibération
n°2010-108
M. Christian BREMOND à Mme Brigitte BOREL
Mme Corinne MEYER à M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC
Mme Catherine VALDENAIRE à M. Philippe SEZANNE
Mme Léa ROUX à M. Pierre LEROY
Mme Nicole MATHONNET à M. Xavier CRET
Vu les articles R 2221.52 et 2221-28 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le passage en Commission Consultative des Services Publics locaux le
15 septembre 2010,
Le Président présente le rapport financier du délégataire du théâtre le Cadran
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
Approuve le rapport d'activités 2009 du délégataire du théâtre le Cadran
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
Alain ELLA.
Date dépôt S.P.: 4 OCT. ?
Date affichage: {} 5 £T, 2019
Délibératign.2010-118 ie | NO © Cervières - ! à rave - Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache
Acte - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - x Aie - Villard Saint Pancrace