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Document publié le Lundi 17 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2022 257 Modifications dans les commissions et les organismes exterieurs)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Vieillesse,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20221117-10204-DE-1-1 en date du 22/11/22 ; REFERENCE ACTE : DEL-2022-257
DEL-2022-257
Nombre de
membres en
exercice
95
Présents et
représentés
85
Délibération
Date de mise
en ligne
24 NOV. 2022
Déposée en
Préfecture le
22 NOV. 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU GRAND ANNECY
SEANCE du 17 NOVEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux
Le dix sept du mois de novembre à dix-huit heures
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE du Grand Annecy, dûment convoqué en séance officielle le dix novembre deux mille vingt-deux, s'est réuni salle Cap Periaz à Annecy (Seynod) en séance Ordinaire sous la présidence de Frédérique LARDET , Présidente.
Etaient présents
Jean-Pascal ALBRAN, Etienne ANDRÉYS, Christian ANSELME, Gilles ARDIN, François ASTORG, Isabelle BASTID, Alexandra BEAUJARD, Nicole BLOC, Franck BOGEY, Cécile BOLY, Patrick BOSSON, Bilel BOUCHETIBAT, Stéphane BOUCLIER, Corinne BOULAND, Catherine BOUVIER, Christian BOVIER, Pierre BRUYERE, Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA, Christel CASSET, Lola CECCHINEL, Odile CERIATI- MAURIS, Martine COUTAZ, Roland DAVIET, Noëlle DELORME, Joëlle DERIPPE- PERRADIN, Samuel DIXNEUF, David DUBOSSON, Denis DUPERTHUY, Elisabeth EMONET, Pierre GEAY, Fabien GERY, Jean-François GIMBERT, Fabienne GREBERT, Aurélie GUEDRON, Charlotte JULIEN, Marion LAFARIE, Frédérique LARDET, François LAVIGNE-DELVILLE, Claire LEPAN, Bruno LYONNAZ, Benjamin MARIAS, Viviane MARLE, Jean-Claude MARTIN, Christian MARTINOD, Antoine de MENTHON, Catherine MERCIER-GUYON, Patricia MERMOZ, Thomas MESZAROS, Aurélien MODURIER, Philippe MORIN, Magali MUGNIER, Michel MUGNIER-POLLET, Alexandre MULATIER-GACHET, Laure ODORICO, Xavier OSTERNAUD, Gérard PASTOR, Raymond PELLICIER, Tony PESSEY, Christian PETIT, Monique PIMONOW, Christophe PONCET, Agnès PRIEUR-DREVON, Jean-Luc RIGAUT, Marc ROLLIN, Christian ROPHILLE, Didier SARDA, Yannis SAUTY, Nora SEGAUD-LABIDI, Bénédicte SERRATE, Guillaume TATU, Olivier TRIMBUR
Avaient donné procuration
Frédérique BANGUÉ à Catherine MERCIER-GUYON, Olivier BARRY à Xavier OSTERNAUD, Marie BERTRAND à Fabienne GREBERT, Henri CHAUMONTET à Isabelle BASTID, Sandrine DALL'AGLIO à Christian BOVIER, Isabelle DIJEAU à Bilel BOUCHETIBAT, Fabienne DULIEGE à David DUBOSSON, Chantale FARMER à Alexandre MULATIER-GACHET, Gilles FRANÇOIS à Roland DAVIET, Anthony GRANGER à Corinne BOULAND, Ségolène GUICHARD à Martine COUTAZ, Elisabeth LASSALLE à Nicole BLOC, Christiane LAYDEVANT à Joëlle DERIPPE- PERRADIN, Pierre-Louis MASSEIN à Samuel DIXNEUF
Etaient excusé(e)s
Jacques ARCHINARD, Michel BEAL, Vanessa BRUNO, Frédérique KHAMMAR, Patrick LECONTE, Laurent MILLET, Marie-Luce PERDRIX, Eric PEUGNIEZ, Jean- Louis TOÉ, Gilles VIVIANT
Alexandre MULATIER-GACHET est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séance AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20221117-10204-DE-1-1 en date du 22/11/22 ; REFERENCE ACTE : DEL-2022-257
OBJET
MODIFICATION DE DÉSIGNATIONS DANS LES COMMISSIONS ET LES ORGANISMES EXTÉRIEURS DU GRAND ANNECY
Frédérique LARDET, rapporteur
Vu les délibérations n° D-2020-305 du 30 juillet 2020, n° D-2020-316 du 30 juillet 2020, n° D-2020-352 du 24 septembre 2020, n° D-2020-485 du 26 novembre 2020, n° DEL-2021-06 du 4 février 2021, n° DEL-2021-87 du 6 mai 2021, n° DEL-2021-114 du 27 mai 2021, n° DEL-2021-159 du 24 juin 2021, n° DEL-2021-217 du 30 septembre 2021, n° DEL-2021-278 du 18 novembre 2021, n° DEL-2021-322 du 16 décembre 2021, n° DEL-2022-08 du 10 février 2022, n° DEL 2022-31 du 24 mars 2022, n° DEL- 2022-74 du 12 mai 2022, n° DEL-2022-136 du 30 juin 2022 et n° DEL-2022-198 du 29 septembre 2022 du Conseil communautaire portant désignation de nouveaux représentants du Grand Annecy dans les Commissions et organismes extérieurs ;
Vu le courrier de la commune de Viuz-la-Chiésaz en date du 29 septembre 2022 sollicitant l’entrée de Madame Luce TALLARON et de Monsieur Bruno BOUVARD, conseillers municipaux, à la Commission Infrastructures et Mobilités du Grand Annecy ;
Vu le courriel en date du 29 septembre 2022 sollicitant le retrait de Bilel BOUCHETIBAT du Comité de direction de l’office du tourisme du lac d’Annecy, faute de disponibilité suffisante ;
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :
- de désigner Madame Luce TALLARON et Monsieur Bruno BOUVARD, conseillers municipaux de Viuz-la-Chiésaz, membres de la Commission Infrastructures et Mobilités ;
- de retirer Bilel BOUCHETIBAT, conseiller municipal d’Annecy, du Comité de direction de l’office du tourisme du lac d’Annecy et désigner, pour le remplacer, Madame Joëlle DERIPPE- PERRADIN, conseillère municipale d’Annecy.
LA DÉLIBÉRATION A ÉTÉ ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Voix POUR : 85
Le Secrétaire de séance,
Alexandre MULATIER-GACHET
Pour extrait conforme
Pour la Présidente et par délégation,
Le Directeur Général,
Sébastien LENOIR.