ee RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
bec Conseil municipal du 02 février 2023
Naturellement
Le Conseil Municipal de la Commune d’Ondres se réunira
en session ordinaire le :
Jeudi 02 février 2023
à 18h 30
en Mairie d'ONDRES
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux du 05 janvier 2023 et du 19 janvier 2023. Lecture des décisions prises par Madame le Maire.
2023-02-01- Mise à disposition par la Communauté de Communes d’un bâtiment vacant.
2023-02-02- Plan Plage — acquisition d’une partie des parcelles cadastrées section AA n°0008 et BE n°0012.
2023-02-03- Plan Plage - Passation d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre l'ONF et la Commune d'ONDRES.
2023-02-04- Convention de mise à disposition de prestations de services énergies avec le SYDEC.
2023-02-05- Modification de la constitution des Commissions de travail.
2023-02-06- Octroi de la protection fonctionnelle au 1° adjoint.
2023-02-07- Attribution de participations scolaires.
2023-02-08- Avenant aux protocoles d'accord avec les Centres Musicaux Ruraux (C.M.R).
2023-02-09- Approbation de la charte « prévention alcool » 2023.
2023-02-10- Création de cinq emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité pour les vacances scolaires de février 2023. Article L.332-23 2° du code général de la Fonction Publique.
2023-02-11- Création d'un emplois permanent d’adjoint administratif principal de 2°" classe à
temps complet, emplois de catégorie hiérarchique C, justifié par les besoins de
service.
2023-02-12- Modification du tableau des emplois : création d'un poste d’adjoint administratif territorial, d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe, et de deux postes d’Adjoints Administratifs principaux de 1er classe.
Mairie d'Ondres — 2189, avenue du 11 novembre 1918
DOC 40440 ONDRES 2023-02-13- Modification du tableau des emplois : création d’un poste d'adjoint d'animation
territorial à temps non complet 33h00 et d’un poste d'infirmière en soins généraux
à temps complet 35h00. Les deux emplois permanents sont à pourvoir au 1° avril
2023.
2023-02-14- Modification du tableau des emplois création de postes suite à avancement de grade.
2023-02-15- Présentation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées
en 2022 à la communauté de communes.
2023-02-16- Instauration du régime des provisions.
Questions diverses.
Fait à Ondres, le 27 janvier 2023.
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