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Document publié le Jeudi 2 novembre 2023 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm du 02 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
# EX RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
oùDUES Conseil municipal du 02 novembre 2023
Naturellement
Le Conseil Municipal de la Commune d’Ondres se réunira
en session ordinaire le :
Jeudi 02 novembre 2023
à 18 h 30
en Mairie d'ONDRES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 05 Octobre 2023.
Lecture des décisions prises par Madame le Maire.
2023-11-01- Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n°0062 et d’une partie de la parcelle cadastrée section AI n°0434p, situées avenue du docteur Lesca et chemin du Hounidey
2023-11-02- Réaménagement de la Vélodyssée à ONDRES -— Transfert de subvention suite au transfert de maîtrise d'ouvrage de l'opération
2023-11-03- Actualisation des occupations du domaine communal 2023-11-04- Adhésion à l'Agence d'Urbanisme Atlantique Pyrénées (AUDAP) 2023-11-05- Attribution de participations scolaires
2023-11-06- Budget de la Commune 2023 : Décision modificative N°2 2023-11-07- Création de 9 emplois permanents d’adjoints techniques principaux de 2°" classe à temps non complet, emplois de catégorie hiérarchique C. Emplois justifiés par les besoins des services sous réserve qu'aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (Article L.332-8 2° du code général de la fonction publique)
2023-11-08- Modification du tableau des emplois :_ création d’un poste d’adjoint d'animation territorial à temps non complet 33h00 et de deux postes d’adjoints techniques territoriaux à temps complet 35h00. Les trois emplois permanents sont à pourvoir au 1° décembre 2028.
Questions diverses.
Fait à Ondres, le 26 octobre 2023.
Mairie d'Ondres — 2189, avenue du 11 novembre 1918
DE 40440 ONDRES | 05.59.4 06 / contact@ondres.fr / www.ondres.fr