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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vauroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 04 04 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Union Européenne,
République
Française
Département
Oise
Le
Vauroux
Compte
rendu
de
séance
Séance
du
4 Avril
2019
L'an
2019
et
le 4
Avril
à
18
heures
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué ,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
,petite
salle
de
la
mairie
sous
la
présidence
de
ROUILLON
Jean-Pierre
Maire
Présents
: M.
ROUILLON
Jean-Pierre,
Maire,
Mmes
: MARIE
Claudine,
OZEL
Agnès,
MM
: LEROUX
Bruno,
MAIGRET
Gilbert,
MURZEAU
Claude
Absent(s)
ayant
donné
procuration
: Mmes
: BIZET
Mireille
à
Mme
OZEL
Agnès,
LHEUREUX
Brigitte
à
M.
MAIGRET
Gilbert,
M.
CHANTELOT
Michel
à
M.
ROUILLON
Jean-Pierre
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 9
e
Présents
: 6
Date
de
la
convocation
: 30/03/2019
Date
d'affichage
: 30/03/2019
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
: 09/04/2019
et
publication
ou
notification
du
: 09/04/2019
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
MARIE
Claudine
Obijet{s)
des
délibérations
SOMMAIRE
Compte
de
gestion
2018
de
la commune.
- 2019-005
Compte
Administratif
2018
commune.
- 2019-006
Les
subventions.
- 2019-007
Budget
Primitif
de
la commune
2019.
- 2019-008
Vote
des
taux
des
taxes.
- 2019-009
Tableau
des
subventions.
- 2019-010
Délibération
amortissement
au
compte
budgétaire
2041582.
- 2019-011 Compte
de
gestion
2018
de
la
commune.
réf
: 2019-005
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2121-31,
L.1612-12
et
suivants ; CONSIDÉRANT
que
le compte
de
gestion
doit
être
présenté
devant
le conseil
municipal
avant
le
15
avril
de
l'année
suivant
la clôture
de
l'exercice,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.1612-12
du
C.G.CT. ;
CONSIDÉRANT
que
le compte
de
gestion
présenté
par
Monsieur
le
Maire
est
identique
au
compte
administratif, CONSIDÉRANT
les
explications
de
Monsieur
le Maire
, retraçant
les
dépenses
de
l'année
2018 :
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE Le
compte
de
gestion
de
la commune
2018
à l'unanimité.
A
l'unanimité
(pour:
9
contre
:
O
abstentions
: 0)
Compte
Administratif
2018
commune.
réf
: 2019-006
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L.2121-31,
L.1612-12
et
suivants
;
CONSIDERANT
que
le compte
administratif
doit
être
présenté
devant
le conseil
municipal
avant
le
15
avril
de
l'année
suivant
la
clôture
de
l'exercice,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.1612-12
du
C.G.C.T. ;
CONSIDERANT
que
le compte
administratif
présenté
est
conforme
au
compte
de
gestion
de
madame
la Trésorière
;
CONSIDERANT
que
le compte
administratif
est présenté
dans
les
limites
de
résultat
préconisées
par
l'instruction
M14 ;
Monsieur
le Maire
ayant
quitté
la séance
et le conseil
municipal
siégeant
sous
la présidence
de
Monsieur
MURZEAU
Claude,
conseiller,
conformément
à
l'article
L.2121-14
du
C.G.C.T.
CONSIDERANT
les
résultats
:
Déficit
d'investissement
49
435,81
€
Excédent
de
fonctionnement
52
194,83
€
Excédent
global
2
759,02
€
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE Le
compte
administratif
de
la commune
2018
à l'unanimité.
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre:
0
abstentions
: 0) Les
subventions.
réf
: 2019-007
ARTICLE
: 657362
LIBELLE
: CCAS
BP
: 5500
€
ARTICLE
: 657358
LIBELLE
: Autres
groupements
(SIRS
+
RASED
+
Centre
Social
rural)
BP
: 100
000€
ARTICLE
: 6574
LIBELLE
: Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
BP
:4
000,00
€
Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
de
verser
toutes
les
subventions
comme
ci-dessus.
Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
de
verser
la subvention
à l'USEP
pour
l'année
2018
et
2019
sur
le compte
6574.
Pour
l'année
2019
le montant
sera
de
325
euros
par
cycle
de
7
semaines.
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre
: O
abstentions
: 0)
Budget
Primitif
de
la commune
2019.
réf
: 2019-008
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la loi
d'orientation
n°
92-125
du
6
février
1992
relative
à l'organisation
territoriale
de
la république
et notamment
ses
articles
11
et
13 ;
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982 ;
Vu
la
réunion
de
commission
des
finances
du
13
mars
et
03
avril
2019
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE
Le
Budget
Primitif de
la commune
2019
à l'unanimité.
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre
: O
abstentions
: 0)
Vote
des
taux
des
taxes.
réf
: 2019-009
Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
de
maintenir
le taux
instauré
l'année
précédente
pour
les
4
taxes
comme
suit
:
1
Taxe
Habitation
: 18,57%
2
Foncier
bâti
:
19,98%
3
Foncier
non
bâti
: 40,81%
A
l'unanimité
(pour
: 9 contre
: 0
abstentions
: 0) Tableau
des
subventions.
réf
: 2019-010 Le
Conseil
Municipal
décide à
l'unanimité
d'attribuer
aux
associations
pour
l'année
2019 :
- Mushing
Sport
Passion
: 150
Euros
- Zapor'HorseShow
: 150
Euros
- A.R.N.A.P.B
( Association
de
Randonnée
Nature
et Aventure
du
Pays
de
Bray)
: 150
Euros
- Association
domaine
du
Cameléon
(M.BEYER)
: 150
Euros
- ATR.B
(Association
Intercommunale
des
Rencontres
Brayonnes)
: 50
Euros
- Animation
Chris
Karaoké:
150
Euros
-Les
Aïgles
du
Vauroux
: 150Euros
-Les
Anciens
Combattants
: 150
Euros
-Association
connaissance
des
Calvaires
: 20
Euros
-Centre
Médical
du
Docteur
GAILLARD
: 100
Euros
-Amicale
Scolaire
Laïque
Larris
: 900
Euros
sur
le
compte
6574.
A
l'unanimité
(pour:
9 contre:
O
abstentions
: 0)
Délibération
amortissement
au
compte
budgétaire
2041582.
réf
: 2019-011
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
d'amortir
les
travaux
imputés
au
compte
2041582.
Pour
les
travaux
inférieur
a
50
000
Euros
la
durée
de
l'amortissement
est
fixée
a une
année.
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre:
O
abstentions :
0)
Questions
diverses
:
Complément
de
compte-rendu:
Séance
levée
à:
19:00
En
mairie,
le
11/04/2019
Le
Maire
Jean-Pierre
ROUILLON