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Convocation - Convocation CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montcenis.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Montcenis, mardi 21 avril 2026
Le Maire de Montcenis
MAIRIE
de
MONTCENIS
(Saône et Loire)
ARRONDISSEMENT
D’AUTUN
Téléphone :03.85.55.35.01
mairie@montcenis.fr
Code Postal 71710
Madame, Monsieur, chers collègues
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se tiendra à la Mairie
Le mardi 28 avril 2026 à 18 H 30
Dans l'attente du plaisir de vous y rencontrer. je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, chers collègues l'assurance de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
- Approbation du Procès-Verbal du 31 mars 2026.
- Nomination du secrétaire de séance,
- Délibération N°DEL2026-04-28-A : Vote du Budget Primitif 2026 - COMMUNE ; - Délibération N°DEL2026-04-28-B : Portant création des emplois contractuel -accroissement saisonnier
d'activité ;
- Délibération N°DEL2026-04-28-C : Commissions communales-Création des commissions et désignation des
membres :
- Délibération N°DEL2026-04-28-D : Commission d'Appel d’Offre (CAO) : - Délibération N°DEL2026-04-28-E : Règlement du fonctionnement de la Commission d’ Appel d’Offre (CAO)
- Décisions du Maire :
- DEC2026-02-27-A : Annulation taxe d'ordures ménagères Association CAPHARNAUM $ Cours des Ursulines :
- DEC2026-02-27-B : Non révision annuelle de loyer 31 rue d'Autun :
- Questions diverses : -