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Convocation - Convocation CM 15 07 2025
Convocation - Convocation CM 10.12.2025
Convocation - convocation CM 25.02.2026
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Saint-Vallier.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 25.02.2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Justice et droit,
Saint-Vallier, le 12 février 2026
Saint-Vallier
F Alain PHILIBERT Maire
Conseiller Départemental
Vile de Sant-Valier
Département de Saône-et-Loire
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux,
J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine séance du conseil municipal qui se tiendra :
Mercredi 25 février 2026 à 18h30 - Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR |
ADMINISTRATION GENERALE
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 janvier 2026
3. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
ENFANCE JEUNESSE
4. Queulots Folies 2026 — Approbation de la programmation
5. Convention chantier-jeunes avec l'OPAC
PATRIMOINE ET TRANSITION ECOLOGIQUE
6. Plan intercommunal de Sauvegarde (PICS]
FINANCES
7. Compte Financier Unique 2025 - Budgei Ville
8. Budget Ville - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2025
9. Compte Financier Unique 2025 - Budget annexe Poste
10. Affectation définitive du résultat de l'exercice 2025 - Budget annexe Poste 11. Compte de gestion 2025 - Budget annexe de la résidence autonomie « Les Tilleuls » 12. Compte administratif 2025 - Budget annexe résidence autonomie « Les Tilleuls » 13. Affectation du résultat de l'exercice 2025 - Budget annexe de la résidence autonomie « Les Tilleuls »
14. Bilan des acquisitions et cessions — Année 2025
15. Fiscalité locale —- Année 2026
16. Plan Pluriannuel d'investissement (PPI} —- Année 2026
17. Subvention d'équilibre entre le budget Ville et te budget annexe Résidence Autonomie « Les Tilleuls » - Année 2026
18. Subvention d'équilibre entre le budget Ville et le budget annexe CCAS - Année 2026 19. Budget primitif 2026 de la Ville
" Téléphone 03 85 67 91 50 + Adresse Courmel. santvake7l@mane-sontcker fr
Toute correspondance devra étre adressée de facon mpersomele à : Monsieur le Mare -71230 Sant-Va 20. Budget primitif 2026 annexe du bureau de poste
21. Budget primitif 2026 annexe de la résidence autonomie Les Tilleuls
22. Création d'un nouveau COSEC -— Approbation du plan de financement 23. Extension et déplacement de la micro-crèche sur le quartier des Gauïhereis — Dépôt du dossier de subvention au titre de la DETR
INFORMATION ET QUESTIONS DIVERSES
24. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées.
Alain PHILIBERT
Maire
De < Téléphone 03 85 67 91 50 - Adresse Courriel: saintvalke/li@mairie-santvalter.fr
but correspondance devra étre adressée de facon mpersonnele à : Monsieur le Mare -71230 Sant-\@